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Module : Comptabilité Générale : Les écritures d’inventaire et de régularisatio

Module : Comptabilité Générale : Les écritures d’inventaire et de régularisation Introduction A la fin de chaque exercice comptable, et après l’enregistrement de toutes les opérations courantes effectuées, l’objectif de chaque entreprise tenant une comptabilité générale est de connaître :  Sa situation patrimoniale (en termes d’actif et de passif) en établissant le bilan  Son résultat de l’exercice, en établissant le compte de produits et de charges. Or, les soldes de fin d’exercice présentés par la balance avant inventaire, ne reflètent pas tous la situation réelle de l’entreprise, d’où la nécessité de les régulariser, c'est-à-dire de procéder aux travaux comptable et extracomptable de fin d’exercice appelés « les travaux d’inventaire et de régularisation». Ces travaux doivent être précéder d’un récolement matériel (inventaire physique) et d’une évaluation des éléments constitutifs de la situation de l’entreprise à la date de clôture. La tenue de l’inventaire est utile pour des raisons de gestion mais aussi il constitue une obligation légale. Chapitre 1 : Les amortissements : I- Définition : L’amortissement des immobilisations est la constatation comptable de la dépréciation (diminution de valeur) irréversible de la valeur de certains éléments de l’actif immobilisé. Cette dépréciation peut avoir pour origines des facteurs physiques, techniques ou économiques. Les différents facteurs précédents contribuent à la diminution progressive de la valeur des biens du capital fixe de l’entreprise. Cette diminution réelle de la valeur des immobilisations est constatée annuellement par la technique de l’amortissement. Les éléments de l’actif immobilisé concernés par l’amortissement sont :  Les immobilisations corporelles, à l’exclusion des terrains qui sont en principe non amortissable sauf dans le cas des terrains de gisements, de carrières…,  Les immobilisations incorporelles.  Les immobilisations en non valeur s qui doivent être amorties sur une période maximale de 5 ans. II- Les objectifs de l’amortissement : Par la technique de l’amortissement des immobilisations, une entreprise peut viser plusieurs objectifs :  Elle tient à corriger la valeur des immobilisations et à les inscrire au bilan à leur valeur vénale (valeur d’échange)  Elle vise à répartir le coût des immobilisations sur plusieurs exercices comptables et ce pour éviter de faire supporter à un seul exercice comptable le poids des charges d’investissements qui profitent normalement aux autres exercices.  En considérant les amortissements comme des charges (dotations aux amortissements), l’entreprise soustrait une partie des bénéfices à l’impôt et aux dividendes, pour l’épargner et s’en servir ultérieurement pour financer ses nouveaux investissements. III- Aspect fiscal : L’administration fiscale autorise l’entreprise à pratiquer l’amortissement et lui permet de l’enregistrer en tant que charge déductible sous respect des conditions suivantes :  L’amortissement doit être régulièrement constaté en charges  Seuls les biens inscrits à l’actif peuvent être amortis. Sont donc exclus les biens loués à l’entreprise.  Le bien doit avoir été acquis pour le besoin de l’exploitation L’amortissement n’est déductible que dans la limite des taux fixés par l’administration fiscale. L’amortissement, comme nous venons de le définir, est égal au montant de la dépréciation d’un élément d’actif amortissable d’une année à l’autre. Toutefois, il est impossible d’évaluer exactement cette dépréciation due à l’usure ou encore à l’obsolescence. Pour cela, la loi fiscale a prévu des méthodes de calcul qui permettent à l’entreprise d’estimer la valeur de cette dépréciation. Plusieurs systèmes d’amortissement peuvent être distingués :  L’amortissement linéaire (constant) : le montant des annuités d’amortissement sont constantes (invariables)  L’amortissement dégressif (décroissant) : consiste à considérer les montants des premières annuités d’amortissement du bien amortissable plus importants que ceux des dernières années d’utilisation.  L’amortissement variable : il s’agit d’évaluer la dépréciation de la valeur du bien amortissable en fonction d’une unité d’œuvre (heures de fonctionnement, quantités produites, kilomètres parcourus…)  L’amortissement accéléré : il s’agit d’accélérer le processus d’amortissement en appliquant un taux d’amortissement qui est double du taux constant. IV- Concepts fondamentaux : 1- Valeur d’origine (VO) ou valeur d’entrée (VE) : L’amortissement doit être calculé sur le prix de revient de l’immobilisation (valeur d’entrée). Comment déterminer la valeur d’entrée d’une immobilisation ?  Les réductions commerciales obtenues sont déduites du prix d’achat. L’escompte de règlement ne l’est pas, il s’agit d’un produit financier.  La TVA ne fait pas partie du prix de revient lorsqu’elle est récupérable (si la TVA n’est pas déductible ou si l’entreprise n’est pas soumise à la TVA l’amortissement est calculé sur la valeur du prix de revient toutes taxes comprises – TTC).  Les charges financières (intérêts) supportées par l’entreprise pour l’acquisition d’immobilisation sont exclues du prix de revient.  Par contre, le prix de revient comprend : Les frais de douane pour les immobilisations importées Les frais de transport Les frais d’installation et de montage Les droits de mutation, les honoraires et commissions, les frais d’acte ne constituent pas un élément du prix de revient. Pour les immeubles, l’amortissement porte sur la valeur des constructions à l’exclusion du prix du terrain. La valeur d’origine correspond à : Coût d’acquisition : Prix d’achat + charges accessoires d’achats (droits de douanes, transports, frais des transit, frais de réception, assurance…) + charges d’installation et de montage. A exclure les frais d’essai, les droits de mutation, honoraires, commissions et frais d’acte) La valeur d’apport dans le cas de la constitution ou de la fusion des sociétés. Le coût réel dans le cas des immobilisations produites par l’entreprise pour elle- même. NB :  Lorsque la TVA est non déductible, la base d’amortissement est la valeur TTC.  Le prix d’achat doit être net des réductions commerciales (les RRR) Exemple : Le 10/06/2011 une entreprise a importé une machine-outil pour une valeur de 200 000 MAD, les frais accessoires d’achat sont les suivants :  Transport du matériel : 9 000 MAD  Assurance du matériel : 3 000 MAD  Frais de transit : 2 000 MAD  Droits de douanes : 10 000 MAD  Frais de réception : 600 MAD  Frais d’installation et de montage 800 MAD  Frais d’essai et de mise au point 1 000 MAD Le règlement de cette opération a été effectué 2400 MAD en espèce le reste par chèque bancaire. TAF : Calculer la valeur d’origine de cette machine-outil, et enregistrer l’opération au journal de l’entreprise. 2- La durée d’amortissement (n) ou durée de vie: C’est la durée conventionnelle de dépréciation de l’immobilisation, cette durée de vie est indiquée par l’administration fiscale. 3- Le taux d’amortissement (t) : Selon les secteurs économiques, une durée moyenne déterminée pour chaque type de bien sert de base au calcul des amortissements. L’administration fiscale peut fixer des taux qui doivent être utilisés pour le calcul des amortissements. C’est le taux qui servira de base au calcul des dépréciations annuelles : Taux (t) = 100/n n = 100/t Types d’immobilisations Durée de vie Taux  Constructions  Matériel et outillage  Matériel et mobilier de bureau  Matériel de transport  Immobilisations en non valeurs 20 à 50 ans 5 à 10 ans 5 à 10 ans 4 à 5 ans 5 ans 2% à 5% 10% à 20% 10% à 20% 20% à 25% 20% 4- Dotation ou annuité d’amortissement (a) : C’est le montant de la dépréciation annuelle. Ce montant peut être variable ou constant selon le système d’amortissement applicable. L’annuité = VO x taux d’amortissement Si l’annuité ne concerne qu’une fraction de l’exercice comptable elle se calcule comme suit : L’annuité = VO x*taux *m/12 Le montant de l’amortissement peut être déterminé en divisant la valeur d’origine (VO) par la durée probable d’utilisation du bien (n). L’annuité = VO/ n Exemple chiffré : Un matériel acheté 200.000 MAD est amortissable en 10 ans, calculer le montant de l’amortissement annuel (ou annuité). 5- Le cumul d’amortissement (∑amort) : C’est la somme des montants annuels d’amortissement (amortissement cumulé) d’un matériel amortissable. ∑amort = VO * Taux d’amortissement * N/12 Ou bien ∑amort = VO – VNA Avec : N = le nombre de mois d’amortissement (durée passée de la vie de l’immobilisation) 6- La valeur nette d’amortissement (VNA) : La valeur nette d’amortissement d’une immobilisation est déterminée par la différence entre sa valeur d’origine et le cumul d’amortissement. Cette valeur doit être égale à zéro à la fin de la durée d’amortissement. VNA = VO - ∑amort Ou bien VNA =VO * tx * N/12 Avec : N : le nombre de mois restant de la vie de l’immobilisation. 7- Le plan d’amortissement ou programme d’amortissement : C’est un tableau qui décrit les montants annuels de l’amortissement et les valeurs nettes d’amortissement au cours de la durée de vie normale du bien en question. Années Base d’amortissement Taux Annuités(a) ∑amort VNA N N+1 N+2 … … VO ou VNA fin ,, ,, ,, ,, 100/n ,, ,, ,, ,, VO*Taux ,, ,, ,, ,, a1 a1+a2 a1+a2+a3 … … VO - ∑amort ,, ,, ,, ,, Exemple : Un matériel de transport acquis et mis en service le 05/10/2011 pour une valeur de 180 000 MAD est amortissable en linéaire sur 5 ans. TAF : 1- Calculer le taux d’amortissement uploads/Finance/ ch1-ammortissement.pdf