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CM : Droit Internationale mail prof : REMY.PROUVEZE exam:interro td /2h cas pra

CM : Droit Internationale mail prof : REMY.PROUVEZE exam:interro td /2h cas pratique td commmence jeudi 20 octobre Introduction générale I-Définitions et distinctions fondamentales 3point principaux -Definitions : Droit des realtion internationale:ce droit est le droit qui vise a encadrer ces relation interna appelrr droit internationale Qu’est ce que c’est : c’est une science qui a pour objet des regle qui etudie des regle juridique qui s’applique a des phenome ou des fait internatioanux ,le juriste internationaliste est la pr essayer de deternminer quel sont ces regle et si elle sont appliquer ce droit est aussi appeler droit internationale public c’est quoi ? C’est le droit qui regie les rapport entre etat et c’est une compception classique car tradistionnelment les relation international sont des relation entre etat .Cette def traditionnel peut etre trompeuse mem si pendant longtemps etat seul actuer internationaux la societe interna tional a evoluer et d’autre acteur se sont developpé,definition reducteur . On peut dire que le DI c’est l’ensemble des normes et des institutions juridique applicable a la societe internationale . Cette evolution de la soceite international se suit d’un elargissement d ela vision de ccette societé. Les RI ne sont pas seulment des rapport entre etat mais c’est l’ensemble de slien des rapport qui s’etablisse entre des grp sociaux qui s’etablisse par de la les frontières . La frontiere est un critère pr parler de RI dicstinction DI RI de la politique internaitonale sui est quelque chose de particulier ici on vise ce que font les etat sur la scene internationale . DI permet de stabilier reguler les la PI et ainsi d’avoir des >RI stable et securiser ,objectif ambitieux. II- Caractéristique de la société internationale Quel societe DI regule?Pour comprendre comment le DI s’en occupe il faut voir comment elle se presente A)Les acteurs de la société internationale →Les acteur de la SI sont des etats souverains Caracteristique fondamental , l’acteur proncipal de la SI c’est l’État .Les etat considere comme etant souverain , etat souverain = pas d’autorité supèrieur aux etat au niveau inter,ils sont tous different pas la meme taille pas la meme puissance mais du point de vu juridique egaux , le fait d’avoir ces etat souverain conditionne bcp de chose .Ce ne sont pas les seul acteur . 193 etat au nations unis environ 200 etat sur la planete , Les organisation internationale snt des acteur qui ont prit une part preponderante dans les RI ,que sont elle ? C’est un groupement d’etat avec une personnalité juridique inter qui leur est propre avec des organe proppre et des competence et des pv pr atteindre ses buts .La personnalité juridique inter veut dire qu’elle a des droit et des devoir au niveau inter .Existence distincte de se smembre Devient au 19 eme siecle des acteur de la SI ,AU debut cree pr gerer des fleuve internationaux , des OI qui vis eaarmoniser la’achminement du courrier d’un pays a l’autre mais ca se dv au 20eme siecle avec a l’heure acteul 300 OI . Des OI sont reserve pr des region particulière commde lue ou l’union africaine Des OI universlle ouvert a tous comme l’ONU ,OMS pas generaliste comme l’ONU mais specialisé Ces OI participe aux RI a leur facon mais de manière importante comme l’oms ces deux dernière années avec le covid;acteur qui concurrence les etat et comme les etat on des droit et des devoir au niveau inter Les groupe privé qui ont un impacte sur les RI mais sans etre accepte sur lesRI Les firme multinationale et les ONG , ces entité privé n’ont pas toujjours des vie assuré , on a 80000 multinationale 30 a 60000 ong. Acteur qui peuvent influer sur la politique des Etat. En 1970 au chilie societe americaine exploitatrice de cuivre , 73 election candidat socialiste et decide de nationaliser exploitation des ressourse et usa va aider coup d’etat . 2007 convention pr interdire mine anti personnel pas pu etre en place sans ong. B) Structure décentralisé de la société internationale → SI est largement decentralisé La structure decentraliser de la SI , elle permet de distinguer plus la SI des Societe interne national car cette SI est res decnetraliser alors que les Sinterne sont plus cnetralisé , avec des org politique centrale SI pas centraliser car les acteur p^rincipaux sont souverain on a des etat souverain sonc pas d’autorité sup a l’etat suaf si il l’accepte ,si il n’ay pas d’autorite sup aux etat ile pouvoir va etre disperser on parle d estructure decentraliser pour illustrer cette sutructure on a des exemple : Il n’ya pas dde constitution mondiale il n’ya pas une loi fondamentale qui s’applique a l’ensemble du monde que les etat doivent respcter la carte des nation unoii est un traité important qui peut avoir des effet sur les etat mais ce n’es tpas une loi supreme pr el setat et les etat ne sont pas obliger de signer ce ttraité ,cette charte n’est pa sune constitution mondiale .Pas de meme juridique qui s’impose .On asz pas de parelment mondiale de legislateur mndiale , on parle pas d eloi inter car pas de legislateur donc on parle pas de legalité , l’assemblé generale des Nation unis n’est pas un parlement mindiale le stexte voté la bas ne sont que des recommandation pas obliger que les etat respcte il peut y’avoir une pression politique mais juridiquement pas de contrainte .Les regle du DI sont cree par les acteur eux meme ,composer de traité et coutume mis en place par les etat . Limite nombreuse . Pas de gouv mondiale ni d’executif mondiale pas de police mondiale Ce sont les etat qui font la police ce qui souleve d’autre prblm pr la cour penale internarioanle car elle depende de la cooperation des etat Il n’ya pas de justice internationale obligatoire ,la cour penale inter avait une competence obligatoiresi elle emet un mandat d’rret elle demande pas a l’accuser si il accepte ou pas d’etre juger . Pouvoir tres largement decentraliser , les regle sont faite par les etat et c’est eux qui se carge de les faire respectee si chachun peut faire des reglee et peut les faire respecter on parle de structure decentraliser et pouvoir decentraliser . C) Régulation juridique des rapports internationaux et principes fondamentaux des RI → Si est reguler Meme si SI composer d’acteur souverain n’empeche pad que le fonctionnement de la SI est reguler encadrer par des regles. Ce droit est tributaire depend de la SI , Deux principes : -La souveraineté de l’etat -la soumission de l’etat au DI cette soumission est tres largement volontaire ,les regle juridique votn etre mise en place car ces dernier les accepte on retrouce ca dans la facon de fabriuque des regle inter , *Les source du DI : → le statut de la cour international de justice est le texte la constitution d ela cour inter , dans ce dernier on precise que sa mission et de trancher le slitige entre etat en fonction des regle inter , et donc dansd ce statut on precise article 38 quel sont les source du droit international . -elle doit applique les convention internationale cad les traité inter -la coutume inter -les principe generaux de droit reconnu par les nations civilisé ce statut adopté en 1945 copier coller de la cour de 1920, on cree des regle inter par des traite par des coutume ou par des principe generaux , Les convention sont deux ou plusieur etat qui s’entendent par ecrit qui s’entendent sur des regle entre eux . Les coutume internationale c’est la repetiton de comportemment docn plusieur etat vont adopter un certain comportement et vont s’y tenir une habitude n’es tpa sune regle juridique mais pr que ca le devienne il faut que outre la reopetition l’etat quia git de la sorteai le sentiment de repondre a une regle de respecter une regle de droit donc ona un certains nombre d eregle juridique Les principe genraux de droit pioche dans des principe applique par plusieur etat et devienne des regle juridique cette artcl 38 est au depart rediger en 1920 donc il ya des manque des source ont pu se dev apres 1920 se sont les acte unilatéraux les acte unilateruax sont des acte prit par un seula cteur mais qui vont avoir des consequence juridique exemple:1973 la france s’engage a ne plus faire d’essai nucléaire dans l’atmosphere ,ceci est un engagement qui l’oblige peut etre aussi des resolution du conseil de l’onu Qu’une regle soit mise en place dans un traité ou une coutume elle ont un niveau equivalent ,il n’y a pas de hiérarchie des source du DI. Ces source permettent de fabriquer des règles . Exemple de règle international : → Principe : La souverainneté pierre angulaire du DI , essentiel qui fait que l’etat n’a pas d’autorité supèrieur a lui .Regle d epremier plan de ce principe découle → le principe d’egalité entre ETAT →il s sont indépendant et non soumis a un autre etat → uploads/S4/ cm-droit-international.pdf