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Droit penal special 5 ETUDE DU DROIT PENAL SPECIAL OBJET DU DROIT PENAL SPECIAL L ? objet propre et principal du DPS est d ? individualiser chaque infraction de la façon la plus concrète Il ne su ?t pas de savoir par exemple que le vol comme tout autre dé

ETUDE DU DROIT PENAL SPECIAL OBJET DU DROIT PENAL SPECIAL L ? objet propre et principal du DPS est d ? individualiser chaque infraction de la façon la plus concrète Il ne su ?t pas de savoir par exemple que le vol comme tout autre délit doit comporter un élément matériel et un élément moral Il faut encore conna? tre que l ? élément matériel ou moral le caractérise et le distingue de l ? escroquerie ou de l ? abus de con ?ance C ? est au DPS qu ? il appartient de dé ?nir la soustraction frauduleuse constitutive du vol DROIT PENAL GENERAL ET DROIT PENAL SPECIAL ? ? Le DPG et le DPS apparaissent distincts l ? un de l ? autre cette distinction si elle est relative présente toutefois une grande utilité Le DPG détermine les éléments constitutifs généraux de l ? infraction le DPS individualise les éléments constitutifs spéciaux ces deux branches du Droit sont étroitement liées La distinction entre le DPG et le DPS conserve son intérêt à plusieurs égards celui de la légalité et de la spéci ?cité des infractions celui de l ? interdiction du raisonnement par analogie celui de la peine justi ?ée celui de l ? étendue de la répression quantitativement selon le trouble provoqué par l ? infraction à une époque donnée qualitativement car il est fait une distinction selon qu ? il s ? agit d ? un fonctionnaire ou d ? un simple particulier d ? un mineur ou d ? un adulte d ? un membre de la famille ou d ? un étranger à cette famille etc ? Finalités des ?ches de DPS Pour le personnel enquêteur et pour les candidats OPJ en particulier - Connaissance approfondie des éléments constitutifs des infractions les plus fréquentes notions de jurisprudence - Rappel des notions essentielles de DPG tentative complicité causes d ? aggravation cumul etc ? - Invitation permanente à l ? enquêteur d ? avoir le souci de confronter les éléments de preuves et indices découverts aux éléments constitutifs de l ? infraction Seuls les éléments de preuve permettent de confondre le délinquant les aveux non étayés et les présomptions n ? étant pas déterminants ils ne seront pas retenus par la suite I LE DROIT PENAL SPECIAL A Distinction entre le droit pénal général et le droit pénal spécial Le DPG étudie - Les règles applicables à toutes les infractions exemple les notions de tentative de complicité à propos desquelles les exemples sont pris en DPS par exemple la tentative de meurtre - La peine en général dé ?nition classi ?cation énumération aggravation atténuation dispense suspension et extinction Le DPS analyse et précise - Les infractions envisagées une à une dans les ELEMENTS exemple le vol le meurtre la di ?amation il ne su ?t pas de viser par exemple l ? élément matériel comme en DPG il faut pour chaque infraction dé ?nir celui-ci exemple pour le vol l ? acte de soustraction -