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20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil Richard Leblanc, ll.m. • Hugh Lindsay, fca, paa Publié à l’origine par l’une des organisations unifiées au sein de CPA Canada pratiques proposées améliorera néanmoins la qualité de la gouvernance au sein de l’organisme et incitera l’organisation à prendre des mesures supplémentaires dans l’avenir. Les administrateurs provenant d’entreprises à but lucratif constateront que leur expérience, bien que souvent utile, ne permet pas toujours d’apporter les meilleures réponses dans le contexte des OSBL. Le contenu du présent document devrait les aider à décider de la façon d’adapter leur expérience à la réalité d’un OSBL. La gouvernance dans un contexte d’organisme sans but lucratif et dans un contexte d’entreprise à but lucratif présente les différences suivantes : le fait que les administrateurs d’OSBL sont des • bénévoles, ce qui peut nuire à la motivation, à l’engagement et à la dynamique du conseil; l’absence de règlements exigeant des • évaluations des conseils d’OSBL; la diversité des façons dont les administrateurs • d’OSBL peuvent être nommés ou élus, et l’absence relative de contrôle qu’un organisme peut avoir à l’égard de la nomination des administrateurs et de leur performance. Les lecteurs qui veulent obtenir plus de renseignements sur des sujets particuliers peuvent se reporter à la section «Pour de plus amples informations». RÉdaction Richard Leblanc, LL.B., M.B.A., LL.M., Ph.D. Hugh Lindsay, FCA, PAA direction DU projet Beth Deazeley, LL.B. Directrice de projets Gestion des risques et gouvernance, ICCA Comment utiliser le présent cahier Chaque cahier de la collection «20 Questions» se veut une introduction concise et accessible à un sujet d’intérêt pour les administrateurs. L’utilisation de questions tient compte du rôle de surveillance des administrateurs, qui consiste entre autres à poser beaucoup de questions. Chaque question est accompagnée de brèves explications contextuelles et de quelques pratiques recommandées. Les «réponses» ou les commentaires d’accompagnement résument les considérations actuelles sur les problèmes et les pratiques de gouvernance des organismes sans but lucratif. Si l’approche de votre organisme est différente, vous êtes encouragé à l’évaluer en vous demandant si elle répond valablement à la question. La capacité d’un conseil en particulier de suivre toutes les pratiques recommandées dans le présent document peut être limitée. Ainsi, il se peut que le conseil ne soit pas en mesure de nommer une liste complète d’administrateurs, que les administrateurs n’aient pas d’expérience en matière d’évaluation de la gouvernance et qu’ils se montrent hésitants à l’égard du processus; il se peut aussi qu’il soit difficile d’attirer des administrateurs bénévoles possédant la combinaison idéale de compétences, de qualités et d’expérience. De plus, la structure des comités de conseils d’organismes sans but lucratif peut différer selon la taille et la complexité de l’organisation. Le fait de se rapprocher des Le présent document, initialement publié par l’Institut Canadien des Comptables Agréés en 2010, a été mis à jour par les Comptables professionnels agréés du Canada. 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil Richard Leblanc, LL.M. • Hugh Lindsay, FCA, PAA Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada Leblanc, Richard, 1965- 20 questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des mem- bres du conseil / Richard Leblanc, Hugh Lindsay. (20 questions) Publ. aussi en anglais sous le titre : 20 questions directors of not-for-proﬁt organiza- tions should ask about board recruitment, develop- ment and assessment. ISBN 978-1-55385-469-2 1. Associations sans but lucratif — Gestion. 2. Conseils d’administration. I. Lindsay, Hugh, 1941- II. Institut canadien des comptables agréés III. Titre. IV. Titre : Vingt questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil. V. Collection : 20 questions (Institut canadien des comptables agréés) HD62.6.L3914 2010 658.4’22 C2010-903114-8 Tous droits réservés © 2010 L’Institut Canadien des Comptables Agréés 277, rue Wellington Ouest Toronto (Ontario) M5V 3H2 Imprimé au Canada Available in English AVERTISSEMENT La présente publication vise uniquement à ofrir des renseignements d’ordre général et à faciliter la compréhension du sujet, et ne constitue pas un avis juridique. La législation régissant l’obligation ﬁduciaire varie d’un ressort territorial à l’autre et est susceptible d’être modiﬁée, et un avis juridique doit toujours être adapté à chaque situation. Avant d’agir ou de ne pas agir dans une situation particu- lière, en s’appuyant sur les renseignements fournis dans la présente publication, le lecteur devrait chercher à obtenir des conseils appropriés auprès de professionnels compétents. Le Conseil sur la gestion des risques et la gouvernance Brian C. Ferguson, FCA, président Brian Held, FCA, ICD.D Andrew J. MacDougall, LL.B. Michael B. Meagher, FCA Anne Marie O’Donovan, FCA Sue Payne, FCA, C.Dir Peter W. Roberts, FCA, CPA (Illinois), ICD.D Deb Rosati, FCA, ICD.D Catherine Smith, ICD.D., B.I.B.C. Groupe consultatif des administrateurs Giles Meikle, FCA, président John Caldwell, CA William Dimma, F.ICD, ICD.D John T. Ferguson, FCA Gordon Hall, FSA, ICD.D Carol Hansell, LL.B. Ronald W. Osborne, FCA Thomas C. Peddie, FCA Guylaine Saucier, CM, FCA Hap Stephen, CA Peter Stephenson, Ph.D., ICD.D Groupe de travail sur les OSBL Dan Cornacchia, FCA, président L. Robin Cardozo, FCA, ICD.D Lyn McDonell, CAE, C.Dir Susan Manwaring, LL.B. Giles Meikle, FCA Larry Murray, FCA S. Harlan Schonfeld, CA, CIRP Diane Sinhuber, CA Catherine Smith, ICD.D., B.I.B.C. Permanents de l’ICCA Dave Pollard, CA Vice-président Développement des connaissances Gigi Dawe Directrice de projets Gestion des risques et gouvernance Beth Deazeley, LL.B. Directrice de projets Gestion des risques et gouvernance Préface Le Conseil sur la gestion des risques et la gouvernance (CGRG) de l’Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) a commandé le présent cahier d’information pour aider les conseils des organismes sans but lucratif à s’acquitter du recrutement et de la formation des administrateurs et de l’évaluation de leur efficacité individuelle et collective. Ce document traite des principes de sélection et d’évaluation des membres du conseil décrits dans les cahiers d’information intitulés 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la constitution d’un conseil d’administration et 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les évaluations de la gouvernance, mais du point de vue d’un organisme sans but lucratif. Les organismes sans but lucratif sont diversiﬁés et leurs attentes à l’égard des administrateurs peuvent varier grandement. Dans la plupart des cas, les administrateurs de ces organismes sont des bénévoles non rémunérés. Leurs services commandent le respect et l’appréciation et les administrateurs doivent être encouragés à œuvrer avec efficacité et confiance. Le présent document explore les déﬁs que doivent relever les OSBL pour recruter les personnes aptes à siéger à leur conseil d’administration. Il souligne aussi l’importance qu’il convient d’accorder à la formation et au perfectionnement des administrateurs ainsi qu’à l’évaluation régulière du conseil et de ses membres. Nous espérons que les administrateurs, les conseils, les comités de gouvernance et les directeurs généraux le trouveront utile pour former des conseils efficaces et bien renseignés. Le Conseil sur la gestion des risques et la gouvernance exprime sa gratitude aux membres du Groupe de travail sur les OSBL pour leurs conseils précieux, à Richard Leblanc, Ph.D., et à Hugh Lindsay, FCA, qui ont rédigé le présent cahier grâce à ces conseils, à Lyn McDonell pour ses critiques détaillées des projets du présent cahier, ainsi qu’aux permanents de l’ICCA qui ont contribué au projet. Brian Ferguson, FCA Président, Conseil sur la gestion des risques et la gouvernance Table des matières Préface Introduction Sélection des administrateurs 1. Quelles sont les exigences relatives à l’élection ou à la nomination d’administrateurs? 2. Quelles devraient être la taille et la composition du conseil? 3. Le conseil et ses comités ont-ils des mandats ou des chartes? 4. Le conseil a-t-il élaboré des descriptions de poste pour les fonctions du conseil? 5. Quelles compétences et quelle expérience les administrateurs du conseil devraient-ils posséder? 6. Quelles sont les qualités personnelles et comportementales que le conseil recherche chez les administrateurs? 7. Quelles sont les compétences, l’expérience et les qualités personnelles que les présidents du conseil et de comités devraient posséder? 8. Comment trouver des administrateurs éventuels? 9. Comment les administrateurs éventuels devraient-ils être abordés? 10. Comment devrait-on vérifier les références et les antécédents? Orientation et formation des administrateurs 11. Comment l’organisation aide-t-elle les administrateurs à devenir des membres efcaces du conseil? Évaluation de la gouvernance 12. Quels sont les principaux types d’évaluations de la gouvernance? 13. De quelle façon les membres du conseil devraient-ils prendre part aux évaluations de la gouvernance? 14. Quelles sont les techniques et les outils qui peuvent être utilisés lors d’une évaluation? 15. Sur quoi devrait porter l’évaluation de l’efcacité du conseil et de ses comités? 16. Sur quoi devrait porter l’évaluation de l’efcacité et de l’apport de chacun des administrateurs et des présidents du conseil et des comités? 17. Comment les résultats des évaluations devraient-ils être communiqués aux membres et aux autres parties prenantes? 18. Quelle suite le conseil devrait-il donner aux résultats des évaluations du conseil et des uploads/s1/20-questions-que-les-administrateurs-dorganismes-sans-but-lucratif-devraient-poser-50011-pdf.pdf