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ENTRE La Société XXXXXXXXXXX au capital de euros immatriculée au RCS de Paris sous le n dont le siège social est à représentée par exerçant la fonction de Gérant dûment habilitée aux ?ns des présentes Et désignée ci- après la société ET La société immatriculée au RCS de sous le n dont le siège social est situé à représenté par dûment habilité aux ?ns des présentes Et désignée ci-après LE CLIENT PRÉAMBULE L ? activité de la société consiste en l ? édition et la distribution de solutions informatiques de gestion et de développement des ressources humaines associées à l ? Internet A ce titre la société propose à la location une Solution XXXXXXXXXXX ? sous le format Saas Cette Solution XXXXXXXXXXX ? hébergée par la société auxquels LE CLIENT accède par une liaison à distance est accessible sur abonnement mensuel assorti d ? une redevance L ? utilisation de la Solution XXXXXXXXXXX ? accessible à l ? adresse https www URL - environnement dédié du client est réservée aux professionnels indépendants aux entreprises privées ou aux sociétés individuelles ainsi qu ? aux établissements publics quel que soit le lieu d ? établissement de leur siège social représenté par leurs salariés dûment habilités à agir sur le site Le contrat est formé entre les parties au moment de l ? acceptation des présentes conditions ARTICLE OBJET Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions d ? accès et d ? utilisation de la solution par LE CLIENT ARTICLE DURÉE Le présent Contrat demeurera en vigueur durant une période de trois années à compter de la date de déploiement de la Solution XXXXXXXXXXX ? Le déploiement de la Solution XXXXXXXXXXX ? est matérialisé par l ? envoi d ? un courrier électronique noti ?ant l ? adresse de connexion URL les identi ?ants de connexion login et mots de passe password ARTICLE PERIMETRE Le périmètre fonctionnel souscrit par LE CLIENT comprend liste des modules souscrits ARTICLE OBLIGATIONS DE LA SOCIÉTÉ La société s ? engage à transmettre au client dans un délai de mois après l ? entrée en vigueur du contrat une adresse de connexion URL un identi ?ant de connexion login et le mot de passe password associé a ?n de lui permettre d ? accéder à la Solution XXXXXXXXXXX ? dans les meilleurs délais La société s ? engage à mettre à disposition de l ? abonné pendant toute la durée du Contrat toute mise à jour du produit dans la limite du périmètre fonctionnel décrit ci-dessus ARTICLE C La société n ? assume aucune responsabilité quelle qu ? elle soit quant aux informations qui sont di ?usées par le biais de sa Solution XXXXXXXXXXX ? n ? exerçant aucun contrôle a priori sur ces informations ARTICLE OBLIGATIONS DU CLIENT LE CLIENT s ? engage à n ? utiliser les informations concernant les produits cités que pour ses besoins propres ou ceux de sa structure contractante et pour les seules ?nalités visées au présent contrat ARTICLE