Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

I a ouvrages generaux UNIVERSITÉ FELIX HOUPHOUET-BOIGNY ABIDJAN-COCODY Année académique ?? UFR Sciences Juridique Administrative et Politique Licence en Droit ?? ère année Amphi E TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CIVIL DES PERSONNES Chargé du cours Pr ALLA Ko ? E

UNIVERSITÉ FELIX HOUPHOUET-BOIGNY ABIDJAN-COCODY Année académique ?? UFR Sciences Juridique Administrative et Politique Licence en Droit ?? ère année Amphi E TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CIVIL DES PERSONNES Chargé du cours Pr ALLA Ko ? Etienne Fiche n Thème La personnalité juridique La mort l ? absence et la disparition I ?? Références bibliographiques À titre indicatif A ?? Ouvrages généraux - ALLA Ko ? Etienne Droit civil Droit civil Les personnes La famille ABC - ASSI-ESSO Anne Marie Précis Droit civil ivoirien les personnes Tome éditions UIBA - BROU Kouakou Mathurin Droit civil Droit des personnes Droit de la famille ABC - COULIBALY Climanlo Jérôme Cours de Droit Civil ère année ABC - MAZEAUD Henri et Léon MAZEAUD Jean et CHABAS François LEÇONS DE DROIT CIVIL t I e vol Les personnes La Personnalité - Les Incapacités ème éd par F Chabas Montchrestien - TERRE François FENOUILLET Dominique les personnes personnalité incapacité protection ème édition Dalloz - YAPO YAPI André Droit civil Droit des personnes et de la famille ABC B ?? Textes de Lois - Loi n - du novembre relative à l ? absence et à la disparition JORCI du décembre - Art à du Code civil - Art à de la loi n - du novembre relative à l ? état civil abrogeant la loi n - du octobre relative à l'état civil modi ?ée par la loi n - du août JORCI du décembre - Art er de la loi n - du juin relative aux successions JORCI du juillet - C ?? Articles et Études CALAIS B la mort et le droit ? D chron p RAULIN H Le droit des personnes et de la famille en Côte d ? Ivoire ? efaidnbmnnnibpcajpcglcle ?ndmkaj https horizon documentation ird fr exl- doc pleinstextes pleinstextes bfdi - pdf CRINGEL F et PUTMAN E après la mort ? D chron p VEAUX D absents et disparus ? D chron p VIVANT M le régime juridique de la non présence ? RTD Civ p TALCIANI H C et PINTO RODRIGUEZ M S Disparition des personnes et présomption de décès observations de droit comparé ? chrome-extension efaidnbmnnnibpcajpcglcle ?ndmkaj https corraltalciani ?les wordpress c om disparition pdf CLOUTIER E Origines et évolution du droit québécois de l ? absence de l ? existence incertaine aux présomptions de vie et de mort ? McGill Law Journal Revue de droit de McGill volume numéro décembre p-p ?? https doi org ar I CONTRÔLE ET APPROFONDISSEMENT DE CONNAISSANCE Dé ?nissez les notions suivantes la mort l ? absence la disparition la non présence Etablissez un tableau de comparaison avec des critères pertinents entre ?? la mort et la disparition ?? la disparition et l ? absence ?? la non-présence et l ? absence Quelles sont les innovations apportées par la loi n - du novembre au régime juridique de l ? absence et de la disparition en droit ivoirien Selon vous ces innovations sont-elles à saluer ou à critiquer Justi ?ez votre réponse