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Dissertation 42 Dissertation Les fondements de la responsabilité L ? article du Code civil dispose que Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ? Ainsi cet article du code ci

Dissertation Les fondements de la responsabilité L ? article du Code civil dispose que Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ? Ainsi cet article du code civil nécessite un élément objectif a ?n de faire naitre la notion de responsabilité Pour que la responsabilité d ? un individu soit engagée il faut que son comportement soit quali ?é de fautif il y a donc l ? exigence de la notion de faute L ? homme est responsable de tous les faits qu ? il commet et il se doit de les réparer si ils portent préjudice à quiconque Cependant nous verrons qu ? il y a eu de nombreuses évolutions de la responsabilité au cour du temps A ?n de dé ?nir les termes du sujet il faut tout d ? abord s ? intéresser au mot fondements ? Selon le dictionnaire Larousse les fondements sont les principes sur lesquels se fonde un système ? Quant à la responsabilité il faut voir ici la responsabilité civile qui est dé ?nit par le lexique des termes juridiques Dalloz comme étant une Obligation de réparer le préjudice résultant soit de l ? inexécution d ? un contrat responsabilité contractuelle soit de la violation du devoir général de ne causer aucun dommage à autrui par son fait personnel ou du fait des choses dont on a la garde ou du fait des personnes dont on répond responsabilité du fait d ? autrui lorsque la responsabilité n ? est pas contractuelle elle est dite délictuelle ou quasi délictuelle ? Il sera donc nécessaire de se demander quels sont les éléments essentiels qui forment les fondations de l ? obligation à réparer un préjudice Cette obligation de réparation peut découler soit de l ? inexécution d ? un contrat soit de la violation du devoir général soit du fait des choses dont on a la garde ou encore du fait des personnes dont on doit répondre Il conviendra de se demander comment a évolué la responsabilité civile en droit français A ?n de répondre à cette question il sera primordial de distinguer les fondements des di ?érentes responsabilités civiles Nous verrons donc dans une première partie une responsabilité civile a priori basée sur la faute I puis dans une seconde partie l ? élargissement à fortiori de la responsabilité civile II I - Une responsabilité civile a priori basé sur la faute A ?n de traiter cette première partie nous verrons dans un premier temps A Un fondement historique unique la faute puis nous verrons dans un second temps B La responsabilité reposant sur la faute un mécanisme en désuétude A Un fondement historique unique la faute En e ?et la responsabilité pour faute est évoquée dans le code civil aux articles et ainsi qu ? à l ? article Selon ces trois articles on peut constater que la faute est le fondement même de la responsabilité Con