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Ied 1 PARTIE ère Le droit objectif Etudier le droit objectif suppose tout d ? abord une ré exion sur la règle de droit Chap et ensuite une analyse de ses sources Chap Chapitre La Règle de Droit - Le droit objectif a-t-on dit est un corps de règles ou norm

PARTIE ère Le droit objectif Etudier le droit objectif suppose tout d ? abord une ré exion sur la règle de droit Chap et ensuite une analyse de ses sources Chap Chapitre La Règle de Droit - Le droit objectif a-t-on dit est un corps de règles ou normes générales impersonnelles et obligatoires destinées à gouverner la vie sociale Bien qu'elle soit juste une telle dé ?nition s'avère insu ?sante pour caractériser le droit car celui-ci n'est pas le seul régulateur de la vie sociale Il existe bien d'autres sources de commandement et de régulation des rapports humains telles que la morale la religion la curiosité voire le phénomène de mode dans certains milieux Comment peut-on alors faire le départ entre la règle juridique stricto sensu et la règle morale ou religieuse La réponse à cette question impose le recensement des di ?érentes caractéristiques de la règle de droit a ?n de déterminer son critère d'identi ?cation Section I Mais une fois la règle juridique identi ?ée nous nous interrogerons sur son but Section II et surtout sur son fondement philosophique Section III avant d'opérer une classi ?cation des di ?érentes règles de droit a ?n de les rendre plus facilement accessibles Section IV Section ?? I Identi ?cation de la règle de Droit - Une analyse attentive de la règle de droit montre que celle-ci présente des caractères communs avec les règles morales religieuses ou de courtoisie ? Cependant elle comporte une caractéristique qui lui est tout à fait particulière c'est la coercitivité ? ? - Caractères communs à la règle de droit et aux autres règles de conduite sociale Trois traits semblent être communs à la règle de droit et aux autres règles de conduite sociale la généralité la ?nalité sociale et l'extériorité Du fait qu ? ils sont communs à ces di ?érentes règles ces traits ne sauraient servir seuls de critère d'identi ?cation de la règle juridique I - Le caractère de généralité et d'abstraction - De par sa formulation la règle le de droit se présente toujours comme un ordre impersonnel adressé par le législateur à un nombre indéterminé de personnes non identi ?ées quiconque toute personne celui qui etc se trouvant dans la situation particulière qu'il cherche à réglementer situation de débiteur situation de délinquant situation de commerçant etc Roubier Théorie générale du droit Jeammeaud la règle de droit comme modèle D chr CCette règle s'adresse à tous les individus personnes physiques et aux personnes morales sans viser une personne en particulier car elle a vocation à s'appliquer aux situations juridiques et non aux personnes qui se trouvent dans ces situations Ce caractère général et impersonnel fait que la norme juridique s'applique de façon objective d'o? le terme objectif indépendamment des personnes visées par son commandement Exemple Les règles de droit qui régissent les examens de licence en droit s'appliquent à tous les étudiant-es inscrit-es dans les di ?érentes facultés de droit du pays peu importe leurs noms leur nombre leur sexe leur origine