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 ًﻣﺠﺎﻧﺎ اﻟﺘﺴﺠﻴﻞ Forum étudiants Droit en fronçais Cours Droit en français :

 ًﻣﺠﺎﻧﺎ اﻟﺘﺴﺠﻴﻞ Forum étudiants Droit en fronçais Cours Droit en français : Semester 4  Cours -  زﻫﺮ اﺑﻦ ﺟﺎﻣﻌﺔ اﻟﺤﻘﻮق ﻛﻠﻴﺔ ﻃﻠﺒﺔ ﻣﻨﺘﺪى Droits de l’Homme et libertés publiques   Cours - Droits de l’Homme et libertés publiques FSJES AGADIR Super Moderator Des livres pour tous les goûts Maktabati Lecture en ligne pour les jeunes OUVRIR Droits de l’Homme et libertés publiques : Introduction La liberté publique ou droits de l’Homme/ Humain/ fondamentaux, constitue un thème d’actualité. La combat pour leur respect est présent dans chaque société, aucune société ne peut prétende être exclue de ce combat même pour les plus démocratique entre elle. Les libertés fondamentales, constituent l’un des fondements des régimes libéraux et démocratiques qui ont institutionnalisés des mécanismes démocratiques. Ainsi, ces régimes reconnaissent la séparation des pouvoirs, le préambule de leurs constitutions contient des déclarations de droit, les libertés sont garanties par l’existence de juridiction constitutionnelle, et en®n, le rôle du pouvoir judiciaire est fortement .reconnu Historiquement, la notion de la liberté publique est plus récente que celle du droit de l’Homme ; la notion de la liberté n’est qu’un aspect de ces droits, les droits de l’Homme tendent eux-mêmes à être intégrés dans une notion pus large qui est celle du droits fondamentaux/ Humain. Les droits humains sont un ensemble de droit qui conditionne à la fois : la liberté de l’Homme, sa dignité et l’épanouissement de sa personnalité, en cherchant un idéal jamais atteint. En eÚet, la notion des droits humains, est une notion évolutive qui ne sera jamais ®gée, son contenu sera variable en fonction des valeurs auxquelles se rattachent ceux qui défendent cette notion. Ce contenu change en … fonction de l’idéologie, et du régime politique, libéralisme, socialisme, nationalisme, catholicisme, intégrisme, islamisme, etc Les droits Humains connaissent actuellement un succès jamais atteint auparavant ; le terme de droits de l’Homme est moins au moins .utilisé au pro®t des droits humains, en raison de sa connotation sexiste La question du respect des droits fondamentaux de la personne humaine, est intimement liée à l’existence même de cette existence humaine. Depuis que l’Homme existe, la question a été posée et a connu une évolution historique, parfois lente et parfois accélère, elle a  connu des progrès mais aussi des échecs, mais de manière générale le respect des droits humains c’est développé avec et grâce aux progrès réalisés par l’être humains. Ces libertés qui sont prises en charge par le droit de l’Etat, sont considérées comme des libertés publiques ; ainsi, on peut les dé®nir comme étant un aspect particulier de la liberté en générale érigé (transformé) en droit par des textes constitutionnels ou internationaux. La reconnaissance des libertés publiques par un Etat, est porteuse d’un choix de la société, et distingue .un critère de distinction entre les Etats Aujourd’hui, l’universalité des droits de l’Homme, n’est pas en cause, même s’il y a des résistances dans certains pays. La reconnaissance de la liberté fondamentale par un Etat constitue la décision d’opter pour un modèle de société, ainsi par exemple : la reconnaissance de la liberté publique et du pluralisme en Europe de l’est s’est …… par l’eÚondrement de la chute du régime et la société communiste des pays concernés. Si actuellement, l’universalité des droits humains n’est plus en cause l’exercice des libertés se heurtent souvent aux limitations imposées par les autorités administratives. Ces interventions de l’administration sont justi®ées par une notion dont les concours sont diÛciles à cerner. Ces limites importées par l’administration rentrent dans le cadre des actes de la police administrative, ces derniers, qui .interdissent ou autorisent une activité ou l’exercice d’un droit ou d’une liberté par le citoyen …Ex : la grève L’intervention de l’administration explique la raison pour laquelle les Etats démocratiques en instauraient un contrôle étroit et constant de la justice ; juge ordinaire dans les pays anglo-saxon et le juge administratif dans les pays qui se sont inspirés du système français ; dont le Maroc. Le contrôle du juge concernant la relation entre l’administration et le citoyen, est un contrôle qui peut aboutir à l’annulation des .décisions administratives jugées illégales, c’est pourquoi les libertés fondamentales ont, un rapport étroit avec le droit administratif Les libertés fondamentales, ont un lien aussi avec le droit privé ; d’abord le droit civil, les libertés fondamentales font appel aux droits de la personne par exemple : les droits de la personne, le droit de propriété, droit à une action en justice. Et ont aussi un lien avec le droit pénal ; par exemple : les sanctions pénales qui peuvent être prononcées à l’encontre des auteurs pour atteinte aux libertés fondamentales. Ils ont aussi un lien avec les procédures civiles et pénales par ex : le droit des citoyens à un procès public et équitable ; respect du principe des .droits de la défense Pour terminer en toute circonstance et en tout lieu, il faudrait agir pour le progrès du respect des libertés fondamentales, car celles-ci, .sont fragiles et demandent de la vigilance, le combat pour le respect est toujours d’actualité Partie I : La théorie générale des libertés fondamentales L’humanité n’a jamais été aussi sensibilisée aux questions des libertés, qu’à l’époque actuelle où, l’information circule de manière très rapide, où, les choses ne peuvent plus être occultées. Les explications sont multiples, d’abord, il y a les explications qui sont liées aux contraintes et problèmes que vivent encore de nombreux pays victimes de l’arbitraire de leurs dirigeants, et qui vivent l’absence de .démocratie et du respect de droit Il y a aussi et surtout des facteurs qui concernent la complexité de la société actuelle, qui fait face à un développement technologique sans précédent et l’apparition de nouvelles interrogations, qui sont provoquées par la volonté de l’Homme/ de l’être humain, de maitriser les processus vitaux liés à des inventions, à des découvertes scienti®ques et médicales extraordinaires. Ex : les techniques de l’insémination arti®cielle, le clonage, les embryons congelés. Face à ses révolutions scienti®ques, le droit doit intervenir pour tracer le cadre et imposer des limites à ne pas dépasser. Donc, imposer des limites à la liberté d’utiliser ces découvertes scienti®ques. Les libertés fondamentales s’inscrivent dans un long développement historique marquées par des combats et des revendications politiques aux termes desquelles les . libertés fondamentaux ont été consacrées et multipliées Chapitre I : l’évolution historique et politique des libertés fondamentales Les libertés telles qu’elles sont reconnues aujourd’hui, sont le résultat de revendication à l’égard du pouvoir politique. En eÚet, aucun pouvoir ne reconnait spontanément les libertés aux citoyens. L’histoire de l’humanité, même récente, est chargée d’exemples à ce propos. .Aujourd’hui encore, dans de nombreux pays, les tentions, les con¯its entre le pouvoir et les citoyens sont multiples .Section 1 : L’in¯uence des idées politiques et régimes politiques Les conditions d’application des libertés ont variables dans le temps et dans l’espace, l’étendu large ou au contraire restrictif des libertés .reconnu aux citoyens, permet de quali®e un régime de démocratique ou autoritaire Paragraphe 1 dans les régimes autoritaires le pouvoir est autoritaire et sa source est non démocratique Dans le régime autoritaire, le pouvoir interdit aux citoyens la revendication des droits et libertés. Cependant, le régime peut être autoritaire et le pouvoir politique peut être autoritaire, mais dans certains cas, l’exercice du pouvoir peut être autoritaire sans que l’on se .trouve dans un régime autoritaire. Par ex : les monarchies Ce système autoritaire a toujours existé depuis l’antiquité, en passant par le régime pharaonique, dans la perce, et en passant pas les monarchies. Dans le régime autoritaire, la notion de liberté n’existe pas, l’Homme n’est pas reconnu dans sa dignité et à une époque de  g , p , p g p q l’histoire de l’humanité une partie de l’humanité n’a pas été reconnue en tant que telle : l’esclavage, a existé dans toutes les civilisations et jusqu'à une époque récente, la femme en tant que moitié de l’humanité, elle n’avait pas aucun statut social dans certains pays. L’égalité .des Hommes va être aÛrmée avec l’arrivée des religions Cependant, la reconnaissance des droits contre les pouvoirs politiques est impossible par ex : sous les monarchies, il n’existait pas de .citoyens mais seulement des sujets envers lesquels le roi a des devoirs, mais les sujets n’ont pas de droit L’époque moderne a connu et connait encore de nombreux régimes autoritaires. Les exemples sont nombreux, tels que : le régime fasciste et totalitaire avec de nombreuses variantes. Ces régimes exaltent soit l’Etat, soit la race, la classe politique, ou le parti, dans ces régimes, les libertés sont sacri®ées au pro®t du pouvoir très puissant et très oppressant. L’être humain est nié, sa liberté et la dignité humaine est .bafouée Paragraphe 2 : les régimes démocratiques .La démocratie, c’est le gouvernement du peuple, pour le peuple, et par le peuple .… ,Message subliminal se sont les messages indirects qui se transmettent derrière les pubs, les discours Gouvernement du peuple : veut dire que l’origine du pouvoir va être populaire, ce qui est un élément indispensable pour qu’il ait uploads/S4/ cours-droits-de-l-x27-homme-et-libertes-publiques-mntd-tlb-kly-lhkok-g142642.pdf