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FACTURE F - du P BOULANGER CESSON WOODSHOP RD RUE DES SAINTS PERES CESSON SIRET M JABELY SEBASTIEN CLOS ARTHUR RIMBAUD SAVIGNY LE TEMPLE N client REFERENCE DE L'ACHAT article er CODE Qté P U TTC T TVA TOTAL TTC TV SAMSUNG QE Q T ECO -PART DEEE Extension de garantie non retenue Garantie Réparation jusqu'au Disponibilité des pièces détachées donnée fournisseur Pendant ans date d'achat TOTAL HT Euros TOTAL TTC Euros Dont TVA Dont éco-part DEEE TTC cni REGLEMENTS Acompte percu Gardez votre facture pour faire valoir la garantie de votre produit Merci de votre visite USAGE PROFESSIONNEL NON LIVRAISON art NON MISE EN SERVICE art NON Boulanger SA Avenue de la Motte Lesquin Au capital de EUR RCS LILLE B TVA I C FR APE Z En réglant son achat le Client reconnait avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de ventes et de services ?gurant au verso du document BOULANGER est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel con ?ées par le Client Les informations sont enregistrées et sauvegardées dans un ?chier informatique et sont nécessaires au traitement de l ? achat commande et à la gestion de nos relations commerciales obligations onctractuelles ultérieures par exemple Elles pourront être transmises aux partenaires prestataires de BOULANGER en charge de l ? exécution des prestations dues au titre du présent contrat et ne donneront pas lieu à l ? envoi d ? o ?res commerciales sauf accord de la part du Client Conformément à la loi Informatique et Libertés ? du janvier le Client dispose d ? un droit d ? accès d ? interrogation de recti ?cation et d ? opposition aux données le concernant qu ? il peut exercer en écrivant à BOULANGER SA - CIL- avenue de la Motte - LESQUIN en justi ?ant de son identité Liste d ? opposition au démarchage téléphonique conformément aux articles L - et suivants du code de la consommation si le Client ne souhaite plus être démarché par téléphone sur le numéro qu ? il avait communiqué à Boulanger il peut inscrire à tout moment ce numéro de téléphone sur la liste d ? opposition au démarchage téléphonique par Internet sur le site www bloctel gouv fr CCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES ?? CONTRAT DE GARANTIE Version du avril Ce contrat est applicable à tout consommateur tel que dé ?ni par les directives européennes à savoir toute personne physique qui agit à des ?ns qui n ? entrent pas dans le cadre de son activité commerciale industrielle artisanale ou libérale ? ARTICLE ?? CONDITIONS GÉNÉRALES ? Toutes nos ventes sont payées comptant sans escompte lors de la commande ? Lors de l ? achat à crédit le client doit en faire la demande au moment de la commande il est dans ce cas fait application en outre de la législation particulière sur le crédit ? Les prix des marchandises réservées par le client mais non livrées ne sont garantis que pendant une durée de