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Rapport de stage : stage d’application Effectué Par : OTMANE NAJI Fait du 10/08

Rapport de stage : stage d’application Effectué Par : OTMANE NAJI Fait du 10/08/2022 au 10/09/2022 Encadré Par : - Tuteur en entreprise : Monsieur Brahim Mahir ; Responsable de la Comptabilité et la Fiscalité - Tuteur académique : Madame Meriem Bekkali ; Directrice HECI Meknès Etablissement : HECI Meknès - 9, Rue Chinon Es-Saadâ (près Fac Sciences) ، Meknès. Entreprise : L'Agence du Bassin Hydraulique du Souss Massa - Avenue Moulay Abdellah B.P 432, CP 80000 Agadir Maroc. Sommaire Remerciement............................................................................................................................... HAUTES ETUDES COMMERCIALES ET INFORMATIQUES CAMPUS MEKNES Le Service Financier Et Comptable Dans Le Secteur Public : Cas De L’ABHSM INTRODUCTION......................................................................................................................5 PARTIE I : Présentation de l’Agence du Bassin Hydraulique du Souss Massa;....................6 1. Identification de l’Agence........................................................................................7 2. Missions....................................................................................................................9 3. L’organigramme de l’agence..................................................................................11 PARTIE II : Description des divisions.................................................................................13 1. Division Etude et Planification des Ressources en Eau :.......................................15 2. Division administration et finances........................................................................16 3. Division Gestion et exploitation des ressources en eau..........................................18 4. Division aide financiers et redevance.....................................................................19 PARTIE III : Les travaux effectués et processus de l’offre des marchés.............................21 1. Service effectués.....................................................................................................22 2. Processus de l’offre des marchés............................................................................31 CONCLUSION.........................................................................................................................32 Remerciements Je tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué au succès de mon stage et qui m’ont aidé lors de la rédaction de ce rapport. Je remercie l’Agence du Bassin Hydraulique de Souss Massa Agadir, l’entité qui m’a accueilli pour réaliser mon stage. J’ai ainsi pu voir les mises en pratique réalisées sur le terrain et approfondir mes connaissances. Leur gentillesse et leur accueil m’ont aussi permis de découvrir le fonctionnement de différents postes. Je remercie également Mr. HAMZA NAJI, mon contact privilégié qui m’a permis d’intégrer l’entreprise, sans qui je n’aurais pu réaliser ce stage. Je souhaite remercier Mr. BRAHIM MAHIR, mon maître de stage pour son accueil, son accompagnement et le partage de son expertise au quotidien. C’est aussi grâce à sa bienveillance et sa disponibilité que j’ai pu accomplir la mission qui m’a été confié. Je remercie aussi m. Mr Youssef Ben Hammou (Chef de la Division Administrative et Financière) et tous les autres collaborateurs de l’ABHSM qui m’ont permis de réaliser mon stage dans les meilleures conditions. Enfin, je souhaite également remercier les intervenants pédagogiques et le personnel administratif de l’HECI qui m’ont permis d’apprendre dans de nombreux domaines et de m’épanouir dans ma formation. Liste des abréviations, des sigles et des acronymes ●ABH : Agence du Bassin Hydraulique ●AE : Acte d’Engagement ●CPED : Contrôleur Préfectoral des Engagements des Dépenses ●CPS : Cahier de Prescriptions Spéciales ●EE : Etat d’Engagement ●PV : Procès-verbal ●CED : Contrôle des Engagements de Dépenses ●CCAG : Clauses Administratives Générales ●CPC : Cahiers des Prescriptions Communes ●DPH : Domaine Public Hydraulique ●PME : Petites et Moyens Entreprises INTRODUCTION : Le présent travail rentre dans le cadre d’un stage d’application qui nous permet de s’initier aux connaissances sur le fonctionnement de l’Administration. Il est important de souligner qu’une connaissance de l’Administration doit transiter par une expérience réelle. C’est pour cela l’Ecole HAUTES ETUDES COMMERCIAL ET INFORMATIQUES HECI encourage les stages pour donner l’occasion à l’étudiant de découvrir l’organisation et la vie de l’Administration, et de confronter ses acquis théoriques aux problèmes concrets de la vie active. Ce rapport, est le fruit d’un stage de fin d’études, de quatre semaines au sein de l’Agence de Bassin Hydraulique du Souss Massa Drâa, où j’ai essayé de découvrir le climat, les conditions ainsi que les procédures de travail, afin de rapprocher le plus possible aux mécanismes et de la politique de la gestion des fonds publics et semi-public au Maroc. Donc on peut dire que c’est la résumer de tout ce que j’avais pu observer, analyser, commenter et exécuter. A cet effet, il sera question de présenter sous le nom de la première partie, L’agence du bassin hydraulique du Souss Massa, tout en mettant l’accent sur son historique, sa mission, ses attributions ainsi que son Organisation, juste après, la deuxième partie fera l’objet d’une description concernant le thème étudié : service des marchés et les Modes de passation des marchés et les tâches et les travaux effectués durant cette période du stage. 5 PARTIE I : Présentation de l’Agence du Bassin Hydraulique du Souss Massa 6 1. L’agence du bassin hydraulique du Souss Massa : Instituée par le Décret n° 2-00-480 du 17 Chaâbane 1421 (14 novembre 2000) modifié et complété par le Décret n° 2-08-510 du 19 moharrem 1430 (16 janvier 2009) et conformément aux dispositions de l’article 20 de la loi sur l’eau ; l’Agence du Bassin Hydraulique de Souss Massa et Drâa est chargée de la gestion et de la protection du capital eau et du domaine public hydraulique. Elle regroupe les grands bassins de Souss Massa, Drâa et Guelma. ● Zone d 'action La zone d’action de l’ABHSMD couvre les bassins du Souss Massa, de Tiznit, de Sidi Ifni, et les bassins côtiers Tamari et Armagh. La superficie totale est de 130000 km². Sur le plan administratif, elle est découpée en 13 provinces et préfectures, 266 communes rurales et 88 centres. La zone connait un grand développement économique, social, agricole, touristique et industriel. Le climat est semi-désertique, la pluie est faible et irrégulière. Les pluies varient entre 600 mm sur les sommets de montagnes du Haut Atlas à moins de 100 mm au sud de la zone d’action de l’Agence. Les apports d’eau de surface sont caractérisés par l’irrégularité et l’impact des changements climatiques. En plus la zone est caractérisée par des sècheresses longues et sévères. Les apports d’eau de surface sont de 1500 Mm³/an soit 8 % des apports au niveau national (18340 Mm3). Au niveau des aménagements hydrauliques, il y a 10 grands barrages dont la capacité totale est de 1460 Mm3. L’envasement cumulé des barrages à fin 2012 est de 190 Mm3, soit 13% de la capacité total (10% au niveau national). Les nappes souterraines connaissent un déficit important dû à la surexploitation et à l’impact des changements climatiques. Le bassin du Souss Massa Draa a des potentialités économiques, agricoles, touristiques et industrielles importantes, mais ses ressources en eau sont rares et menacées par la surexploitation, la pollution et l’impact du changement climatique. La zone peut prendre un 7 nouvel élan économique de développement si ces ressources en eau sont exploitées de façon intégrée et durable pour faire face aux défis que connait la région. ●Enjeux et Défis de l’agence Créée au niveau de chaque Bassin Hydraulique ou ensemble de Bassins Hydrauliques, l’Agence de Bassin constitue l’organisme exécutif de la gestion des eaux. L’Agence est chargée de mettre en œuvre, la politique de l’eau conformément aux textes de loi, aux orientations nationales, aux objectifs et enjeux propres à sa zone d’action. L’Agence joue un rôle fédérateur au niveau du Bassin, de tous les intervenants dans le domaine de l’eau autour de principes et objectifs admis par l’ensemble des parties concernées et de ce fait matérialise le passage d’une planification et gestion administrée à une planification et gestion participative et concertée. Dans ce cadre, l’Agence du Bassin Hydraulique de Souss Massa doit faire face aux défis suivants : • La gestion d’une ressource de plus en plus rare à l’échelle du Bassin Hydraulique ; • L’atténuation des retombées d’une surexploitation accrue et anarchique des eaux souterraines ; • La satisfaction des besoins en eau en croissance continue ; • La préservation et la conservation de la ressource et de l’environnement par la protection des aménagements hydrauliques ; • La lutte contre les effets néfastes de la pollution, qui prend de l’ampleur, due essentiellement aux activités humaines, industrielles et agricoles ; • La fédération au niveau du Bassin de tous les acteurs de l’eau autour de principes et objectifs admis par l’ensemble ; • La généralisation de l’accès à l’eau potable dans le milieu rural ; • 8 • La mise en place des outils et mesures permettant la mise en œuvre des dispositions de la loi 10-95 sur l’eau ; • Le développement du partenariat et de la gestion participative et concertée à l’échelle de bassin hydraulique ; • L’encadrement et l’assistance technique des usagers de l’eau dans le domaine du développement des ressources en eau et des actions de dépollution ; • Développement des technologies adéquates dans le domaine de la planification et la gestion de l’eau, ainsi que dans le domaine de l’économie de l’eau ; • L’encouragement et le développement de la recherche des financements internes et externes nécessaires à l’Agence pour la réalisation de ses missions. 2. Missions de l’ABHSM L’Agence de bassin est l’organisme chargé de la gestion de l’eau à l’échelle du bassin, elle joue un rôle fédérateur de tous les intervenants dans le domaine de l’eau, de ce fait elle est chargée : 1. Elaborer le plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau relevant de sa zone d'action ; 2. Veiller à l’application du plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau à l’intérieur de sa zone d'action ; 3. Délivrer les autorisations et concessions d’utilisation du domaine public hydraulique prévues dans le plan directeur d'aménagement uploads/Management/ rapport-de-stage-copie.pdf