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Droit des affaires Introduction: La commercialité est une notion subtile. Des a

Droit des affaires Introduction: La commercialité est une notion subtile. Des auteurs pense que le droit commerciale va disparaitre. La question est de savoir si les commerçants sont des professionnels qui mérite un droit particulier. Il y aura 3 temps dans l’introduction : le passé / le présent/ le futur. I) éléments historiques du droit commercial On pense souvent au MA. C’est a partir du MA que va se constituer un droit commercial. Pour autant durant l’antiquité, il existait déjà du droit commercial. A) les règles commercial pendant la période antique. Les échange commerciaux nombreux à l’époque. On trouve des traces de l’activité commercial dans le code d’ Hammurabi qui date de 1730 avant J-C. Ce code et le plus complet qui représente la production juridique des royaumes de Mésopotamie. Il ne faut pas confondre ce code et le notre que nous avons aujourd’hui. Ça correspondait plus a un édit juridique, qui listait tout les problèmes juridiques. Ce code a été découvert en 1901 par un archéologue français Jacques de Morgan. A l’époque, les marchant se prêtait de l’argent entre eux. Ce sont les marchands qui assurait l » activité bancaire. Les grec et les romains était aussi de grands contemporains. L’interdiction des relations commerciales est apparue avec l’apparition de la monnaie. Cela va faciliter les transactions et donc non voit une création de règles particulières pour les transaction qui se sont multipliés. On va simplifier les échanges. C’ est le commerce maritime qui va donner lieu a de la création de règle juridique. La rhodienne du jet à la mer. Grâce a cette règle de droit les pertes était repartie entre tout les marchands. Pour autant, même si il existait certaine règle, il est un peu prématuré de parler du droit commercial, il n’ya pas une discipline juridique a part entière, qui seront proposé a la matière commerce. Il faudrait attendre a le MA pour avoir un droit commercial qu’on connais aujourd’hui. sur 1 51 B) la préfiguration du droit commercial durant la période médiévale Les foires attirent des foules très importantes, donc les échanges s’intensifient. Comme de très nombreuse échanges, il faut sécurisé les transactions. Les marchands se regroupe en confréries afin de mettre en place des statut qui comporte les usages du commerces. On voit apparaitre un droit d’exception qu’on va appelé le us mercatorum, le droit des marchands. C’est un droit coutumier. Les monarchies dans un premiers temps on repris les coutumes qui était rédigées. Il faudra attendre le 16 ème siècle pour que la monarchie française ait l’ambition d’unifier le dock. Doctrine dominante de l’époque -> le ? il s’agit pour les états, d’avoir des réserve en or ou en argent. Il étende le commerce et l’économie à l’internationale. État interventionniste, c’est l’état français qui va developper sa production. Pour règlementer cette matière commerciale, ration de ? La bourse de Toulouse?? On va voir d’autres institutions qui vont se developper. Le pv royal va controlé l’activité des marchands, il contrôle le statut des métiers. Le pv royal va s’édicter par le pv de normes. Ces grandes ordonnances vont permettre de regrouper ces règles commercial dans le code marchand aussi appelé le code Savary. Ce code permet l’uniformisation du commerce dans tout le royaume, le code Savary référence normatif. C) code commercial poste révolutionnaire La monarchie va de plus en plus intervenir dans le pouvoir commercial. A l’époque, une doctrine dominante -> mercantilisme. Il s’agit pour les États d’avoir des réserves d’or et d’argent. Pour avoir ces réserves, ils étendent le commerce et l’économie à l’international. On a un État très interventionniste, État français qui va développer sa production. On va règlementer le pouvoir commercial en créant des juridiction consulaires -> la première est la bourse de Toulouse en 1749. Par la suite, création d’autres juridictions consulaires. D’autres institutions vont se développer comme les chambres de commerce. Le pouvoir royal va également contrôler l’activité des marchands en contrôlant le statut des métiers. Enfin, pouvoir royal va édicter des normes à travers de grandes ordonnances -> 1673 sous l’impulsion de Colbert. Code marchand ou sur 2 51 Savary qui est le premier code de commerce. Permet une uniformisation du droit du commerce dans tout le royaume. = Reste la référence normative jusqu’en 1807. D) le droit commercial post-révolutionnaire Les révolutionnaires vont supprimer les corporations et on interdit aux personnes de se regrouper en associations -> Décret D’Allarde (2 et 17 mars 1791) complété par une loi qui est la loi Le Chapelier (14 juin 1791). Texte qui suppriment la liberté d’association. On voulait promouvoir la liberté de commerce et de l’industrie. En effet, lorsque les marchands se regroupaient en corporations, ils restreignaient l’accès aux professions. Donc le principe de liberté du commerce et de l’industrie est consacré dans l’article 7 du décret d’Allarde. Ce principe est toujours en vigueur, la loi Royer du 27 décembre 1973 a réaffirmer la liberté du commerce et de l’industrie. Le Conseil d’État a reconnu ce principe comme un principe général de notre droit le 28 octobre 1960. Cela signifie que puisqu’il s’agit d’une liberté publique, seuls les législateurs peuvent y apporter des restrictions. Impossible de régir cette liberté par ordonnance. Le Conseil constitutionnel a reconnu à ce principe une valeur constitutionnelle. Dans cette liberté : Liberté d’entreprendre -> droit pour toute personne de se livrer à l’activité de son choix. Liberté d’exploiter Liberté de la concurrence Quelques limites à la liberté d’entreprendre tout de même -> certains commerçants doivent avoir des qualifications professionnelles (pharmacien). Activités soumises à des licences (bars)... De plus, pour certaines activités il y a un numerus closus -> exemple des bars, dans une certaine zone géographique il ne peut pas y avoir plus de tant de bars. sur 3 51 Après la révolution, grande crise éco, et pour répondre à cette crise, on rédige un nouveau code de commerce promulgué par une loi de 1807 entré en vigueur le 1er janvier 1808. Ce code reconnaît en grande partie les ordonnances de l’Ancien régime. Ce code a été critiqué car imparfait et lacunaire. Pour répondre à ces critiques, on assiste à un processus de décodification, cad que le législateur va adopter de nouvelles lois, mais en dehors du code de commerce. Au regard de toutes ces lois, en 1847, le législateur prend la décision de réformer le code du commerce. Ce processus va être très long et va aboutir à une réforme à droit constant en 2000. Cette nouvelle codification est à nouveau très critiquée, et certains s’interroge sur le principe de la codification du droit commercial. II- définition et enjeux du droit commerciale A) définition du droit commerciale a) vision classique Le droit commercial est le droit des commerçant, des actes de commerce et de certaines institutions particulières. Cette notion de commercialité soulève des difficultés, il y a 2 conceptions du droit commerciale : subjective et objective. La conception subjectif du droit commercial renvoie aux personnes qui sont concernées par la matière commerciale. L121-1 du code du commerce prévoit : « Sont commerçant ceux qui exercent des actes de commerce et en font leurs professions habituel » , cette art renvoie lui même aux actes de commerce. La conception objective du droit commercial, renvoi à l’idée que la matière commercial serait les règles qui s’intéressent aux actes du commerce. ART l10-1 du code de commerce. La doctrine est très divisé, les deux conceptions se complètent bien plus qu’elles ne s’opposent, le droit commercial serait à la fois le droit des commerçant et le droit qui concernent les actes de commerce. La def du droit commercial apparait remodeler, le commerçant n’est plus au coeur de cette activité, ce sont les notions d’entreprise et de professionnel qui nous préoccupe aujourd’hui. Certains auteurs sur 4 51 prédisent la disparition du droit commercial au ripait d’un droit plus large : droit des affaires/ droit des entreprises. B) enjeux du droit commercial Le droit commercial c’est construit parce qu’on a voulu rendre plus efficace et plus sure les transaction commerciale. Il n’y plus de clivage droit civil/ droit commercial. Il faut souligner que le droit commercial n’est pas une matière autonome comparé au droit civil ( propre concept) . Si le droit civil reste le fondement du droit commercial, le droit commercial va influencer le droit civil. En 1966 grande loi sur les sociétés commerciales, largement inspiré la loi de 1978 sur les sociétés civiles. En France, le droit commerciale présente des critères qui lui sont spécifiques, qui prouve la singularité de cette matière. - l’efficacité du droit commerciale : répondre à l’exigence de la rapidité du droit des affaires, ces règles spéciale du DC on pour objet de faciliter l’exécution et la conclusion des opérations commerciales. De la m^me faction que les procédures commerciales se veulent plus rapide que les procédure du droit civil. Le droit commercial : règle particulière en matière de crédit. Bcp de règle du droit des affaire on pour objet de faciliter l’octroi du crédit. - exigence de sécurité : il faut apporter aux commerçant de la uploads/S4/ droit-des-affaires-patiel-final.pdf