Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Jeu concours bacheliers REGLEMENT DU JEU EN LIGNE Tente de gagner l ? une des Trottinettes électriques ? avec obligation d ? achat ORGANISATEUR BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BPBFC ORGANISATION La Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté Société

REGLEMENT DU JEU EN LIGNE Tente de gagner l ? une des Trottinettes électriques ? avec obligation d ? achat ORGANISATEUR BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BPBFC ORGANISATION La Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté Société Anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable dont le siège social est situé à Dijon Bd de la Trémouille immatriculée au registre du commerce et des sociétés RCS de Dijon sous le numéro ci-après l ? Organisateur ? organise le jeu Tente de gagner l ? une des Trottinettes électriques ? le Jeu ? selon les conditions dé ?nies dans le règlement du Jeu le Règlement ? Le Jeu se déroule du h au h heure de Paris inclus Ce jeu est organisé loyalement conformément aux dispositions du code de la consommation CONDITIONS DE PARTICIPATION La participation au Jeu est soumise à la souscription d ? un PASS Cristal Studies formule confort et premium Les frais inhérents ou induits par la participation au Jeu restent intégralement à la charge des personnes participant au Jeu Le Jeu est exclusivement ouvert aux personnes qui remplissent les conditions suivantes toutes personne physique majeure ou mineure représentée par son représentant légal domiciliée en France Métropolitaine en Corse et dans les DROM-COM ayant obtenu son baccalauréat sauf épreuves anticipées en SARL REFLEX ?? HUISSIERS DE JUSTICE ?? www huissiers-dijon com REGLEMENT JEU CONCOURS CONCOURS BAC ? ?? ANNEE CNe peuvent participer au Jeu les partenaires du Jeu les salariés ou employés du réseau Caisse d ? Epargne ou Banque Populaire de BPCE SA et de ses ?liales ou de toute autre société ou personne ayant participé directement ou indirectement à l'organisation la réalisation et ou la gestion du Jeu ainsi que leurs concubins partenaires de PACS conjoints et ascendants descendants directs ou autres parents vivant ou non sous leur toit Pour participer les mineurs devront être munis d ? une autorisation écrite préalable de la ou des personnes exerçant l ? autorité parentale communicable à première demande de l ? Organisateur L ? Organisateur se réserve le droit de disquali ?er tout mineur Participant qui ne serait pas en mesure de fournir cette justi ?cation dans un délai de jours ouvrés à compter de cette demande Le Jeu est limité à une seule inscription par personne mêmes nom prénom adresse postale numéro de téléphone adresse email personnelle ou professionnelle MODALITES DE PARTICIPATION Entre le H et le H heure de Paris inclus pour participer au Jeu il convient de ? Se connecter au site Internet https contact bpbfc banquepopulaire fr bacheliers et permettant d ? accéder au site du Jeu le Site ? ? D ? avoir obtenu son baccalauréat hors épreuve anticipée ? Remplir de manière complète et sincère le formulaire de participation en renseignant son nom prénom date de naissance code postal numéro de téléphone email ? Accepter le Règlement au moyen du mécanisme de case à cocher prévu à cet e ?et Le non-respect des conditions de participation énoncées dans le règlement entrainera la nullité de la participation