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Systèmes de Management Environnemental Plan du cours Introduction CHAPITRE 1 L

Systèmes de Management Environnemental Plan du cours Introduction CHAPITRE 1 Les différents aspects de la dimension environnementale pour l’entreprise CHAPITRE 2 Le système de management environnemental CHAPITRE 3 Les caractéristiques de la norme ISO 14001 de SME CHAPITRE 4 Description D’un SME conforme à ISO 14001 CHAPITRE 5 Le système Intégré de management, Qualité, Environnement, Sécurité CHAPITRE 6 L’évaluation de la conformité par tierce partie (certification ISO 14001, enregistrement EMAS)  CHAPITRE 2 Le système de management environnemental Caractéristiques d’un système de management approprié à la protection de l’environnement Frontières du SME. Champ d’application Caractéristiques d’un système de management approprié à la protection de l’environnement Prise en compte des vues des parties intéressées Amélioration continue Reconnaissances par les parties intéressées Progressivité et flexibilité Simplicité et rigueur Compatibilité avec les systèmes de management mis en place par l’entreprise dans d’autres secteurs  Prise en compte des parties intéressées  Le niveau de protection de l’environnement dépend du résultat des actions conduites à l’intérieur de l’usine pour réduire les impacts crées à l’extérieur.  Ce niveau de protection doit donc non seulement intégrer les exigences réglementaires mais encore la prise en compte des parties intéressées  Parmi les parties intéressées: Les riverains de ou des installations industrielles concernées. les associations de protection de l’environnement Les autres industriels: clients, fournisseurs de produis ou services Les consommateurs individuels Les investisseurs et les banquiers : Les assureurs  Les riverains de ou des installations industrielles concernées.  Ce sont eux qui sont potentiellement touchés par: - les émissions de toutes sortes des installations; - le bruit ou - les circulations de véhicules.  Il peuvent organiser des manifestations allant jusqu’au blocage des activités.  Parmi les parties intéressées: Les riverains de ou des installations industrielles concernées. les associations de protection de l’environnement Les autres industriels: clients, fournisseurs de produis ou services Les consommateurs individuels Les investisseurs et les banquiers : Les assureurs les associations de protection de l’environnement  Il faut prendre en compte les associations de protection agissant au niveau national(association écologique marocaine …) et international (amis de la terre …).  Ces associations se sont désormais engagées dans les démarches constructives et qui de plus ont l’appui des médias.  Parmi les parties intéressées: Les riverains de ou des installations industrielles concernées. les associations de protection de l’environnement Les autres industriels: clients, fournisseurs de produis ou services Les consommateurs individuels Les investisseurs et les banquiers : Les assureurs Les autres industriels: clients, fournisseurs de produis ou services  Les clients industriels, sont au-delà du prix des produits ou services, de plus en plus sensibles à l’image environnementale de leurs fournisseurs, et ce d’autant plus qu’ils veulent eux même avoir une bonne image aux yeux du consommateur final.  Ils seront donc tentés d’exiger à leurs fournisseurs de mettre en place un système de management pour garantir cette absence de risque potentiel dans les produits mis sur le marché.  Parmi les parties intéressées: Les riverains de ou des installations industrielles concernées. les associations de protection de l’environnement Les autres industriels: clients, fournisseurs de produis ou services Les consommateurs individuels Les investisseurs et les banquiers : Les assureurs Les consommateurs individuels  Les consommateurs individuels du (ou des) produits de l’entreprise sont concernés par sa performance environnementale;  Ils peuvent avoir des craintes pour leur santé (crainte des OGM) et orienter leur choix vers des produits plus sains;  Un client peut vouloir manifester sa réprobation au comportement d’une entreprise qu’il juge dangereux pour l’environnement : boycotte des produits Shell après l’immersion en mer d’une plate- forme pétrolière.  Parmi les parties intéressées: Les riverains de ou des installations industrielles concernées. les associations de protection de l’environnement Les autres industriels: clients, fournisseurs de produis ou services Les consommateurs individuels Les investisseurs et les banquiers : Les assureurs Les investisseurs et les banquiers  Jusqu’à une période très récente, ils étaient surtout préoccupés par l’incidence financière en vue de la performance environnementale, ceci les conduisait d’une part : - à ne pas encourager excessivement les dépenses pour la protection de l’environnement des entreprises dans lesquelles ils avaient investi. - à éviter d’investir dans les entreprises qui avaient un potentiel de dépenses environnementales (sols pollués, retard par rapport à la réglementation).  Parmi les parties intéressées: Les riverains de ou des installations industrielles concernées. les associations de protection de l’environnement Les autres industriels: clients, fournisseurs de produis ou services Les consommateurs individuels Les investisseurs et les banquiers : Les assureurs Les assureurs le coût des dommages environnementaux peut être très élevé pour les assureurs; les assureurs continueront à accorder des réductions de prime d’assurances pour les entreprises qui sauront maîtriser leurs risques environnementaux. Caractéristiques d’un système de management approprié à la protection de l’environnement Prise en compte des vues des parties intéressées Amélioration continue Reconnaissances par les parties intéressées Progressivité et flexibilité Simplicité et rigueur Compatibilité avec les systèmes de management mis en place par l’entreprise dans d’autres secteurs  Amélioration continue  On a vu que: - il n’existe pas de niveau absolu pour la protection de l’environnement ni dans le temps ni dans l’espace; - les exigences des nombreuses parties intéressées allaient dans le sens d’une amélioration continue. Le principe d’amélioration continue est essentiel et doit être le fondement nettement explicité de tout SME.  Amélioration continue Amélioration continue pour un SME Précision sur la signification du terme ‘continu’ Amélioration continue et crédibilité :  Amélioration continue pour un SME  Niveau de performance (n) (3) (2) SME Objectif (1) fixé SMQ S Temps Comparaison du concept d’amélioration continue entre un SMQ et un SME Le SMQ tel qu’il est défini par la norme ISO 9000, vise à l’amélioration continue du système lui-même pour atteindre l’objectif du zéro défaut par rapport au niveau de qualité fixé par l’exigence du client. le SME devra aussi intégrer la nécessité de réajuster l’objectif d’amélioration de la performance environnementale: passer du niveau 1 à un niveau 2; Les progrès de la protection de l’environnement pour l’air, l’eau ou les déchets, leur amplitude et les délais pour les réaliser doivent relever exclusivement de la décision de l’entreprise, hors bien sûr la mise en conformité avec la réglementation.  Amélioration continue Amélioration continue pour un SME Précision sur la signification du terme ‘continu’ Amélioration continue et crédibilité :  Précision sur la signification du terme ‘continu’ Cela signifie que: - le SME doit être conçu pour autogénérer lui-même une amélioration continue; - l’entreprise ne doit jamais être complètement satisfaite de sa performance environnementale.  Amélioration continue Amélioration continue pour un SME Précision sur la signification du terme ‘continu’ Amélioration continue et crédibilité :  Amélioration continue et crédibilité la mise en place d’un programme précis d’amélioration en termes de niveau de performance et de délais, peut aider l’entreprise à surmonter le manque de crédibilité; les parties intéressées peuvent vérifier la réalité des choses par des comptes rendus de sa mise en œuvre. Caractéristiques d’un système de management approprié à la protection de l’environnement Prise en compte des vues des parties intéressées Amélioration continue Reconnaissances par les parties intéressées Progressivité et flexibilité Simplicité et rigueur Compatibilité avec les systèmes de management mis en place par l’entreprise dans d’autres secteurs  Reconnaissances par les parties intéressées Pour être crédible aux yeux des parties intéressées deux conditions sont nécessaires : - Le système implanté doit être simple, connu et reconnu. - Sa mise en place doit pouvoir être vérifiée par une tierce partie. Caractéristiques d’un système de management approprié à la protection de l’environnement Prise en compte des vues des parties intéressées Amélioration continue Reconnaissances par les parties intéressées Progressivité et flexibilité Simplicité et rigueur Compatibilité avec les systèmes de management mis en place par l’entreprise dans d’autres secteurs  Progressivité et flexibilité Le SME efficace permet un départ simple, même modeste adapté aux exigences sociales, techniques et économiques de l’entreprise;  grâce au principe de l’amélioration continue conduit progressivement ,au rythme souhaité par l’entreprise, à une maîtrise toujours plus complète de ses aspects environnementaux. Caractéristiques d’un système de management approprié à la protection de l’environnement Prise en compte des vues des parties intéressées Amélioration continue Reconnaissances par les parties intéressées Progressivité et flexibilité Simplicité et rigueur Compatibilité avec les systèmes de management mis en place par l’entreprise dans d’autres secteurs  Simplicité et rigueur  le SME doit être simple pour diminuer les coûts mais aussi pour qu’il soit facilement assimilable et appropriable par les acteurs concernés de l’entreprise;  Simplicité ne signifie pas absence de rigueur: - le SME doit comprendre des procédures simples et en nombre aussi limité que possible selon les activités de l’entreprise.  Le résultat de l’amélioration sera atteint d’autant plus facilement que le SME prévu sera simple et plus facilement compris.  La simplicité et la rigueur d’un SME faciliteront aussi sa vérification par tierce partie. Caractéristiques d’un système de management approprié à la protection de l’environnement Prise en compte des vues des parties intéressées Amélioration continue Reconnaissances par les parties intéressées Progressivité et flexibilité Simplicité uploads/Management/ sme-2-3-4-f.pdf