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Cours droit des contrats ? ? ? ?? La rétractation de l ? acceptation Contrats entre absents ?? La question du moment précis de la conclusion du contrat ne soulève pas de di ?culté lorsque l ? o ?rant et l ? acceptant sont présents dans un même lieu ou lor

? ? ? ?? La rétractation de l ? acceptation Contrats entre absents ?? La question du moment précis de la conclusion du contrat ne soulève pas de di ?culté lorsque l ? o ?rant et l ? acceptant sont présents dans un même lieu ou lorsque bien qu ? éloignés ils communiquent de façon quasiment instantanée par téléphone ou internet par exemple Mais si l ? échange des consentements a lieu par correspondance les délais d ? acheminement du courrier compliquent la situation C ? est ce que l ? on appelle les contrats entre absents ? En pareille hypothèse l ? acceptant peut-il rétracter son acceptation avant que le pollicitant en ait connaissance Il existe en matière de contrats entre absents ? deux façons d ? envisager la formation du contrat la théorie de l ? émission et la théorie de la réception Selon la théorie de l ? émission le contrat est formé lorsque le destinataire de l ? o ?re formule son acceptation i e lorsqu ? il envoie le courrier Selon la théorie de réception le contrat est formé lorsque l ? o ?rant à connaissance de l ? acceptation i e lorsqu ? il reçoit la lettre d ? acceptation Ces deux théories produisent des conséquences opposées lorsque l ? o ?re est révoquée entre le moment o? son destinataire a exprimé son acception et celui ou l ? o ?rant reçoit cette acceptation Si l ? on considère que le contrat est formé au moment o? l ? acceptation est intervenue théorie de l ? émission toute rétractation ultérieure sera ine ?cace En revanche si l ? on considère que le contrat est formé lorsque l ? acceptation parvient à l ? auteur de l ? o ?re théorie de la réception la rétractation est e ?cace et fait obstacle à la formation du contrat Avant la réforme de - la jurisprudence retenait la théorie de l ? émission Le contrat était donc formé dès que l ? acceptation était émise et ce bien que l ? o ?rant n ? en soit pas encore informé Toutefois l ? o ?rant pouvait préciser le contraire dans son o ?re Celle-ci pouvait stipuler que le contrat était formé lorsqu ? il avait pris connaissance de l ? acceptation De plus on admettait de façon d ? ailleurs peu logique que l ? acceptant pouvait toujours revenir sur son acceptation tant qu ? elle n ? est pas encore parvenue à destination par exemple en téléphonant en envoyant une télécopie ou un courriel La réforme de - revient sur cette jurisprudence C ? est désormais la théorie de la réception qui est retenue En e ?et selon l ? article le contrat est conclu dès que l ? acceptation parvient à l ? o ?rant Autrement dit tant que l ? o ?rant n ? a pas encore connaissance de l ? acceptation le contrat n ? est pas formé Il s ? ensuit que