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Cours droit foncier Cours droit foncier Introduction Tout projet qu ? il soit industriel commercial ou touristique est accès sur l ? immeuble Toute tourne autour de l ? immeuble L ? immeuble est aussi un moyen pour réaliser la stabilité et la sécurité Il

Cours droit foncier Introduction Tout projet qu ? il soit industriel commercial ou touristique est accès sur l ? immeuble Toute tourne autour de l ? immeuble L ? immeuble est aussi un moyen pour réaliser la stabilité et la sécurité Il peut également jouer un rôle sur le plan économique et social Pour qu ? il puisse accomplir sa mission l ? immeuble doit être doté d ? un cadre juridique adéquat qui doit évoluer en fonction des besoins Il faut tout un arsenal juridique pour satisfaire tous les besoins On Crée de nouveaux textes pour les nouvelles situations et pour régler le tas de problèmes qui se posent au fur et à mesure Donc le droit suit l ? évolution de la société Le Maroc se trouve parmi les pays qui ont veillé sur l ? évolution de leurs régimes fonciers dans le but de sauvegarder le patrimoine immobilier puisque le titre foncier donne à l ? immeuble une certaine force et le protège contre toute contestation il est inattaquable Le régime foncier Marocain est un régime mixte et diversi ?é il admet la juxtaposition de deux régimes di ?érents d ? une part le régime des immeubles immatriculés régit par le Dahir du aout et le régime des immeubles non- immatriculés tel qu ? il est régit par le code des droits réels objet de la loi - promulguée par le Dahir du novembre Quand un immeuble est immatriculé il a plus de valeur que le non- immatriculé L ? idéal c ? est d ? arriver à la généralisation de l ? immatriculation de l ? ensemble du pays L ? immatriculation en principe est facultative au Maroc Avant cette date les droits réels étaient régit par les règles de droit Musulman et quelques règles du droit civil D ? ailleurs l ? article du code des droits réels renvoi toujours au D O C qui s ? applique en cas d ? absence de dispositions contraires et au rite Malikite Le régime des immeubles immatriculés obéit au principe de la publicité foncière qui puise des origines dans l ? acte Torrens Robert Torrens est le nom de son auteur C ? est un australien chargé de faire une étude critique sur le régime foncier en Australie Et ensuite il a inspiré plusieurs autres pays On s ? est inspiré des Australiens Celui- ci était chargé d ? étudier le régime foncier Australien il a relevé ses défauts pour proposer des remèdes qu ? ils convenaient d ? y apporter Ses théories ont été adoptées par le parlement d ? Australie en Compte tenu de son importance cette théorie a exercée une grande in uence sur plusieurs législations étrangères Le régime foncier Marocain est régit par le Dahir du aout tel qu ? il est modi ?é par la loi - et complété par elle et le Dahir du juin tel qu ? il est modi ?é par la loi - relative au droit réel Acoté