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Droit civil ist larle 2019 2020

COURS DE DROIT CIVIL Cours de Droit Civil Conçu et dispensé par M KABORE W Ignace Victorien Email wignacevic yahoo fr wignacevic gmail com Année - CSYLLABUS DU MODULE Nom KABORE Prénoms W IGNACE VICTORIEN Titre cours du DROIT CIVIL Volume horaire heures Programme SB et FC Objectif du cours Ce cours vise globalement à travers une approche pratique et participative à aider les apprenants à acquérir des connaissances sur le droit objectif et le droit subjectif De façon spéci ?que ce cours permettra aux étudiants - D ? acquérir des connaissances sur les éléments spéci ?ques du contrat de société - De conna? tre la notion de droit - De conna? tre les sources du droit - De conna? tre le droit subjectif - De conna? tre le droit objectif Description du cours le présent module est construit au tour des chapitres suivants CHAPITRE INTRODUCTIF DEFINITION DE LA NOTION DE DROIT PREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF CHAPITRE LA NOTION DE LA REGLE DE DROIT Section L ? identi ?cation de la règle de droit Section Les di ?érentes branches du droit CHAPITRE LES SOURCES DE LA REGLES DE DROIT Section Les sources formelles Section Les sources non formelles CHAPITRE LA FORCE OBLIGATOIRE DE LA REGLE DE DROIT DANS LE TEMPS ET DANS L ? ESPACE Section La force obligatoire de la loi dans le temps Cours de Droit Civil Conçu et dispensé par M KABORE W Ignace Victorien Email wignacevic yahoo fr wignacevic gmail com Année - CSection La force obligatoire de la loi dans l ? espace DEUXIEME PARTIE LES DROITS SUBJECTIFS CHAPITRE LA PERSONNALITE JURIDIQUE Section Les personnes physiques Section Les personnes morales CHAPITRE CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS Section Les droits patrimoniaux Section Les droits extrapatrimoniaux CHAPITRE LA REVENDICATION DES DROITS SUBJECTIFS Section La preuve des droits subjectifs Section L ? organisation judiciaire du Burkina Le module est conçu pour donner les bases théoriques nécessaires à la compréhension du droit civil Aussi il est conçu et sera animé de sorte à permettre aux étudiants de mieux appréhender les techniques nécessaires à la connaissance du droit civil Dans cette optique un accent sera mis sur la recherche et les échanges autour des concepts développés Approche pédagogique Dans le but d ? atteindre nos objectifs la méthodologie suivante sera utilisée ? Cours Théorique ? Etudes de cas L ? évaluation des étudiants se fera de la façon suivante ? devoir sur table comptant pour de la note globale ? devoir de maison comptant pour de la note globale ? Exposé de groupe comptant pour de la note globale Cours de Droit Civil Conçu et dispensé par M KABORE W Ignace Victorien Email wignacevic yahoo fr wignacevic gmail com Année - CPlanning du cours CHAPITRE INTRODUCTIF DEFINITION DE LA NOTION DE DROIT N CHAPITRES PREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF INTITULES CONTENUS TIMING Section L ? identi ?cation de la LA NOTION DE LA REGLE règle de droit DE DROIT H Section Les di ?érentes branches du droit Section Les sources