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Dissertation la valeur de la chose objet du contrat

TD Dissertation la valeur de la chose objet du contrat L ? article du code civil dé ?nit la chose objet de l ? obligation comme étant la prestation la chose promise par le débiteur donner faire ou ne pas faire l ? objet est le contenu même de l ? engagement du débiteur Il aura donc une certaine valeur dans la vie et la mort du contrat Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personne s ? oblige envers une ou plusieurs personne à donner faire ou ne pas faire quelque chose A sa formation un contrat est valable si il respecte conditions l ? une est édictée par l ? article du code civil le contrat doit être conforme aux bonnes m ?urs et à l ? ordre public et les autre sont édictées par l ? article du code civil d ? abord les contractants doivent être capable de contracté c ? est à dire qu ? elles ne font pas l ? objet d ? un régime de protection ensuite elles doivent être consentante et ce consentement ne doit pas être vicié puis la cause des partie doit exister et être licite et en ?n l ? objet qui doit aussi exister et être licite L ? objet à donc une importance dans la bonne formation du contrat si celui ci n ? existe pas ou est illicite il y aura alors nullité Lorsqu ? on parle de la valeur de l ? objet de l ? obligation du contrat il s ? agit la d ? une valeur économique et non psychologique ou sentimentale par rapports au parties du contrat La valeur à un poids non seulement dans la formation mais aussi dans la nullité du contrat celui ci n ? est plus viable si l ? objet n ? est pas viable non plus sa valeur à forcément un impact lors de la formation ou de la nullité On peut alors se demander si la valeur de la chose objet de l ? obligation du contrat à t ? elle une importance signi ?cative pour le contrat Pour observer les di ?érentes facettes de la valeur d ? une chose qui est l ? objet des obligations des contractants il faut dans un premier temps observer la valeur de l ? objet à la formation du contrat I et dans un second temps la valeur de l ? objet lors la nullité du contrat II I La valeur de l ? objet à la formation du contrat A sa formation un contrat n ? est valable que si son objet existe et qu ? il est licite si il y a un déséquilibre à la formation du contrat il y a alors lésion dans le cas o? la valeur d l ? objet n ? est pas établie o? est fausse Nous verrons dans un premier temps l ? existence e la licéité de l ? objet I et dans un