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Droit des successions 1 Droit des successions Quelques dé ?nitions Défunt ? ou Décujus ? ou l ? auteur d ? une personne ? Succession légale Ab Instestat ? opposé à succession testamentaire ? Les légataires ceux qui béné ?cient d ? une disposition testamen

Droit des successions Quelques dé ?nitions Défunt ? ou Décujus ? ou l ? auteur d ? une personne ? Succession légale Ab Instestat ? opposé à succession testamentaire ? Les légataires ceux qui béné ?cient d ? une disposition testamentaire sortes de légataires universel celui qui recueilli toute la succession A titre universel on est légataire d ? a titre particulier personne qui reçoit un ou plusieurs biens particuliers Ou encore quotité disponible ou réserve héréditaire Le droit fait une distinction entre certains héritiers dit réservataires ? et d ? autres qui ne le sont pas Les réservataires sont les descendants Ils ont automatiquement une quote part de la succession ne peuvent pas être déshérité Léguer la quotité disponible à quelqu ? un à qui il veut et en présence d ? un enfant elle est de moitié La quotité disponible c ? est la masse disponible La réserve héréditaire est une atteinte à la liberté de la personne genre vouloir disposer de son patrimoine si j ? ai des enfants je ne peux pas en faire ce que je veux L ? Usufruit démembrement du droit de propriété qui confère à l ? usufruitier l ? usus et le fructus L ? héritier est parfois indiqué l ? ayant droit ? Le rapport successorale l ? héritier qui a reçu quelque chose devra le rapporter à la masse successorale a ?n que l ? égalité soit rétablie très la réduction ne s ? applique qu ? en cas de réserve s ? il a un enfant peut disposer de la moitié de son patrimoine à qui elle veut dans le domaine liquidatif légataire va être sujet à la réduction on va réduire son lègue à la portion disponible la réduction SANCTIONNE la réserve héréditaire L ? hérédité l ? hoirie ? c ? est la succession qui existait jusqu ? en une donation en avancement d ? hoirie devenue donation en avance de parts successorale par opposition à une donation qu ? on peut faire hors parts successorale ? avant appelée donation par préciput ? n ? existe plus INTRODUCTION le droit des régime matrimoniaux les successions le droit des libéralités c ? est le droit patrimonial de la famille Conception de la famille que le législateur veut faire passer dans les m ?urs Illustre la conception philosophique du droit On va voir une très grande variété des situations familiales comme la mort les rapports de famille dans le cadre de libéralités une générosité va motiver une donation un testament une haine va motiver un testament qui va déshériter une personne indignité successorale Repose sur beaucoup d ? a ?ectivité La succession testamentaire se multiplie le législateur de a permis à l ? autonomie de la volonté s ? exerce BCP plus facilement La matière met en ?uvre des sentiments humains On touche aux droits des personnes des biens des obligations SECTION LES CARACTERES DE CE DROIT L ? Objet Art C CIV mode d ? acquisition des