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Pres droit num Presenter Par ? Kallel Amen Allah ? Frouja Firas ? Khadouma Zeineb ? Chakroun Mehdi CSommaire Introduction Raison de l'émergence des lois sur le droit d'auteur et ses objectifs Durée du droit d'auteur À quelles ?uvres s'applique le droit d'

Presenter Par ? Kallel Amen Allah ? Frouja Firas ? Khadouma Zeineb ? Chakroun Mehdi CSommaire Introduction Raison de l'émergence des lois sur le droit d'auteur et ses objectifs Durée du droit d'auteur À quelles ?uvres s'applique le droit d'auteur Peut-on enregistrer le droit d ? auteur Violation ou atteinte au droit d'auteur CIntroduction ? Le droit d ? auteur protège les ?uvres littéraires notamment les créations graphiques sonores ou audiovisuelles et plastiques les créations musicales mais aussi les logiciels les créations de l ? art appliqué les créations de mode C'est une construction juridique philosophique et politique née en Europe avec le développement de l'imprimerie et l'institutionnalisation de l'édition et dont le sens et la portée ont beaucoup évolué depuis notamment avec le développement du numérique Il est composé de deux types de droits ? les droits patrimoniaux qui permettent au titulaire de droits de percevoir une compensation ?nancière pour l ? exploitation de son ?uvre par des tiers ? le droit moral qui protège les intérêts non économiques de l ? auteur CRaison de l'émergence des lois sur le droit d'auteur et ses objectifs ? Les Raisons ? Faiblesse des lois le début de la di ?usion de la technologie dans le monde ? Faible taux de vente de produits techniques par les propriétaires ? Garantie du droit d'auteur et de la falsi ?cation d'événements par les utilisateurs de technologies moderne ? Ses Objectifs ??Ameliorer la recherche et le développement ??fournir des informations a ?n de faire progresser les connaissances ??Augmenter les incitations à l'investissement ??Encourager l'innovation et l'excellence scienti ?que CDurée du droit d'auteur ? La durée varie selon les pays mais la tendance générale est de normaliser la durée par le biais des accords de l'OMC Actuellement les conventions stipulent que la durée de protection dans les États membres ne doit pas être inférieure à la vie de l'auteur et ans au- delà et la durée la plus courante est la vie de l'auteur avec ans CÀ quelles ?uvres s'applique le droit d'auteur Les lois ne contiennent généralement pas de liste exhaustive des ?uvres protégées par le droit d ? auteur Cependant d ? une manière générale les ?uvres protégées par le droit d ? auteur dans le monde comprennent notamment ? les ?uvres littéraires les romans poèmes pièces de thé? tre ? les programmes d ? ordinateur les bases de données ? les ?lms les compositions musicales et les ?uvres chorégraphiques ? les ?uvres artistiques les peintures dessins photographies ? les ?uvres d ? architecture ? les créations publicitaires les cartes et les dessins techniques La protection au titre du droit d ? auteur s ? étend aux expressions et non aux idées procédures méthodes de fonctionnement ou concepts mathématiques en tant que tels Certains éléments comme les titres slogans ou logos peuvent être protégés au titre du droit d ? auteur pour autant que la paternité de l ? ?uvre soit su ?samment etablie CPeut-on enregistrer le droit d ? auteur ? Dans la