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L1 s1 bl intro droit prive 2018 2019 1 1

Centre Audiovisuel d ? Etudes Juridiques des Universités de Paris Introduction au droit privé Bulletin de liaison n Patricia VANNIER Bonjour à tous Les premiers pas en droit civil sont toujours di ?ciles et parfois et décourageants Voici quelques conseils pour vous aider à passer plus aisément le cap du premier semestre PRÉAMBULE Le premier semestre comprend l ? étude des thèmes suivants I Les sources de droit La notion de sources de droit Les sciences explicatives du droit Le code civil Les sources internationales Les sources internes écrites du droit Les sources internes non écrites du droit II L ? application des sources de droit La di ?usion de la loi La connaissance de la loi L ? application de la loi dans le temps L ? application de la loi dans l ? espace L ? application du droit international III L'organisation judicaire Les di ?érentes divisions juridictionnelles La saisine des juridictions Les règles générales du procès Les juridictions du fond Les juridictions du droit Les gens de justice Les juridictions européennes IV Les droits subjectifs Les sources des droits subjectifs Les di ?érents droits subjectifs Les biens objets des droits subjectifs L'exercice préjudiciable des droits subjectifs La fraude et l'exercice des droits subjectifs L'apparence et les droits subjectifs Introduction au droit privé - Licence en droit ?? S - BL n Année universitaire CCentre Audiovisuel d ? Etudes Juridiques des Universités de Paris V Les règles gouvernant la preuve des droits subjectifs La charge de la preuve L ? objet de la preuve Les systèmes de preuve L ? administration de la preuve VI Les modes de preuve Les écrits preuve parfaite L ? écrit électronique L ? aveu et le serment Les autres modes de preuve La contestation de la preuve VII Les titulaires des droits subjectifs L ? existence des personnes physiques Les incertitudes sur l ? existence d ? une personne La diversité des personnes morales La reconnaissance des personnes morales Les animaux VIII L ? identi ?cation des personnes et l ? état civil Les actes de l ? état civil Le nom Le prénom Le sexe IX Les autres éléments d ? identi ?cation des personnes Surnom et pseudonyme Titres et armoiries La nationalité Le domicile X Les personnes vulnérables Les mineurs Les majeurs protégés Les majeurs aliénés ou vulnérables La maltraitance Les personnes handicapées I CONSEILS Conseils Bibliographiques Les livres recommandés sont les Fiches d ? introduction au droit de Patricia VANNIER Editions ellipses et Fiches de droit des personnes de Patricia VANNIER Editions ellipses Introduction au droit privé - Licence en droit ?? S - BL n Année universitaire CCentre Audiovisuel d ? Etudes Juridiques des Universités de Paris Il faut aussi faire l ? acquisition d ? un Code Civil récent Cela est important car tous les ans de nouvelles lois viennent modi ?er une partie du cours que vous aurez à apprendre Conseils de travail Il est impératif d ? apprendre par c ?ur le cours pour pouvoir