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F25330413091 2 1 1 1 FACTURE F - du P BOULANGER ANGLET CENTRE COMMERCIAL GEANT CASINO AV DE BAYONNE ANGLET SIRET M FORTUN LOUIS RUE PIERRE MOTTE SAINT-DENIS N client REFERENCE DE L'ACHAT article er CODE Qté P U TTC T TVA TOTAL TTC Smartphone APPLE iPhone

FACTURE F - du P BOULANGER ANGLET CENTRE COMMERCIAL GEANT CASINO AV DE BAYONNE ANGLET SIRET M FORTUN LOUIS RUE PIERRE MOTTE SAINT-DENIS N client REFERENCE DE L'ACHAT article er CODE Qté P U TTC T TVA TOTAL TTC Smartphone APPLE iPhone Go Rouge EC-PART DEEE DONT COPIE PRIVEE EUR TTC Garantie Réparation jusqu'au Disponibilité des pièces détachées donnée fournisseur Pendant ans date d'achat TOTAL HT Euros TOTAL TTC Euros Dont TVA Dont éco-part DEEE TTC REGLEMENTS Carte bancaire Gardez votre facture pour faire valoir la garantie de votre produit Merci de votre visite USAGE PROFESSIONNEL NON LIVRAISON art NON MISE EN SERVICE art NON En réglant son achat le Client reconnait avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente envoyées lors de la validation de sa commande La mise en service ne pourra être réalisée que si les travaux de branchement ont été e ?ectués préalablement elle comprend la véri ?cation du bon fonctionnement l ? explication et l ? utilisation la remise de la notice d ? emploi et d ? entretien en français la remise du certi ?cat de garantie du constructeur s ? il existe L ? acheteur qui préfère mettre lui-même l ? appareil en service le fait sous sa propre responsabilité En cas de défauts apparents ou d ? absence de notice d ? emploi et d ? entretien l ? acheteur a intérêt à les faire constater par écrit par le vendeur ou le livreur lors de l ? enlèvement de la livraison ou de la mise en service BOULANGER est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel con ?ées par le Client Les informations sont enregistrées et sauvegardées dans un ?chier informatique et sont nécessaires au traitement de l ? achat commande et à la gestion de nos relations commerciales obligations contractuelles ultérieures par exemple Elles pourront être transmises aux partenaires prestataires de BOULANGER en charge de l ? exécution des prestations dues au titre du présent contrat et ne donneront pas lieu à l ? envoi d ? o ?res commerciales sauf accord de la part du Client Conformément à la loi Informatique et Libertés ? du janvier le Client dispose d ? un droit d ? accès d ? interrogation de recti ?cation et d ? opposition aux données le concernant qu ? il peut exercer en écrivant à BOULANGER SA - CIL- avenue de la Motte - LESQUIN en justi ?ant de son identité CCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES ?? CONTRAT DE GARANTIE Version du janvier Ce contrat est applicable à tout consommateur tel que dé ?ni par les directives européennes à savoir toute personne physique qui agit à des ?ns qui n ? entrent pas dans le cadre de son activité commerciale industrielle artisanale ou libérale ? ARTICLE ?? CONDITIONS GÉNÉRALES ? Toutes nos ventes sont payées comptant sans escompte lors de la commande ? Lors de l ? achat à crédit le client doit en faire la demande au moment de