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Dédicace Ce travail qui est mon mémoire de fin d’études vient clore de la meill

Dédicace Ce travail qui est mon mémoire de fin d’études vient clore de la meilleure des manières possibles mon parcours universitaire au sein de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion (ENCG). Ainsi, vu l’importance de ce travail, il est judicieux de le dédier aux personnes qui nous sont chères. Je voudrai dédier ce travail à mes deux parents. Ma Mère, pour avoir fait de moi ce que je suis et mon Père pour avoir mis de mon coté tous les moyens pour que je puisse réussir. Je leur dis que leurs sacrifices n’ont pas été vains et que l’enfant qu’ils ont élevée hier deviendra dans le futur un cadre dynamique. Je n’oublie pas mes petits frères et sœurs et leur souhaite bon courage pour leurs études. Enfin, je dédie ce travail à mes amis. Je les remercie pour ces cinq années passées en leur compagnie et leur souhaite toute la réussite du monde dans leur début de parcours professionnel. Remerciements Je tiens à exprimer mes sincères remerciements et témoigner de ma grande reconnaissance à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail et leur exprimer ma gratitude pour l’intérêt et le soutien qu’ils m’ont généreusement accordé. Je tiens à témoigner vivement ma gratitude à mon professeur et mon encadrant pédagogique Dr Yassine Hilmi pour le soutien qu’il m’accordé tout au long de mon stage en me suggérant des pistes de réflexion, pour ses remarques et sa qualité d’enseignement. Je ne saurai jamais exprimer ma profonde reconnaissance et ma haute considération de l’extrême bienveillance, du large soutien, de la bonne collaboration et la grande vigilance de Mme Meryem MAROUF chef de service comptabilité JorfLasfar. Qu’il me soit permis d’avouer mes sincères sentiments de reconnaissance et de gratitude à MrMahjoub FIKRI , ainsi que Mr Achraf BLIAA et l’ensemble du personnel du service contrôle matériels pour leurs efforts leur assistance et leur disponibilité. J’exprime également ma reconnaissance à l’ensemble du personnel pour leur accueil et leur ambiance agréable. Je les remercie de m’avoir fourni un cadre qui a rendu possible ma mission et l’élaboration de ce rapport. Avant propos Aujourd’hui, les entreprises sont de plus en plus exposées à différents types de risques, d’où la nécessité d’un système de contrôle interne. Or, Même avec un système de contrôle interne rigoureux, les entreprises doivent évaluer en continu leur système de contrôle interne, afin de maitriser les risques susceptibles d’apparaitre. A ce titre, mon labeur s’inscrit dans le cadre de ce champ d’analyse, en présentant le cas du leader mondial de la production des phosphates, dans une évaluation de son dispositif de contrôle interne du cycle immobilisations corporelles Mon stage a donc eu lieu à l’Office Chérifien des Phosphates, site JorfLasfar. Il s’agissait d’un stage de quatre mois entre la période du 03 février au 31 Mai 2015. Liste des sigles et abréviations AE : Avis d’Engagement AMF : Autorité des Marchés Financiers AP : Account Payable, module Oracle Comptabilité Fournisseurs BEI : Bulletin d’Entrée des Immobilisations BIP : Bulletin d’Inventaire Physique des immobilisations BSI : Bulletin de Sortie d’Inventaire BTID : Bulletin de Transfert Inter-Division BTMD : Bulletin de Transfert Même Division BC : Bon de Commande BL : Bon de livraison CAC : Commissaire aux Comptes CI : contrôle interne CRR : Compte Rendu de Réception DA : Demande d’Achat DAM : Demande d'Achat de Matériel DIB : Demande d’Inscription Budgétaire DPM : Demande de Passation de Marché DRI : Demande de Réforme des Immobilisations DT : Descriptif Technique ECI : Etat des ECarts d’Inventaire des immobilisations FA : FixedAssets, module Oracle pour gérer les immobilisations IFAC International Federation of Accountants IFACI : Institut Français des Auditeurs et Contrôleurs Internes MR : Mouvement de Réception PA : Oracle Project, module Oracle pour gérer les projets PO : PurchaseOrder, module Oracle pour gérer les commandes et les réceptions PV : Procès Verbal PVRD : Procès Verbal de Réception Définitif PVRP :Procès Verbal de Réception Provisoire SA : Section Analytique SCI : système de contrôle interne SOX : Loi Sarbanes-Oxly Liste des tableaux et des figures Liste des figures Figure 1 : Les 5 dimensions du contrôle interne selon le COSO…………………………….16 Figure 2 : processus immobilisation de l’OCP Jorf…………………………………………45 Liste des tableaux Tableau1 : risques opérationnels liés au processus immobilisations corporelles………………………………………………………………………………….35 Tableau 2 : Faiblesses d’applications du cycle immobilisations corporelles…………….. ...68 Tableau 3 : feuille de révélation et d’analyse de problèmes…………………………………76 Sommaire Introduction générale Première Partie: cadre conceptuel de l’évaluation du contrôle interne du cycle immobilisations corporelles Chapitre 1: Généralités sur le contrôle interne Section 1: présentation et importance du contrôle interne Section 2: importance et démarche de l’évaluation du contrôle interne Chapitre 2 : présentation du cycle immobilisations corporelles Section 1: présentation du cycle immobilisations corporelles Section 2: recensement des risques liés au cycle immobilisations corporelles Deuxième Partie: évaluation du contrôle interne du cycle immobilisations corporelles de l’OCP Jorf Lasfar Chapitre 1: cadre de l’étude et méthodologie de recherche Section 1 : présentation de l’entreprise et de son cycle immobilisations corporelles Section 2: présentation de la méthodologie de recherche Chapitre 2 : Analyse des résultats et propositions d’amélioration Section 1 : Présentation des résultats Section 2 : Analyse des résultats et propositions d’amélioration Conclusion générale 1 Introduction générale 2 Aujourd’hui, les entreprises opèrent dans un environnement complexe et en perpétuelle évolution. Ce dernier est sans doute source de multiples risques (ou événement & changements) d’origine interne (détournements ou vols, écarts budgétaires, mauvaise valorisation...) ou externe (obsolescence technologique, lois défavorables, entrée de concurrents potentiels, hausse des prix de matières premières, crise financière…) qui peuvent mettre en péril le patrimoine à la fois matériel et immatériel de l’entreprise et par conséquent menacer la continuité et la survie de son activité. Conscientes de l’impact de ces risques, les entreprises doivent mettre en place des dispositifs internes de maitrise de la majorité des risques susceptibles d’influer sur leur patrimoine. Dans une optique financière macroéconomique, la multiplication des scandales financiers a rendu la méfiance des investisseurs de plus en plus accrue. C’est ainsi que les autorités et gouvernements ont été incités à instaurer des lois et réglementations, dont le contrôle interne est au centre, visant le renforcement de la sécurité financière, la fiabilisation et la transparence des informations financières communiquées, et donc faire regagner la confiance des investisseurs. Le dispositif de maitrise des risques ou celui de contrôle interne est définit comme l’ensemble des « réponses prudentielles, organisationnelles de procédures et de systèmes visant à réduire un risque » (Maders & al, 2006). Alors, à titre préventif, l’entreprise peut mettre en place un ensemble de procédures comptables et administratives écrites, et même définir les rôles et les responsabilités afférentes à chaque entité et parfois chaque agent. Le dispositif des processus comptables, situé au cœur du dispositif de contrôle interne, décrit l’ensemble d’activités homogènes (procédures) qui transforment une opération économique en une autre comptable tout en respectant la loi comptable en vigueur et garantissant l’image financière fidèle de la société L’entreprise est modélisée par l’approche processus comme étant un ensemble de processus liés entre eux en vue d’atteindre des objectifs bien déterminés, à titre indicatif l’entreprise est composée de multiples processus notamment : achat-fournisseur, vente-client, immobilisation et trésorerie. A cet égard, chacun de ces processus est porteur de risques bien spécifiques et doit être régit par un dispositif garant de la maitrise de ces éventuels 3 changements, de la fiabilisation des informations communiquées et également du respect des lois comptables en vigueur. Le processus immobilisation ou le « processus patrimonial » est jugé névralgique pour l’entreprise, puisque d’un premier lieu, il procure les moyens matériels (machines, mobiliers, bâtiments…) et immatériels (licences, brevets…) nécessaires pour la bonne marche de l’activité et indispensables pour sa croissance et la réalisation des objectifs, d’un deuxième lieu, il a un impact comptable et financier en augmentant la valeur du patrimoine ou de l’actif immobilisé. Or, il est également considéré comme source de risques majeurs et doit donc être au cœur du dispositif du contrôle interne et plus précisément dans le dispositif des processus comptables. Par ailleurs, le contrôle interne du processus immobilisation est l’ensemble des mesures et procédures de maitrise des opérations du processus et ayant pour objectif : la protection et la sauvegarde des immobilisations acquises et la fiabilité de l’information comptable délivrée les concernant. Le cycle immobilisation occupe une place vitale dans le groupe OCP, comme toute entreprise industrielle, puisqu’il est connecté à l’ensemble des autres processus et également lié étroitement à la production qui demeure l’activité principale des industriels. Cependant, il connait plusieurs problèmes qui affectent négativement l’information comptable et financière du groupe, d’ou la nécessité d’une évaluation du contrôle interne comptable du processus immobilisations corporelles. La raison du choix du cycle immobilisations est liée principalement aux problèmes afférents au cycle dont le retard de capitalisation, le retard d’inventaire physique ….. Également, c’est un cycle qui fait lier plusieurs services fonctionnels à savoir le service contrôle de gestion, service achats, service contrôle matériels, service comptabilité, ce qui empêche les stagiaires d’en travailler. uploads/Management/ rapport-final-hafssa.pdf