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Université de Pau et des Pays de l’Adour Ecole Doctorale ED 481 - Sciences Huma

Université de Pau et des Pays de l’Adour Ecole Doctorale ED 481 - Sciences Humaines et Sociales Analyse des effets des pratiques de mutualisation sur la performance des organisations publiques locales : le cas des Services départementaux d’incendie et de secours Thèse de doctorat en sciences de gestion Présentée et soutenue publiquement par Pierre MARIN 24 novembre 2014 Composition du jury : • Colonel Michel BLANCKAERT, Suffragant Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours des Pyrénées- Atlantiques • Professeur David CARASSUS, Directeur de thèse Professeur des Universités en sciences de gestion, IAE Pau-Bayonne, UPPA • Professeur Robert FOUCHET, Rapporteur Professeur des Universités en sciences de gestion, Directeur du Laboratoire CERGAM, IMPGT, Université d’Aix-Marseille • Professeur Jacques JAUSSAUD, Suffragant Professeur des Universités en sciences de gestion, Directeur du laboratoire CREG, UPPA • Professeur Evelyne LANDE, Rapporteur Professeur des Universités en sciences de gestion, Directrice de l’IAE de Poitiers, Université de Poitiers « L’Université de Pau et des Pays de l’Adour n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; les opinions qui sont ici exposées doivent être considérées comme propres à leur auteur. » Page 5 « Alors je reste là, au bord de mon passé Silencieux et vaincu, pendant que sa voix passe Et j’écoute la vie s’installer à sa place Sa place qui pourtant, demeure abandonnée. » Gilbert Bécaud, L’absent A la mémoire de mon grand-père, Michel MARIN Page 7 REMERCIEMENTS La rédaction de remerciements est, en fin de recherche doctorale, un exercice aussi plaisant que difficile. Plaisant car je suis ravi de pouvoir, au terme de plusieurs années de travail, faire la lumière sur ceux qui m’ont accompagné et soutenu. Difficile car je ne peux tous les citer, alors qu’ils sont nombreux ceux qui, à un moment donné, ont su trouver les mots justes, les gestes, ou simplement être présents pour m’accompagner lors de ce long périple. En premier lieu, j’aimerais remercier les rapporteurs de ma thèse, Evelyne Lande et Robert Fouchet, qui ont accepté de prendre sur leur temps pour commenter mon travail de recherche. Un retour précieux qui viendra éclairer mes recherches passées et alimenter celles que je pourrai produire dans le futur. Ensuite, je remercie le directeur du laboratoire CREG (Centre de Recherche et d’Etudes en Gestion), Jacques Jaussaud, d’avoir accepté d’être membre du jury et d’avoir accepté, lui-aussi, de prendre du temps pour relire et commenter cette thèse. Je le remercie pour le soutien qu’il m’a apporté pendant mon parcours de recherche ainsi que pour les travaux menés ensemble afin d’animer la vie de notre laboratoire. La présence du Colonel Michel Blanckaert au sein du jury vient parachever notre travail commun de trois ans au sein du SDIS des Pyrénées-Atlantiques. La qualité de nos relations, le temps passé ensemble à travailler pour répondre aux attentes des parties prenantes du SDIS, nos discussions aussi nombreuses que riches sont des moments forts qui resteront gravés dans ma mémoire. A travers lui, je remercie aussi l’ensemble des acteurs du SDIS des Pyrénées-Atlantiques avec qui j’ai pu travailler ces dernières années, et tout particulièrement Laure Forçans pour nos travaux communs et son amitié. Mon directeur de thèse, David Carassus, est certainement tombé dans la potion magique de l’enseignement et de la recherche quand il était petit. Il fait partie de ces passionnés qui sont en capacité de vous faire partager leur travail, leurs ambitions et leurs connaissances. Et tout ça sans avoir le temps de dire « ouf ». Il a su me faire confiance dès mon entrée en Master 1 à l’IAE de Pau-Bayonne et je dois dire que ces six dernières années de travail commun ont été extrêmement riches, et cela dans de nombreux domaines. Merci pour son soutien toutes ces années. Je sais que nous n’aurons pas le temps de prendre « deux minutes » avant de poursuivre les travaux qui sont déjà lancés. Remerciements Thèse Pierre MARIN Page 8 Je n’oublie bien évidemment pas l’ensemble de mes collègues doctorants, enseignants-chercheurs et personnels administratifs, qui m’ont accompagné au fil du temps. Nos discussions et travaux communs sont mon moteur. Je tiens tout particulièrement à remercier Sophie Béguinet et Jean-Claude Liquet qui ont su me faire passer une étape importante en matière de recherche. J’attends nos travaux futurs en commun avec impatience. Pour finir, j’aimerais remercier mes amis : les « Lataste-Martin-Guilbert », les « Romagny », la famille « Cureuil », Serge et Stéphanie,… et aussi tous les autres que je n’oublie pas. Ils sont mes repères et mes piliers. Un petit clin d’œil pour Sarah qui m’a boosté toutes ces années et qui sait tout ce que ce travail représente pour moi. Merci aussi à Huguette pour sa relecture précieuse. Enfin, les études, c’est un peu une histoire de famille. Aussi, comment ne pas remercier mes parents, Martine et Philippe Marin, qui m’ont donné cette chance inestimable de poursuivre des études dans l’enseignement supérieur. Chacun à leur façon, ils m’ont toujours aidé et encouragé dans tous les domaines de la vie et, en particulier, à aller jusqu’au bout de ce parcours. Ils m’ont fait comprendre, très tôt, que rien n’est gratuit et que le travail et l’investissement paient toujours. Un merci tout particulier à ma mère pour ses nombreuses relectures qui lui ont demandé des heures de patience et de courage ! Je ne peux pas conclure ces remerciements sans avoir une pensée pour mes deux sœurs, Pauline et Caroline, qui m’ont, elles aussi, accompagné sans relâche pendant ces années, au gré des humeurs et des vents contraires. Et pour des « marins »,… c’est pas rien ! Page 9 TABLE DES ABREVIATIONS AMF Association des Maires de France CASDIS Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours CIS Centre d’Incendie et de Secours CGCT Code Général des Collectivités Territoriales CNFPT Centre National de la Fonction Publique Territoriale CODIR Comité de Direction COPROJ Comité de Projet CSP Centre de Secours Professionnel DDA Directeur Départemental Adjoint DDSIS Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours DGCL Direction Générale des Collectivités Locales EPCI Etablissement Public de Coopération Intercommunale ETP Equivalents Temps Pleins FCS Facteur Clé de Succès FNSPF Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France GDMG Groupement des Moyens Généraux GPEEC Gestion Prévisionnelle des Effectifs, des Emplois et des Compétences GRH Gestion des Ressources Humaines HCT Haut Conseil des Territoires IAE Institut d’Administration des Entreprises IGPE Institut de la Gestion Publique et du développement Economique INET Institut National des Etudes Territoriales IP Indicateur de Performance LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances LOLFSS Loi Organique relative aux Lois de Financement de la Sécurité Sociale M52 Instruction comptable et budgétaire (M) relative aux départements MPA Missions Programmes Actions NMP Nouveau Management Public NPM New Public Management Table des abréviations Thèse Pierre MARIN Page 10 OCDE Organisme de Coopération et de Développement Economiques ONG Organisation Non Gouvernementale OST Organisation Scientifique du Travail PAP Plan Annuel de Pilotage (ou de Performance) PACASDIS Président du Conseil d’Administration du SDIS PDS Projet De Service PPI Plan Pluriannuel d’Investissements PPP Partenariats Publics Privés RAP Rapport Annuel de Pilotage (ou de Performance) RH Ressources Humaines SAMU Service d’Aide Médicale d’Urgence SDIS Service Départemental d’Incendie et de Secours SI Système d’Information SIAD Système d’Information d’Aide à la Décision SPP Sapeur-Pompier Professionnel SPV Sapeur-Pompier Volontaire TDB Tableau De Bord UPPA Université de Pau et des Pays de l’Adour Page 11 SOMMAIRE INTRODUCTION ................................................................................................................... 13! PARTIE 1 : LA PROPOSITION D'UN CADRE D'ETUDE DES LIENS ENTRE LES PRATIQUES DE MUTUALISATION ET LA PERFORMANCE PUBLIQUE LOCALE ......... 37! CHAPITRE 1.! LA CARACTERISATION DE LA MUTUALISATION COMME UN LEVIER DE RATIONALISATION DES ORGANISATIONS PUBLIQUES LOCALES ......................................... 41! CHAPITRE 2.! L’AMELIORATION DE LA PERFORMANCE PUBLIQUE LOCALE COMME OBJECTIF DES PRATIQUES DE MUTUALISATION ................................................................ 89! CHAPITRE 3.! L’INFLUENCE DES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DES PRATIQUES DE MUTUALISATION SUR LA PERFORMANCE PUBLIQUE LOCALE ........................................... 157! PARTIE 2 : LA REALISATION D’UNE RECHERCHE EMPIRIQUE PORTANT SUR LA RELATION DES PRATIQUES DE MUTUALISATION ET LEUR MISE EN OEUVRE AVEC LA PERFORMANCE D’UNE ORGANISATION PUBLIQUE LOCALE .............................. 181! CHAPITRE 4.! UNE ENQUETE QUANTITATIVE PORTANT SUR LES EFFETS DES PRATIQUES DE MUTUALISATION ET LEUR MISE EN ŒUVRE SUR LA PERFORMANCE D’UNE ORGANISATION PUBLIQUE LOCALE ........................................................................................................ 189! CHAPITRE 5.! UNE ETUDE QUALITATIVE SOUS FORME DE RECHERCHE-INTERVENTION ANALYSANT L’INFLUENCE DES MODALITES D’ACCOMPAGNEMENT DE PRATIQUES DE MUTUALISATION SUR LA PERFORMANCE PUBLIQUE LOCALE ........................................... 261! CONCLUSION GENERALE DE LA RECHERCHE DOCTORALE .................................... 325! BIBLIOGRAPHIE ................................................................................................................ 341! TABLE DES TABLEAUX .................................................................................................... 379! TABLE DES FIGURES ........................................................................................................ 383! TABLE DES MATIERES ..................................................................................................... 385! ANNEXES ............................................................................................................................ 399! Page 12 Page 13 INTRODUCTION Comment passer, de nos jours, à côté des pressions que connaissent les administrations publiques, tant en France qu’à l’étranger, tant à un niveau local que national ? Comme nous avons encore pu récemment le constater en France ou encore aux Etats-Unis1, les yeux sont rivés sur les dépenses publiques qui font régulièrement la une de l’ensemble des médias. En effet, dans un contexte de crise économique et sociale, où la dette française se chiffre à plusieurs milliards d’euros2, comment ne pas focaliser son uploads/Litterature/ marin-pdf.pdf