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Support cours droit d x27 assurances

INTRODUCTION L ? apparition de l ? assurance est un phénomène récent inconnu dans l ? Antiquité et au Moyen Age Les facteurs d ? apparition de l ? assurance étaient l ? amoindrissement de la solidarité familiale le besoin accru de sécurité le recul de certains préjugés Les facteurs déterminants sont surtout économiques et sociaux passage d ? une économie exclusivement agricole à une économie diversi ?ée artisanat industrie commerce multiplie les rapports humains et les risques de dommages l ? importance de l ? argent dans les relations économiques favorise l ? idée de réparation pécuniaire du dommage SECTION - HISTORIQUE DU DROIT DES ASSURANCES L'assurance est née du commerce maritime au Moyen ? ge dans le monde méditerranéen C ? est ce que l ? on appelait le prêt à la grosse aventure qui était un contrat de prêt maritime Les risques étaient partagés entre le banquier et l ? armateur Pour armer leurs bateaux les marchands s'adressaient à des banquiers qui leur prêtaient les capitaux nécessaires Le banquier s ? associait donc au risque maritime Si le bateau a ?rété faisait naufrage l ? armateur emprunteur n ? avait pas à rembourser le banquier prêteur Au contraire s ? il parvenait à bon port l ? emprunteur remboursait le prêt ainsi qu'une participation très élevée en compensation du risque encouru Ce sont les marchands italiens des grands ports principalement Gênes et Venise qui élaborèrent les premiers véritables contrats d ? assurance maritime La première Cie d ? assurance maritime est née à gènes en A la même époque est publié à Barcelone le er recueil législatif du droit des assurances traduit en français en italien et en allemand Ce premier recueil aura une in uence en droit des assurances européen En France l ? ordonnance de la Marine de a ?xé les bases du contrat d ? assurance contrat aléatoire indemnitaire de bonne foi D ? abord maritime l ? assurance va ensuite toucher d ? autres domaines Mais elle va se heurter à l ? église qui la considère comme contraire à la volonté de Dieu Par la suite apparurent les premières assurances vie au XVè siècle et surtout XVIè siècle Les premières assurances terrestres sont apparues au ème siècle et suite au grand incendie de Londres du septembre déclenché dans une boulangerie et qui a détruit des quartiers entiers de la ville de Londres Cette catastrophe a donné naissance aux premières compagnies d ? assurances contre l ? incendie Avec le développement machinisme et de l ? industrie entrera une nouvelle ère pour l ? assurance dont les premiers sujets de préoccupations étaient les accidents causés par les moyens de transport ainsi que les accidents que subissaient les salariés A la ?n du éme siècle la religion a perdu du terrain et l ? assurance s ? est développée les préjugés ont été dépassés surtout avec la promulgation de la loi sur Cla la? cité de séparation de l ? église de l ?