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Lagarde le principe de proximite 1

LE PRINCIPE DE PROXIMITÉ DANS LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ CONTEMPORAIN Cours général de droit international privé par PAUL LAGARDE C CP LAGARDE C C TABLE DES MATIERES Introduction - Le principe de proximité comme réponse européenne au dé ? américain ? ?? Son fondement Première partie Le principe de proximité dans les con its de lois Le principe de proximité opposé au siège du rapport de droit selon Savigriy ?? Plan Chapitre I Le principe de proximité et les principes concurrents Le principe de proximité n'est pas le seul fondement des règles de rattachement Section I Le principe de proximité dans le droit des contrats et dans celui des régimes matrimoniaux Sous-section I Le principe de proximité dans le droit des contrats Plan Par L'apparition du principe de proximité dans le droit international privé des contrats Le principe de proximité a provoqué l'abandon des rattachements ?xes A L'apparition du principe de proximité dans les droits rattachant originairement le contrat à la loi du lieu de conclusion Le droit français - Le droit anglais B L'apparition du principe de proximité dans les droits rattachant originairement le contrat à la loi du lieu d'exécution Savigny et le lieu d'exécution ?? Le droit allemand ?? Le droit suisse Conclusions sur l'abandon des rattachements ?xes Par Les formes actuelles du principe de proximité dans le droit international privé des contrats Principe de proximité et prévisibilité des solutions - A France et Angleterre Dissolution de la règle de con it dans le principe de proximité ?? Exclusion du renvoi - B Allemagne et Suisse La volonté hypothétique en Allemagne - La prestation caractéristique en Suisse - C Les conventions internationales Premier système un indice privilégié assorti d'une clause d'exception ?? Second système groupement ?xe de points de contacts ?? Troisième système groupements de points de contact assortis d'une clause d'exception ?? Le système de la Convention de La Haye surle trust ?? Conclusions sur le principe de proximité dans le droit des contrats C Paul hagarde Sous-section li Le principe de proximité dans le droit des ré- gimes matrimoniaux La jurisprudence française et l'intégration de l'intention des parties dans la localisation ?? Conséquence surla permanence du rattachement Di ?érence avec la Convention de La Haye du mars ?? Conclusions à tirer d'une comparaison entre la jurisprudence française et la Convention de La Haye ?? Autres domaines Section II Les principes concurrents Plan Par Le principe de souveraineté A Ses manifestations Illustrations L'a ?aire Viditz B Ses conséquences Liens du principe de souveraineté et de l'unilatéralisme ?? L'exemple des lois de police ?? Conciliation possible du principe de souveraineté avec le bilatéralisme ?? Caractère conditionnel de la bilatéralité de la règle de con it fondée sur le principe de souveraineté Le renvoi comme complément du principe de souveraineté ?? Les objections de Bartin ?? Le renvoi et la règle locus regit actum ?? Principe de souveraineté et fraude à la loi ?? Principe de souveraineté et contrôle de la loi appliquée par le juge étranger ??