Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

La preuve en droit de la responsabilite civile

Chappuis Winiger Ed La preuve en droit de la responsabilité civile Droit de la responsabilité Journée de la responsabilité civile La preuve en droit de la responsabilité civile Edité par Christine Chappuis et Bénédict Winiger Book La preuve en droit de la responsabilité civile Journée de la responsabilité civile WINIGER Bénédict Ed CHAPPUIS Christine Ed Reference WINIGER Bénédict Ed CHAPPUIS Christine Ed La preuve en droit de la responsabilité civile Journée de la responsabilité civile Genève Schulthess p Available at http archive- ouverte unige ch unige Disclaimer layout of this document may di ?er from the published version Journée de la responsabilité civile CG Collection Genevoise Droit de la responsabilité Journée de la responsabilité civile La preuve en droit de la responsabilité civile Edité par Christine Chappuis et Bénédict Winiger Information bibliographique de la Deutsche Nationalbibliothek La Deutsche Nationalbibliothek a répertorié cette publication dans la Deutsche Nationalbibliogra ?e les données bibliographiques détaillées peuvent être consultées sur Internet à l ? adresse http dnb d-nb de Tous droits réservés Toute traduction reproduction représentation ou adaptation intégrale ou partielle de cette publication par quelque procédé que ce soit graphique électronique ou mécanique y compris photocopie et micro ?lm et toutes formes d ? enregistrement sont strictement interdites sans l ? autorisation expresse et écrite de l ? éditeur ? Schulthess Médias Juridiques SA Genève Zurich B? le ?? ISBN - - - - ISSN Collection genevoise - www schulthess com La responsabilité de la société pharmaceutique Avant-propos Un poète doit laisser des traces de son passage non des preuves Seules les traces font rêver La victime elle ne cherche pas à faire rêver mais à obtenir la réparation du dommage qu ? elle a subi A ce titre elle supporte la charge de prouver le fait générateur de responsabilité acte illicite fautif violation d ? une obligation situation de risque etc le dommage ou le tort moral subi et le lien de causalité entre l ? un et les autres une t? che qui n ? est pas toujours aisée C ? est la preuve en responsabilité civile que nous avons choisie pour thème de la e Journée de la responsabilité civile organisée par la Faculté de droit de l ? Université de Genève en Le présent ouvrage rassemble les contributions consécutives aux interventions prononcées à cette occasion Il s ? ouvre sur un panorama de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral relative à la preuve en droit de la responsabilité civile qui permettra d ? identi ?er quelques tendances générales en cette matière Le lecteur de la jurisprudence ne peut qu ? être frappé par le nombre de décisions dans lesquelles appara? t la ?gure de l ? expert Une place spéciale a donc été réservée à ce dernier en commençant par une question provocante ?? l ? expert n ? en vient-il pas à supplanter le juge ?? Vu son rôle essentiel l ? expert lorsqu ? il se trompe est susceptible de causer un dommage à autrui frais de