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Le prejudice une notion en devenir

Le préjudice Responsabilité civile Journée de la responsabilité civile Le préjudice Une notion en devenir Edité par Christine Chappuis et Bénédict Winiger Faculté de droit de Genève Chappuis Winiger Ed CBook Le préjudice une notion en devenir Journée de la responsabilité civile CHAPPUIS Christine Ed WINIGER Bénédict Ed Reference CHAPPUIS Christine Ed WINIGER Bénédict Ed Le préjudice une notion en devenir Journée de la responsabilité civile Genève Schulthess p Available at http archive-ouverte unige ch unige Disclaimer layout of this document may di ?er from the published version CJournée de la responsabilité civile CCG Collection Genevoise Faculté de droit de Genève CJournée de la responsabilité civile Le préjudice Une notion en devenir Edité par Christine Chappuis et Bénédict Winiger CInformation bibliographique ? Die Deutsche Bibliothek ?? Die Deutsche Bibliothek a répertorié cette publication dans la Deutsche Nationalbibliogra ?e les données bibliographiques détaillées peuvent être consultées sur Internet à l ? adresse ? http dnb ddb de ?? Tous droits réservés Toute traduction reproduction représentation ou adaptation intégrale ou partielle de cette publication par quelque procédé que ce soit graphique électronique ou mécanique y compris photocopie et micro ?lm et toutes formes d ? enregistrement sont strictement interdites sans l ? autorisation expresse et écrite de l ? éditeur ? Schulthess Médias Juridiques SA Genève Zurich B? le ISBN www schulthess com CAvant-propos Après la responsabilité fondée sur la con ?ance puis les responsabilités dites objectives la Journée a été consacrée au préjudice Les auteurs des contributions rassemblées dans le présent ouvrage approfondissent cette notion fondamentale et préalable à tout raisonnement en matière de responsabilité civile La matière est une fois de plus soumise à une observation attentive des nouveautés législatives jurisprudentielles et doctrinales en Suisse comme à l ? étranger Au titre des nouveautés législatives il convient de s ? arrêter sur les dispositions entrées en vigueur le er avril relatives au dommage que subit le propriétaire d ? un animal tué ou blessé D ? apparence anodine les nouvelles règles sont susceptibles de modi ?er la conception trop étroite du préjudice matériel Elargissant le débat l ? on se demandera ensuite s ? il faut redessiner les frontières entre le préjudice patrimonial et le tort moral L ? art al CO prévoit que si le montant exact du dommage ne peut être établi le juge le détermine équitablement ? C ? est donc à un juge que nous avons con ?é l ? examen de cette disposition La parole a également été donnée à celui chez qui aboutit tout problème de responsabilité civile l ? assureur chargé d ? analyser la prise en charge du préjudice purement économique par les compagnies d ? assurances La question actuellement très débattue de la naissance d ? un enfant non désiré permet l ? ouverture aux perspectives européennes En vue de stimuler la ré exion le dommage corporel en cas de mort d ? homme ou d ? invalidité est ?nalement passé au crible d ? une approche encore peu familière du