Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Histoire du droit des obligations Yves Lassard – 2007/08 1 ANNALES I. - Régime

Histoire du droit des obligations Yves Lassard – 2007/08 1 ANNALES I. - Régime normal Sujets posés à l'écrit depuis 1999 • 01.1999/1 [Plan développé] : Droit canonique et droit des obligations. • 06.1999/2 [Plan développé] : La faute et la théorie de l'« utilitas » ou du « commodum ». • 09.1999/1 [Plan développé] : Le délit en droit romain. • 09.1999/2 [Plan développé] : L'apport de Dumoulin au droit des obligations. • 01.2000/1 [Plan développé] : La notion de délit en droit romain. • 06.2000/2 [Plan développé] : La théorie des nullités, à Rome et dans l'Ancien droit français. • 09.2000/1 [Plan développé] : L'intervention de l'État dans le domaine de la justice. • 09.2000/2 [Plan développé] : La notion de vices du consentement. • 01.2001/1 [Plan développé] : Les progrès de l'idée d'obligation durant l'Époque classique. • 06.2001/2 [Plan développé] : La notion d'erreur en droit romain et dans l'Ancien droit français. • 09.2001/1 [Plan développé] : L'état d'obligé dans l'Ancien droit romain. • 09.2001/2 [Plan développé] : Les notions de dol et de violence en droit romain et dans l'Ancien droit français. • 01.2002/1 [Plan développé] : La notion d'obligation dans l'Ancien droit romain. • 06.2002/2 [Plan développé] : La capacité de contracter à Rome et dans l'Ancien droit français. • 09.2002/1 [Plan développé] : La responsabilité dans le Code de 1804. • 09.2002/2 [Plan développé] : Dol et violence en droit romain. • 01.2003/1 [Plan développé] : En quoi la jurisprudence a-t-elle marqué le droit romain à partir de la période classique ? • 06.2003/2 [Plan développé] : Au choix : 1° L'erreur en droit romain ; 2° L'idée de réparation en droit romain. • 09.2003/1 [Plan développé] : Au choix : 1° La procédure en droit romain ; 2° La doctrine romano-canonique. • 09.2003/2 [Plan développé] : Au choix : 1° L'idée d'une responsabilité personnelle ; 2° L'objet de l'obligation. • 01.2004/1 [Plan développé] : Au choix : 1° La procédure formulaire ; 2° La sponsio. • 06.2004/2 [Plan développé] : La peine frappe-t-elle uniquement le coupable ? Justifiez votre point de vue. • 09.2004/1 [Plan développé] : Deux questions : 1° Les compilations de Justinien ; 2° Le furtum. • 09.2004/2 [Plan développé] : La notion de capacité à Rome et dans l’Ancien droit français. • 01.2005/1 [Plan développé] : La loi des XII Tables. • 04.2005/2 [Plan développé] : La sanction des actes immoraux en droit romain. • 06.2005/1 [Plan développé] : L'influence de la philosophie grecque sur le droit des obligations. • 06.2005/2 [Plan développé] : Contrats illicites et contraires aux bonnes mœurs. • 01.2006 [Dissertation] : Répression et réparation en droit romain. • 06.2006 [Dissertation] : La notion de risque en droit romain. • 01.2007 [Dissertation] : Le rôle de la volonté en droit romain. • 06.2007 [Dissertation] : L'évolution des formes de contracter en droit romain classique. Histoire du droit des obligations Yves Lassard – 2007/08 2 II. - Régime spécial Exemples de questions susceptibles d'être posées à l'oral La Loi des XII Tables • La procédure des actions de la loi • La procédure formulaire • L'idée de répression avant la loi Poetalia Papiria • La Loi Poetalia Papiria • Le consensualisme durant la période classique • L'influence de la philosophie grecque sur le droit romain • La jurisprudence romaine • Renforcement du rôle de l'État en matière délictuelle au cours du Haut-Empire • Réaction contre l'insécurité des transactions durant le Bas-Empire • Principe de personnalité des lois • La codification Justinienne • La Renaissance du droit romain • L'influence du Christianisme sur le droit des obligations • La responsabilité en droit romain • La responsabilité civile dans le Code de 1804 • Le furtum • L'injuria • Le nexum • La sponsio • Le mutuum • Délits publics et privés en droit romain • La notion de quasi-délit en droit romain • Le principe d'imputabilité • Le principe de personnalité des peines • Distinction du contrat et de la convention en droit romain • L'erreur en droit romain • L'erreur dans l'ancien droit français • Le dol en droit romain • La violence en droit romain • La violence dans l'ancien droit français • L'idée de lésion • L'objet de la convention • La cause de la convention • La capacité des contractants • L'idée de représentation • La gestion d'affaire • La théorie de la faute contractuelle • Les nullités en droit romain • La théorie des nullités dans l'ancien droit français • l'exécution volontaire en droit romain • La mise en demeure en droit romain • L'influence des théories monétaires. uploads/S4/ anna-les.pdf