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Responsabilite internet 1 Responsabilité des intermédiaires de l'internet ?? Ré exions autour de quelques a ?aires emblématiques Etienne MONTERO Professeur ordinaire aux FUNDP Namur Doyen de la Faculté de droit Propos liminaires En quelques années l ? int

Responsabilité des intermédiaires de l'internet ?? Ré exions autour de quelques a ?aires emblématiques Etienne MONTERO Professeur ordinaire aux FUNDP Namur Doyen de la Faculté de droit Propos liminaires En quelques années l ? internet s ? est imposé comme un outil de communication incontournable dans tous les secteurs de la société et dans nombre de foyers Qui n ? y recourt pas aujourd ? hui à des ?ns professionnelles ou privées pour chercher des informations vendre ou acheter des biens réserver un billet d ? avion consulter un compte de messagerie poster un commentaire dans un forum de discussion ou un blog etc Comme toute technologie aux mains des hommes l ? internet peut être utilisé à bon ou à mauvais escient il favorise les échanges entre personnes éloignées permet une di ?usion des connaissances à grande échelle et o ?re d ? in ?nies possibilités d ? enrichissement personnel à condition de veiller à la qualité des contenus proposés mais l ? internet permet aussi à la malice humaine de s ? exprimer dans des formes nouvelles et de donner à ses méfaits une portée sans précédent L ? internet est au c ?ur d ? un contentieux aux multiples facettes et qui ne cesse de cro? tre Personne n ? est à l ? abri d ? un préjudice découlant d ? un usage peu scrupuleux de tel ou tel service o ?ert par le biais de l ? internet Les exemples sont légion atteintes aux droits à l ? image et à la vie privée photos ou vidéos di ?usées dans un réseau social ou sur un site de partage de contenus à l ? insu des intéressés collecte de données à caractère personnel dans le cadre d ? une campagne de marketing viral cybersurveillance sur le lieu de travail ? violation de droits de marque dans le contexte de la réservation de noms de domaine du référencement ou des métatags ? atteinte à des droits d ? auteurs téléchargement sans autorisation de ?lms de ?chiers musicaux et d ? autres ?uvres protégées ? atteintes à l ? honneur et à la réputation des personnes physiques ou morales di ?amation sur un blog dans un forum de discussion dans un journal en ligne ? cybercriminalité intrusion dans un système d ? information et destruction de données di ?usion de virus fraudes dans des paiements en ligne ? etc Le nombre de litiges portés en justice est en claire augmentation avec l ? essor des sites communautaires et participatifs tels les réseaux sociaux Myspace Facebook ? les mondes virtuels Second Life ? les sites de partage de contenus Dailymotion YouTube ? les places de marché électroniques eBay ? les wikis les blogs ? Tous ces sites de seconde génération ?? ressortissant à ce qu ? il est convenu d ? appeler le Web ?? ont en commun qu ? ils se présentent comme une structure destinée à accueillir les contenus apportés par les internautes eux-mêmes Le fait