S SO OP PA AQ Q - - S SC CH HE EM MA A O OR RG GA AN NI IS SA AT TI IO ON NN NE
S SO OP PA AQ Q - - S SC CH HE EM MA A O OR RG GA AN NI IS SA AT TI IO ON NN NE EL L D DU U P PL LA AN N A AS SS SU UR RA AN NC CE E Q QU UA AL LI IT TE E ( (l lo og go o & & c co oo or rd do on nn né ée es s c co ot t r ra ai it t a an nt t 1 1) ) ( (l lo og go o & & c co oo or rd do on nn né ée es s c co ot t r ra ai it t a an nt t 2 2) ) GROUPE MERLIN / Réf doc : N° AFFAIRE - EMETTEUR - OUVRAGE / DOM APPL. - NAT. DOC - ETAT – CHRONO Ind Etabli par Vérifié par Approuvé par Date Objet de la révision A Date E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . Erreur ! Source du renvoi introuvable. SOPAQ - SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN ASSURANCE QUALITE GROUPE MERLIN / Réf doc : N° AFFAIRE - EMETTEUR - OUVRAGE / DOM APPL. - NAT. DOC - ETAT - CHRONO Ind A . Le Date Page 2 / 12 SOMMAIRE 1 RUBRIQUES INTRODUCTIVES ................................................................................................ 3 1.1 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION.......................................................................................3 1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE ET DOCUMENTS APPLICABLES .......................................................3 2 DISPOSITIONS GENERALES D'ORGANISATION ET DE CONTROLE QUALITE.............................. 4 2.1 OBJECTIFS.........................................................................................................................4 2.2 DISPOSITIONS GENERALES EN MATIERE D'ORGANISATION........................................................4 2.3 COMPETENCES ET FORMATIONS............................................................................................4 2.4 CONTROLES EXTERNES........................................................................................................4 2.5 CONTROLES EXTERIEURS .....................................................................................................4 3 DISPOSITIONS PARTICULIERES D'ORGA NISATION ET DE CONTROLE QUALITE POUR LA MISSION...................................................................................................................................... 5 3.1 INTERVENANTS SUR L'OPERATION.........................................................................................5 3.2 GESTION DES INTERFACES ET COMMUNICATION ENTRE LES DIFFERENTS INTERVENANTS..............7 3.3 CONTROLES.......................................................................................................................7 ANNEXE 1 : MANUEL ASSURANCE QUALITE ................................................................................... 9 ANNEXE 2 : SOMMAIRE ENVISAGE POUR LE PLAN ASSURANCE QUALITE...................................... 10 E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . Erreur ! Source du renvoi introuvable. SOPAQ - SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN ASSURANCE QUALITE GROUPE MERLIN / Réf doc : N° AFFAIRE - EMETTEUR - OUVRAGE / DOM APPL. - NAT. DOC - ETAT - CHRONO Ind A . Le Date Page 3 / 12 1 RUBRIQUES INTRODUCTIVES 1.1 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION Le présent SOPAQ (Schéma Organisationnel du Plan Assurance Qualité) a pour objet d'expliciter les dispositions d'organisation et de contrôle qualité que nous nous proposons d'exécuter, dans l'exercice de la mission (mission), en vue de la réalisation de (ouvrage). (Si groupement) Il s'applique à (ensemble des partenaires du groupement de maîtrise d'œuvre à lister) Il servira de base à la mise au point du PAQ (Plan Assurance Qualité), dont l'objet sera de détailler ces dispositions, et dont la première version sera finalisée en coopération avec (Maître d'Ouvrage) pendant la période de mise au point du marché. Le détail technique de nos prestations est abordé dans la note méthodologique / le mémoire explicatif de notre offre. 1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE ET DOCUMENTS APPLICABLES Documents de référence : ♦ Recommandation N° T1-87 de la Commission Centrale des Marchés "Gestion et assurance de la qualité lors de la passation et de l'exécution des marchés de travaux". ♦ Norme ISO 9000 version 2000 : Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire. Documents applicables : ♦ (Règlement de consultation et CCTP). ♦ Marché de Maîtrise d'œuvre. ♦ Réglementation en vigueur. ♦ Dispositions générales d'organisation (système qualité) du groupe Merlin. E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . Erreur ! Source du renvoi introuvable. SOPAQ - SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN ASSURANCE QUALITE GROUPE MERLIN / Réf doc : N° AFFAIRE - EMETTEUR - OUVRAGE / DOM APPL. - NAT. DOC - ETAT - CHRONO Ind A . Le Date Page 4 / 12 2 DISPOSITIONS GENERALES D'ORGANISATION ET DE CONTROLE QUALITE 2.1 OBJECTIFS La démarche qualité mise en place au sein du groupe Merlin a pour objectif de structurer et d'améliorer l'organisation de l'entreprise, en vue d'accroître la satisfaction de ses clients, d'améliorer la compétitivité du groupe et de motiver ses collaborateurs (extrait de la politique qualité du groupe Merlin). L'harmonisation de nos méthodes doit servir à l'amélioration de nos conditions de travail et permettre ainsi de limiter les risques d'erreurs et de retards dans la réalisation de nos missions. La définition de dispositions d'organisation, de suivi et de contrôle des prestations concourt à l'obtention du niveau de qualité requis pour satisfaire aux exigences du contrat et aux attentes du Maître d'Ouvrage. 2.2 DISPOSITIONS GENERALES EN MATIERE D'ORGANISATION Le Manuel Assurance Qualité, présenté en annexe 1, résume les dispositions applicables en matière de qualité au sein groupe Merlin. (Insérer éventuellement les Manuels Assurance Qualité des partenaires) 2.3 COMPETENCES ET FORMATIONS Les collaborateurs affectés à la mission ont les compétences nécessaires, acquises grâce à leurs formations initiales et complémentaires et à leur expérience, y compris en matière de qualité. L'ensemble du personnel est informé via l'intranet du groupe Merlin de toutes les dispositions d'organisation qui lui sont applicables, et de leurs évolutions. 2.4 CONTROLES EXTERNES La mise en œuvre des méthodes de travail préconisées pour l'ensemble du groupe est régulièrement contrôlée par notre service qualité. Des audits internes sont réalisés dans le but de vérifier la bonne application des règles de travail, et dégager des pistes d'amélioration afin de les optimiser. 2.5 CONTROLES EXTERIEURS D'autres audits, réalisés par des organismes extérieurs (AFAQ notamment, dans le cadre de notre certification ISO 9001 version 2000), permettent également de mettre en évidence des pistes de progrès pour notre organisation interne, dans le but d'améliorer la qualité de nos prestations et la satisfaction de nos clients. E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . Erreur ! Source du renvoi introuvable. SOPAQ - SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN ASSURANCE QUALITE GROUPE MERLIN / Réf doc : N° AFFAIRE - EMETTEUR - OUVRAGE / DOM APPL. - NAT. DOC - ETAT - CHRONO Ind A . Le Date Page 5 / 12 3 DISPOSITIONS PARTICULIERES D'ORGANISATION ET DE CONTROLE QUALITE POUR LA MISSION Le SOPAQ ci après présente les dispositions d'organisation relatives aux responsabilités des différents intervenants, et les modalités de contrôle, pour la mission (mission), comme préconisé dans la Recommandation N° T1-87 de la Commission Centrale des Marchés. Elles seront plus détaillées dans le PAQ lors de la mise au point du marché et enrichies par d'autres thèmes (Voir le sommaire proposé pour le PAQ, en annexe 2). 3.1 INTERVENANTS SUR L'OPERATION Un registre permettra d'identifier précisément les différents intervenants sur l'opération. Il précisera les fonctions occupées par chaque interlocuteur, et ses coordonnées complètes. Il sera ajusté dès la rédaction du PAQ et mis à jour à chaque modification. A ce jour, les intervenants proposés pour l'opération sont : MAITRE D'OUVRA GE ORGA NISME : Adresse : Nom : Fonction : Tél bureau : Tél portable : Fax : Adresse e-mail : ORGA NISME : Adresse : Nom : Fonction : Tél bureau : Tél portable : Fax : Adresse e-mail : (Ajouter le nombre de lignes nécessaires…) E Er rr re eu ur r ! ! S So ou ur rc ce e d du u r re en nv vo oi i i in nt t r ro ou uv va ab bl le e. . E Er rr re eu ur r ! ! S uploads/Management/ sopaq-cadre.pdf
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- Publié le Oct 21, 2021
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