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KARIM AARAB Docteur en droit des a ?aires Professeur HDR - Responsable du Master Fiscalité Appliquée Membre de la commission scienti ?que SEMINAIRE - DROIT DES SOCIETES ?AARAB - tous droits réservés CL ? objet du présent fascicule est sans trop entrer dans les détails et particularités d ? exposer un aperçu des principales règles que l ? on doit observer en matière de droit des sociétés Il est fortement recommandé aux étudiants de se reporter à la lecture des textes de lois et codes chaque fois que la référence y est indiquée ainsi que des ouvrages ?gurant dans la liste bibliographique ?AARAB - tous droits réservés CBIBLIOGRAPHIE TEXTES DE LOIS ET CODES Loi n - relative aux sociétés anonymes Dahir n - - du aout Dahir n - - du mai Dahir n - - du février e édition Legis Plus Loi n - relatif aux sociétés anonymes SA visant à simpli ?er les procédures relatives à la création de cette catégorie de sociétés Loi n - sur la S A R L SNC SCS SCA SP Dahir n - - du février Dahir n - - du février Dahir n - - du juin promulguant la loi n - modi ?ant et complétant la loi n - e édition Legis Plus Code de Commerce Dahir n - - du er aout Dahir n - - du février Dahir n - - du novembre Collection Savoir juridique pour tous Edition Dar Al Inma Attaqua ? Code des Obligations et des Contrats incluant les dernières modi ?cations introduites par la loi n relative à l ? échange électronique de données juridiques Collection Savoir juridique pour tous Edition Dal Al Inma Attaqua ? Loi ?? formant charte de la petite et moyenne entreprise OUVRAGES DE DROIT MAROCAIN Sociétés Commerciales Memento juridique et ?scal Collection Fiscus Droit pénal des sociétés au Maroc Rachid Lazrak EL Maarif EL JADIDA La société Anonyme en droit Marocain Maria BAHNINI Headeline Droit civil Droit des obligations Sa? d MOUMMI Edition EL BADII Droit civil volume le contrat O AZZIMAN Edition le Fennec Casa Théorie générale des obligations à la lumière du D O C M El KOUZBARI Casa ?AARAB - tous droits réservés COUVRAGES DE DROIT FRANÇAIS Droit des sociétés Maurice Cozian Edition Lexis Nexis e Edition Droit des sociétés Bruno Dondero Edition Dalloz e Edition Droit des obligations Stéphanie Porchy- Simon Edition Dalloz e Edition Droit des contrats Christophe Lachièze Edition Ellopses e Edition RECUEILS ET REVUES Recueil des arrêts de la Cour d ? Appel de Rabat Recueil des arrêts de la Cour Suprême Les revues Al Mouhamat Al Icha? la gazette des tribunaux du Maroc G T M la Revue de la jurisprudence de la Cour suprême La revue marocaine de droit R M D ?AARAB - tous droits réservés CLE CONTRAT DE SOCIETE Comme tout contrat le contrat de société doit en premier lieu répondre aux conditions générales de validité du contrat Titre I La société doit remplir par ailleurs des conditions