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BELOUETTAR Ismahan « management et entreprenariat » groupe 01 LA QUESTION : que

BELOUETTAR Ismahan « management et entreprenariat » groupe 01 LA QUESTION : quelle est la relation entre les droits d’auteur et les droits voisins ? LA REPONSE : Introduction : La liberté de pensée est une des plus importantes libertés garanties par le droit divine ; Dieu a honoré l’ esprit humain par le cerveau sans lequel la tradition commune, tissée au détriment de la créativité et l'innovation, il est donc nécessaire de fournir les moyens de protéger cette pensée humaine ; nombreux emblématique a dévouer sa vie à la recherche d’idées qui à préoccuper son immortalité ,il a luttait jusqu’à ce qu’il a dévore dans un livre, une marque ; un poème ou une pièce de théâtre ou une peinture ou autre. Législatif d'intérêt au départ, et ceci par le biais de la mise en place de la protection des œuvres de toutes sortes, parce que le domaine de la créativité est pas borné par les limites, il est apparu à plusieurs catégories de la concurrence dans plusieurs zones caractérisées par la nature créative et innovation dans la prestation de ces œuvres au public et aide les auteurs a publiés par le chant et la comédie, sauvé le matériau de piliers et le travail restant préserver même après la mort de l'auteur ou l'artiste, ce groupe appelé les titulaires de droits connexes, qui sont principalement liés aux droits de propriété intellectuelle Développement : Le législateur algérien ne connaissait pas ces groupes que récemment, la première loi promulguée en 1973 qui commandent (73/14) du 30 avril 1987, le règlement des questions relatives au droit d'auteur. - Était en l'an 6 Mars 1997 le décret 97-10, a été que le premier acte propose trois catégories de droits dans les adénomes et les artistes interprètes ou exécutants et les producteurs d'enregistrements sonores ou audiovisuelles et des organismes de radiodiffusion. - Puis le législateur est intervenu et l'a modifié 97/10 afin d'améliorer l'image des droits voisins, mais aussi de mettre à jour les dispositions du système juridique en émettant la commande 03/05 du 19 juillet 2003 et qui vise à établir certains droits des titulaires de droits connexes le long des lignes des droits moraux des artistes interprètes ou exécutants et qui ne voulaient pas mentionnés dans l'ordonnance 97-10 Les droits voisins sont les activités et les pratiques de publication et de mise en œuvre d'œuvres littéraires, artistiques et économiques. Par conséquent, ils supposent fondamentalement l'existence des marques ou d'œuvres artistiques et littéraires, et ces marques sont protégées conformément aux règles du droit d'auteur. D'où la relation entre le droit d'auteur et les droits voisins, et cette relation provient du terme droit voisins, qui indique l'existence d'une sorte de voisinage et le lien entre Du côté du législateur français, il s'est intéressé à clarifier cette relation, car l'article 1-211 stipule que les droits voisins ne doivent pas représenter une violation des droits des auteurs, ce qui signifie que les dispositions des droits voisins ne peuvent pas être interprétées au sens large, conduisant à la restriction des droits de l'auteur. Il en ressort que la relation est une relation de voisinage, ce qui signifie nécessairement que les droits voisins sont différents des droits d'auteur par nature, et que ce voisinage est la base juridique de la protection des droits voisins. Les directives européennes ont confirmé cette question, y compris le texte de l'article (14) de la directive européenne du 19/11/1992 concernant le droit de location et de prêt, qui estime que la protection des droits voisins du droit d'auteur au titre de cette directive ne n'affecte en aucune manière la protection du droit d'auteur. Selon certaines, il existe une gradation entre le droit d'auteur et les droits voisins de sorte que le droit d'auteur prévaut sur les droits voisins et, en l'appliquant, il apparaît que l'auteur ne peut pas arbitrairement imposer son opinion à l'artiste, puisque l'indépendance financière de l'œuvre nécessite leur consentement ensemble, ce signifie que l'artiste interprète doit également adhérer à son droit exclusif de réaliser ses intérêts, mais sans arbitraire de sa part également D'autres tribunaux soutiennent que le conflit entre le droit d'auteur et les droits voisins devrait être éliminé de manière à entraîner le moins de pertes possibles, ce qui signifie qu'il est nécessaire de concilier les droits contradictoires, en particulier le droit littéraire de l'auteur et le droit littéraire de l’interprète. Le chercheur estime que cette tendance est la plus proche de l'acceptation, car la hiérarchie se situe entre des droits de nature cohérente, tandis que le droit d'auteur et les droits voisins, même s'ils ont le même caractère, diffèrent par nature. Conclusion : En fait, si le conflit entre le droit d'auteur et un droit voisin conduit à une préférence pour le droit d'auteur, c'est en raison de l'importance économique dont les droits voisins en sont venus à jouir, rendant les droits de l'artiste interprète ou exécutant - un droit connexe supérieur aux droits de l'auteur. Lorsque l’acteur ou le chanteur dirige l’auteur et apporte des modifications à l’œuvre sans que l’auteur puisse s’opposer, ce qui signifie que le rôle de l’auteur est parfois devenu de satisfaire l’interprète et de mettre en œuvre ses désirs ou ses directives dans de nombreux cas. Au contraire, la vérité et la réalité sont allées plus loin, puisque le premier acteur ou ce qu'on appelle une œuvre appelée « Star of the Net » est généralement celui qui choisit l'auteur et le réalisateur qui est l'auteur partenaire de l'œuvre cinématographique, et même choisit pour lui les idées autour desquelles le film doit tourner ou la chanson tourne autour de lui. uploads/S4/ droit-intelectuelle.pdf