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Aperçu historique : de manière à bien comprendre l'évolution du droit du travai

Aperçu historique : de manière à bien comprendre l'évolution du droit du travail, il est indispensable d'avoir un éclairage historique. Il ne s'agit pas de faire un cours d'histoire, parce que nous sommes des juristes et nous nous intéressons à l'étude de la législation travail. Il est cependant important, d'avoir un éclairage historique qui va nous permettre de mieux comprendre le présent. En termes juridiques, nous appellerons cela : l'étude du processus de la formation du droit du travail marocain. On peut appeler autrement, plus classique : étude des sources du droit du travail. L'intérêt que nous portons à cette approche n'est pas fortuit parce que ce processus de formation, va expliquer la proportion par exemple : à l'effectivité ou à l’ineffectivité de la loi. (Nous partons de l'hypothèse qu'une loi générée par un processus endogène ((interne)) de formation, a de fortes chances, ou une plus grande proportion à être effective et adéquate ; et qu'en revanche, une loi dont la philosophie est le résultat d'un processus exogène, à de fortes chances d'être ineffective ou inadéquate dans le milieu qui la reçoit). Si nous résumons, en deux mots, nous dirons en posant la question relative au processus de la formation du droit, nous dirons qu'il y a un processus naturel, normal. Ce sont les sociétés en principe, qui posent et conçoivent leurs lois et leurs codes, et non pas les lois et les codes qui font les sociétés. Il faut toutefois, nuancer ce principe parce que les expériences humaines sont complémentaires et s'enrichissent l'une l'autre, et puis le développement des sociétés n'est pas concomitant. Certaines sociétés sont plus avancées que d'autres, ils ont acquis par une anticipation, une expérience importante ; et puis ce n'est pas par hasard que le droit comparé a été érigé en matière juridique indispensable dans les facultés de droit. Ceci est le propre de toutes les sociétés ex : le Code civil français s'est inspiré du Code civil suisse qui s'est inspiré du droit romain. Que le D.O.C s'est inspiré du Code civil tunisien, qui s'est inspiré du Code civil français. ex : la loi sur les SA au Maroc s'est inspirée de la loi sur les SA française de 1966, laquelle s'est inspirée du droit allemand notamment pour les parties concernant les SA aléatoires. Mais en droit du travail, la question se pose un peu d'une manière nuancée. Pourquoi ? , parce que le droit du travail est d'abord foncièrement lié à la révolution industrielle : pas de relations industrielles, pas d'industrie, pas de législation du travail. C'est pour cela qu'il est difficile d'ailleurs de rattacher le droit du travail à une quelconque histoire sociale. L'autre particularité propre au droit du travail, c'est que les pays ne s'inspirent pas seulement de la législation des pays qui les ont devancés, mais il y a une expérience originale qui est celle du droit international du travail et notamment le droit de l’ O.I.T (organisation internationale du travail). Sur ce point, il faut bien souligner que l’ O.I.T, est en fait, une sorte de « parlement international » selon George Sell. (L’ O.I.T est un genre de parlement international selon Sell, parce que c’est la seule et unique organisation internationale où ne siègent pas uniquement les représentants des états. En KAIM Hanane Droit Social –El AOUANI-Page 1 revanche, l’ O.I.T, surtout sa conférence internationale, est une sorte de parlement international parce que les délégations ou les représentants des pays membres sont des délégations tripartites. C'est-à-dire, chaque délégation est composée d'un représentant du gouvernement de l'état membre, généralement le ministre du travail, deux représentants syndicaux des organisations d'employeurs les plus représentatives (( C.G.E.M )) et puis des représentants des organisations syndicales les plus représentatives au niveau national). Bien entendu, dans ce cas, les normes juridiques adoptées et qui sont : les conventions internationales du travail, les recommandations internationales du travail et l'assistance technique profitent à tous les pays membres qui veulent bien les adopter dans l'ordre interne. Bien entendu, l’ O.I.T va adopter un ensemble de mesures complémentaires et souples, pour permettre à chaque État selon son degré de développement, d'adopter les mesures internes qu'il estime utiles. Le droit international du travail à l'heure de la mondialisation joue par ailleurs, un rôle important en ce qui concerne l'harmonisation des conditions de travail. Et par conséquent, on peut dire que l’ O.I.T avait déjà jeté les bases d'un droit de la concurrence sur le marché du travail depuis très longtemps : c'est une question des plus importantes de l'heure et des plus sensibles. Nous allons étudier brièvement les phases suivantes : 1/ y a-t-il eu un droit du travail au Maroc avant le protectorat ? 2/ le droit du travail au Maroc et la période coloniale, quelles ont été les influences du droit français sur le droit marocain ? 3/ la période de l'indépendance et le droit du travail : l'état législateur 4/ le premier code du travail marocain 1/ y a-t-il eu un droit du travail marocain avant le protectorat ? C'est une question qui mérite d'être posée, la question revient aussi à dire, est-ce que les rapports de travail locaux avaient déjà produit des règles qui président à leur organisation. 1)- la réponse à cette question nous a astreint à ne pas évacuer la dimension du développement économique et nous voudrions profiter de cette question pour régler et préciser un certain nombre de concepts économiques et de concepts juridiques. D'abord, et tout le monde est d'accord sur ce point, les rapports du travail ont toujours été liés aux modes de production économique : le statut juridique de travailleur humain est toujours lié au mode de production économique. Le premier mode de production économique est le mode esclavagiste, ensuite le mode de production féodale ensuite le mode de production capitaliste. Il faut (pour le Maroc ou les pays comme lui) s'arrêter sur ce qui a été appelé, le mode de production précapitaliste parce que ceci va avoir de l'influence sur le mode d'organisation du travail. KAIM Hanane Droit Social –El AOUANI-Page 2 Si nous nous arrêtons sur chaque mode de production, notre objectif n'est pas de faire de l'économie politique, mais de nous arrêter essentiellement et exclusivement sur le statut juridique du travail et du travailleur dans chaque mode de production économique. Et nous allons saisir cette occasion, pour préciser le contenu de chaque concept juridique, parce que ces concepts vont évoluer et se préciser pour chaque phase de développement. Si nous nous arrêtons sur le mode de production esclavagiste, qu'est-ce qui caractérise l'esclave dans ce mode ? Ce qui caractérise le mode de production esclavagiste, est que l'esclave n'a pas de statut particulier et qu'il est la propriété exclusive de son maître, qui en fait ce qu'il veut de son destin, de sa vie, de sa mort ou de le céder. Ce qui nous intéresse c'est le travail humain. Dans cet angle, il n'est pas rémunéré, il n'est pas considéré comme une valeur qui attend réciproquement, une rémunération ou un prix. 2)- le mode de production féodale En ce qui concerne le mode de production féodale, on peut dire que les rapports du travail s'inscrivent dans un statut particulier. Lorsqu'il s'agit de l'activité agricole, le seigneur qui détient des propriétés foncières et agricoles, fait travailler des cerfs qui dépendent de lui. Ils ont un mode de rémunération particulier : le métayage. Ce qui nous intéresse, c'est pas les rapports agricoles, mais l'organisation des métiers à cette époque. Parce que l'organisation des métiers nous astreint en réalité, à nous poser des questions sur ce qui a été l'ancêtre des manufactures, des ateliers et des usines d'aujourd'hui. Sous ce mode, les métiers étaient organisés dans des corporations. Chaque corporation est organisée selon certains usages et certaines coutumes. Pendant cette époque, les métiers étaient organisés en corporation. Dans chaque atelier, il y a un ﻣﻌﻠﻡ et les apprentis. Il faut souligner que pendant le mode de production féodale, il est nécessaire de faire une différence entre les corporations de métiers en Europe au Moyen Âge, et les corporations de métiers au Maroc. En Europe, surtout en France, dans chaque atelier il y a un maître, un compagnon et des apprentis. Pour passer d'apprentis à compagnon, il faut des années d'apprentissage. Ces années d'apprentissage sont couronnées par une sorte d'examen qu'on appelle, « le chef-d'oeuvre ». À travers lui, l'apprenti démontre qu'il est devenu un compagnon. Il y avait un système de formation professionnelle à travers le chef-d'oeuvre. Les compagnons sont organisés dans ce qu'on appelle le compagnonnage, qui permettait aux compagnons de sillonner le territoire, de travailler de ville en ville pour acquérir ce statut et dépasser celui d'apprentis. Ils étaient solidaires. À travers les corporations, ils élisent leurs représentants et défendent leurs intérêts. Si nous transposons cela au Maroc, les corporations de métiers au Maroc avaient été organisées de la manière suivante : D'abord, chaque corporation de métier ( ,ﺍﻠﺴﻤﺍﺮﻴﻥ ﺍﻠﻌﻄﺎﺮﻴﻥ), élit un ﺃﻣﻴﻥ qui les représente. Il organise le métier. D'un autre côté, il y a un encadrement uploads/S4/ cours-droit-social-ou-du-travail-marocain.pdf