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Présenté par : Dirigé par : Octobre 2012 CONCEPTION D’UN MANUEL DE PROCEDURES L

Présenté par : Dirigé par : Octobre 2012 CONCEPTION D’UN MANUEL DE PROCEDURES LIES A LA COMPTABILITE MATIERES DE LA DIRECTION GENERALE DU PLAN DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DU SENEGAL ABA.S Marie-Josée M. Moussa YAZI Directeur de l’ISCBF (CESAG) Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance (ISCBF) Master Professionnel en Audit et Contrôle de Gestion (MPACG) Mémoire de fin d’étude THEME Promotion 5 (2010-2012) Centre Africain d’Etudes Supérieures en Gestion CESAG - BIBLIOTHEQUE « Conception d’un manuel de procédures lié à la comptabilité matières de la direction générale du plan Sénégal » ABA Soumalé Marie- Josée 5ème Promotion MPACG- CESAG i DEDICACES Je dédie ce mémoire à : - Dieu tout puissant par qui je puis tout, qui ne cesse de me couvrir de grâce, d’intelligence et d’une grande sagesse ; - ma maman chérie VANGAH Akou Marie épouse ABA, pour tous ses sacrifices ; - mon père, feu M. NGUATTA Aba Saint Omer ; - ma jumelle, mes grandes sœurs et mon petit frère, pour leur soutien spirituel et moral ; - ma marraine, BALLO Hortense Léontine, pour son soutien financier ; - mes oncles, ELLOH Roger, ELLOH David, WOGNIN Ignace, et mon père adoptif AKHURST Cablan Louis Serges, pour leur soutien financier et moral. CESAG - BIBLIOTHEQUE « Conception d’un manuel de procédures lié à la comptabilité matières de la direction générale du plan Sénégal » ABA Soumalé Marie- Josée 5ème Promotion MPACG- CESAG ii REMERCIEMENTS J’exprime toute ma gratitude et mes remerciements à l’endroit de : - Toute ma famille pour leur soutien moral et spirituel. - Monsieur Moussa YAZI, Directeur de l’Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance (ISCBF) et professeur au CESAG pour la qualité de son enseignement, ses conseils et son encadrement pour la rédaction de ce mémoire. - Monsieur Bertin CHABI, Chef de Département Master ISCBF au CESAG, pour la qualité de son management et pour sa grande disponibilité. - Monsieur Samba DIALLO pour ses conseils. - Messieurs Hugues Oscar LOKOSSOU et Sikatin GNANSSOUNOU, pour leur grande disponibilité et leurs conseils. - L’ensemble du corps professoral du programme Master Audit et Contrôle de Gestion (MPACG) pour la qualité de la formation. - Monsieur Modou Bara NDIAYE, Directeur du Contrôle Interne de la DGP ; - Monsieur El Hadj Soumar SARR, et l’ensemble du personnel de la DGP pour leur chaleureux accueil et leur disponibilité. - Monsieur et Madame BOUABRE, mes tuteurs, - Messieurs Fabien BRIZOUABI et Leonard ANGORATCHI, mes grands frères, - Monsieur et Madame KAMBOU, - Tous mes amis pour leur esprit de famille et pour tous ces moments partagés ensemble en particulier (Alpha TOURE, Cynthia N DRI et Mariana KAMARA). - La cinquième promotion du Programme MPACG, pour l’ambiance qui a prévalu durant ces deux années de formation (Kynah AYITE, Ouamble FOFANA, Michel AYIVI, Hermine MAMBEY et Diane BARRO) - L’Amicale des Ivoiriens du CESAG (AIC), pour l’esprit de famille et son soutien moral. - Tous ceux qui, d’une manière ou d’une autre, ont contribué à la réalisation de ce travail. CESAG - BIBLIOTHEQUE « Conception d’un manuel de procédures lié à la comptabilité matières de la direction générale du plan Sénégal » ABA Soumalé Marie- Josée 5ème Promotion MPACG- CESAG iii LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES BC : Bon de Commande BE : Bon d’Engagement BL : Bon de Livraison BR : Bon de Réception BS : Bon de Sortie CESAG : Centre Africain d’Etudes Supérieures en Gestion CM : Comptabilité Matière COF : Contrôleur des Opérations Financières CR : Commission de Réception DA : Demande d’Achat DCI : Direction du Contrôle Interne DGP : Direction Général du Plan FEB : Fiche d’Expression de Besoin GM : Gestion des Matières IAS : International Accounting Standards IFACI : Institut Français de l’Audit et du Contrôle Internes IFRS: International Financial Reporting Standards IIA: Institute of Internal Auditors IPSAS: International Public Sector Accounting Standards ISCBF : Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance MEF : Ministère de l’Economie et des Finances MPACG : Master Professionnel en Audit et Contrôle de Gestion OHADA : Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires PVR : Procès Verbal de Réception QCI : Questionnaire du Contrôle Interne TFfA : Tableau des Forces et faiblesses Apparentes CESAG - BIBLIOTHEQUE « Conception d’un manuel de procédures lié à la comptabilité matières de la direction générale du plan Sénégal » ABA Soumalé Marie- Josée 5ème Promotion MPACG- CESAG iv LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 : Similarité et dissemblance des deux matières ....................................................... 13 Tableau 2 : Identification des risques liés au processus de la comptabilité matière ................ 21 Tableau 3 : Dispositifs de maitrise des risques liés à la comptabilité matière ......................... 25 Tableau 4 : Synthèse des auteurs sur le processus d’élaboration du manuel de procédures .... 32 Tableau 5 : Identification des risques liés aux processus de la comptabilité matière .............. 55 Tableau 6 : Dispositifs de maitrise des risques liés à la comptabilité matière ......................... 56 Tableau 7 : Analyse de la matrice des risques.......................................................................... 58 Tableau 8 : Proposition de structure du manuel de procédures ................................................ 60 LISTES DES FIGURES Figure 1 : Modèle d’analyse méthodologique .......................................................................... 38 Figure 2 : Organigramme du bureau de Gestion ...................................................................... 50 Figure 3 : Matrice des risques opérationnels du processus de gestion des matières de la DGP .................................................................................................................................................. 57 CESAG - BIBLIOTHEQUE « Conception d’un manuel de procédures lié à la comptabilité matières de la direction générale du plan Sénégal » ABA Soumalé Marie- Josée 5ème Promotion MPACG- CESAG v LISTE DES ANNEXES Annexe 1 : organigramme retracé de la DGP ........................................................................ 104 Annexe 2 : Questionnaire de contrôle interne ........................................................................ 105 Annexe 3 : Grille de séparation des tâches............................................................................. 112 Annexe 4 : Guide d’entretien ................................................................................................. 113 Annexe 5 : Fiche d’entrée d’immobilisations ........................................................................ 114 Annexe 6 : Demande d’ouverture dossier d’immobilisations ................................................ 115 Annexe 7 : Procès-verbal de réception ................................................................................... 116 Annexe 8 : Fiche d’affectation d’immobilisation .................................................................. 117 Annexe 9 : Fiche de sortie d’immobilisations ........................................................................ 118 Annexe 10 : Fiche d’inventaire .............................................................................................. 119 Annexe 11 : Bon de sortie ...................................................................................................... 120 Annexe 12 : Bon de commande ............................................................................................. 121 Annexe 13 : Bon d’entrée ....................................................................................................... 122 Annexe 14 : Fiche d’imputation comptable ........................................................................... 123 Annexe 15 : Demande d’Achat .............................................................................................. 124 CESAG - BIBLIOTHEQUE « Conception d’un manuel de procédures lié à la comptabilité matières de la direction générale du plan Sénégal » ABA Soumalé Marie- Josée 5ème Promotion MPACG- CESAG vi TABLE DES MATIERES DEDICACES .............................................................................................................................. i REMERCIEMENTS .................................................................................................................. ii LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES ............................................................................ iii LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES ................................................................................. iv LISTE DES ANNEXES ............................................................................................................. v TABLE DES MATIERES ........................................................................................................ vi INTRODUCTION GENERALE ................................................................................................ 1 PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE ......................................................................... 5 CHAPITRE 1 : CONTROLE INTERNE DU PROCESSUS DE LA COMPTABILITE MATIERES ............................................................................................................................ 7 1.1. Définitions et Rôles de la comptabilité des matières ............................................. 7 1.1.1. Définition de la comptabilité matières .............................................................. 7 1.1.2. Rôles de la comptabilité matières ...................................................................... 8 1.2. Les matières et leurs nomenclatures ....................................................................... 8 1.2.1. Définition des matières ....................................................................................... 8 1.2.2. Nomenclature des matières ................................................................................ 8 1.2.2.1. Les matières du premier groupe ................................................................. 9 1.2.2.2. Les matières du deuxième groupe .............................................................. 9 1.3. Processus de la comptabilité des matières ............................................................ 11 1.3.1. Les acteurs de la comptabilité matières ............................................................ 11 1.3.2. Les documents comptables ............................................................................... 12 1.3.3. Les fonctions du processus de la comptabilité matière .................................... 12 1.3.3.1. Expression interne des besoins ................................................................. 13 1.3.3.2. Passation des commandes ......................................................................... 13 1.3.3.3. Réception des matières ............................................................................. 14 1.3.3.4. Gestion des matières ................................................................................. 14 1.3.3.5. Sortie des matières ................................................................................... 14 1.3.3.6. Cessions, destructions et mises au rebut ................................................... 15 1.3.3.7. Comptabilisation des matières .................................................................. 16 1.3.3.8. Inventaire physique ................................................................................... 16 1.4. les risques opérationnels liés au cycle immobilisations ....................................... 17 CESAG - BIBLIOTHEQUE « Conception d’un manuel de procédures lié à la comptabilité matières de la direction générale du plan Sénégal » ABA Soumalé Marie- Josée 5ème Promotion MPACG- CESAG vii 1.4.1. La notion du risque ........................................................................................... 17 1.4.1.1. Définition du risque .................................................................................. 18 1.4.1.2. Objectif de l’approche par les risques ...................................................... 19 1.4.1.3. Typologie des risques opérationnels ......................................................... 19 1.4.2. Identification des risques liés au processus de la comptabilité matières ........ 21 1.5. Dispositifs de maitrise des risques opérationnels liés à la comptabilité matières 23 1.5.1. Définition et composantes du risk management .............................................. 23 1.5.1.1. Définition du risk management ................................................................ 23 1.5.1.2. Les composantes du risk management .................................................... 23 1.5.2. Les dispositifs de management des risques liés à la comptabilité matière ..... 24 CHAPITRE 2 : DEMARCHE D’ELABORATION D’UN MANUEL DE PROCEDURE DU PROCESSUS DE LA COMPTABILITE MATIERES ................................................. 28 2.1. Notions sur le manuel de procédures ................................................................... 28 2.1.1. Définition et objectifs du manuel de procédures .............................................. 28 2.1.1.1. Définition du manuel de procédures ......................................................... 28 2.1.1.2. Objectifs du manuel de procédures .......................................................... 29 2.2. Architecture du manuel de procédures ................................................................. 30 2.2.1. La première partie : sommaire et l’introduction générale ................................ 30 2.2.2. La deuxième partie : les fiches uploads/s1/ conception-dun-manuel-de-procedures-lies.pdf