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Traité d’audit Rudi Dries, Lieven Van Brussel, Marleen Willekens et Stéphanie L

Traité d’audit Rudi Dries, Lieven Van Brussel, Marleen Willekens et Stéphanie Le Fevere de ten Hove Anvers – Oxford Traité d’audit R. Dries, L. Van Brussel, M. Willekens et S. Le Fevere de ten Hove © 2005 Intersentia Anvers – Oxford http://www.intersentia.com ISBN 90-5095-460-X D/2005/7849/35 NUR 786 Le copyright repose auprès d’Intersentia et des auteurs individuels pour leur contribution respective. Intersentia v LES AUTEURS Rudi Dries est administrateur principal auprès de la Commission européenne à Bruxelles et Deputy Audit Supervisor auprès de la Direction générale Audit interne. Lieven van Brussel est réviseur d’entreprises au sein de BDO Bedrijfsrevisoren- Réviseurs d’entreprises et de BDO Global Coordination. Il est également chargé de cours à la Lessius Hogeschool à Anvers et Executive Professor à l’EMS- EHSAL à Bruxelles. Marleen Willekens est professeur à la Faculté des sciences économiques et des sciences économiques appliquées de la Katholieke Universiteit Leuven, où elle enseigne notamment l’audit. Stéphanie Le Fevere de ten Hove est senior auditor au sein de Fortis Audit Servi ces. Intersentia vii PRÉFACE Cette première édition en français du Traité d'audit, issu de la collaboration de quatre éminents professionnels, spécialistes dans le domaine, est un ouvrage de référence qui démystifie et clarifie les concepts de l'audit et donne au lecteur en quête d'informations sur ce métier et son environnement, des réponses pragmati ques aux questions qu'il se pose. Ce Traité d'audit arrive dans nos bibliothèques à un moment où la profession sort d'une période tourmentée. Les scandales financiers des dernières années, tant aux États-Unis qu'en Europe, ont pointé du doigt la responsabilité des dirigeants d'entreprises. Mais la «chasse aux sorcières» ne s'est pas arrêtée à ce premier bas- tion. Dans leur élan, les médias ont poussé sur le devant de la scène une profession qui depuis des années vivait à l'abri des regards : les auditeurs. Tout et son con- traire a été dit et écrit. Les concepts ont été brassés, mélangés et portés sous une forme souvent incompréhensible à la connaissance du grand public. Sous la pres- sion des instances règlementaires, des solutions sous forme de nouveaux concepts ont ainsi vu le jour : la bonne gouvernance, le «risk management», Sarbanes- Oxley et ses nouvelles déclarations d'assurances en sont quelques exemples. Ceci dit et d'une manière très pragmatique, la question utile et nécessaire qu'après tout l'on est en droit de se poser est : «Le spectateur intéressé par le sujet a-t-il aujourd'hui une meilleure compréhension de notre profession et notamment de son environnement ?» Le mot «auditeur» trouve certainement son origine dans le mot latin «auditum» - ce qu'on a entendu, ouï-dire. La base de la profession d'auditeur est «l'écoute», l'analyse et l'apport d'un début de solution à une situation constatée et acceptée des personnes concernées. Ce postulat de base montre l'utilité de cette profession et nous dévoile le bénéfice qu'il est possible d'en tirer. L'importance actuelle du rôle des auditeurs au sein d'organisations de plus en plus complexes, les enjeux internes et externes de saine gestion et les environnements réglementaires de plus en plus élaborés, sont autant d'événements qui rendent nécessaires la clarification des concepts de base. Ce «Traité d'audit» est un ouvrage pédagogique dans lequel les lecteurs, initiés ou non, découvriront les définitions qu'ils attendent et comprendront, in fine, pourquoi et comment l'audit est un vecteur d'amélioration, de fiabilisation et de développement des organisa tions. Walter DEFFAA Directeur général Auditeur interne de la Commission européenne Intersentia ix PRÉFACE Le présent ouvrage est, à ma connaissance, le seul traité d’audit disponible en Bel gique en langue française tenant compte des dernières évolutions liées à la loi cor porate governance du 2 août 2002 et à ses arrêtés royaux d’exécution d’avril 2003. Cela mérite déjà en soi d’être souligné. Les auteurs ont réussi la gageure de synthétiser en 400 pages, les matières liées tant à l’audit externe qu’à l’audit interne en abordant chaque fois les aspects inter nationaux, européens et belges. En cette époque bouleversée par les scandales financiers, il est important de repréciser le rôle de chacun, à savoir, d’une part, le management et, d’autre part, l’auditeur. Le management est, en première ligne, responsable de l’établissement des états financiers et de l’efficacité du système de contrôle interne de l’entre prise. L’auditeur n’intervient qu’en «seconde ligne». Le grand public a souvent tendance à l’oublier. C’est le fameux expectation gap. Formons le vœu que le pré sent ouvrage tendra à le réduire. Cet ouvrage s’adresse aussi bien aux auditeurs eux-mêmes qu’aux autres acteurs de la vie économique qui souhaitent mieux connaître cette profession. C’est un guide qui nous conduit, de manière méthodique, au travers des diverses étapes du processus d’audit. Le praticien y trouvera les balises pour l’aider à se forger son jugement de professionnel et le lecteur sera convaincu de la valeur ajoutée appor tée par l’auditeur au sein de l’entreprise. Enfin, l’ouvrage donne une synthèse des dernières évolutions internationales qui ont redessiné la profession d’auditeur. Il faut, à cet égard, former le vœu que les législateurs seront soucieux d’harmoniser les dispositions applicables car s’il est évident que l’économie se mondialise, les métiers de l’audit s’inscrivent eux aussi dans cette même tendance. André KILESSE Président de l’IRE Intersentia xi TABLE DES MATIÈRES Les auteurs v Préface par Walter Deffaa vii Préface par André Kilesse ix PREMIÈRE PARTIE : INTRODUCTION : L’AUDIT ET LA PROFESSION D’AUDITEUR 1 Chapitre 1 CONTRÔLE ET AUDIT 3 1.1 Contrôle 3 1.2 L’audit : Contrôle de second ordre 3 1.3 Accounting et audit 5 1.4 Types d’audit 6 1.4.1 L’audit financier 6 1.4.2 L’audit opérationnel 7 1.4.3 L’audit de conformité (compliance audit) 8 1.4.4 L’audit de management 8 1.4.5 L’audit informatique 8 1.4.6 Les audits spéciaux 9 Chapitre 2 LES SYSTÈMES DE CONTRÔLE INTERNE, L’AUDIT INTERNE ET L’AUDIT EXTERNE 11 2.1 Le système de contrôle interne dans l’entreprise 11 2.1.1 L’approche de l’Institute of Internal Auditors 12 2.1.2 Le contrôle interne décrit dans le rapport COSO 13 2.2 L’audit interne 13 2.3. Le contrôle externe ou l’audit externe 16 2.3.1 Principes 16 2.3.2 Normes de base de l’audit externe 17 2.3.3 Éléments-clés du processus d’audit externe 18 2.4. Comparaison entre la profession d’auditeur interne et celle d’auditeur externe 19 Chapitre 3 LE RÔLE ÉCONOMIQUE DE L’AUDIT 23 3.1 Qu’offre-t-on ? 23 3.2 La demande de services d’audit 24 Traité d’audit xii Intersentia 3.3 Caractéristiques de l’offre et de la production d’audit 25 3.4 Les marchés d’audit, la détermination du prix et la différenciation qualitative 26 3.5 Arguments économiques pour la régulation de l’audit 28 Chapitre 4 LE CADRE INSTITUTIONNEL DE L’AUDIT EXTERNE 31 4.1. Cadre institutionnel de l’audit externe en Belgique 31 4.1.1. La profession d’audit externe en Belgique 33 4.1.1.1 L’Institut des Reviseurs d’Entreprises : création, mission et fonctionnement 33 4.1.1.2 Accès à la profession de réviseur d’entreprises 36 4.1.1.3 Missions du réviseur d’entreprises 37 A. Les missions légales 37 B. Services non-audit compatibles avec l’indépendance du commissaire 39 C. Services non-audit incompatibles avec l’indépendance du commissaire 39 4.1.1.4 Code de déontologie inclus dans l’AR du 10 janvier 1994 40 4.1.1.5 Nouvelles règles d’indépendance incluses dans la Loi Corporate Governance du 2 août 2002 et dans l’Arrêté Royal du 4 avril 2003 45 A. Période d’attente de deux ans 45 B. Élargissement du champ d’application 45 C. Règle du One-to-one 46 D. Détermination d’une liste d’activités incompatibles 46 E. Comité d’Avis et de Contrôle 46 F. Publicité des honoraires 47 4.1.1.6 Normes générales de révision 47 4.1.2. Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux 50 4.1.3. Conseil Supérieur des Professions Économiques 51 4.2. Réglementation internationale et institutions étrangères 52 4.2.1 Institutions internationales 52 4.2.1.1 Mondialement : l’IFAC 52 4.2.1.2. La Commission européenne 54 4.2.1.3. L’indépendance aux États-Unis : la Loi Sarbanes-Oxley 55 A. Public Company Accounting Oversight Board 55 B. Règles d’indépendance plus strictes contenues dans Sarbanes-Oxley 56 Table des matières Intersentia xiii 4.2.2. Associations étrangères des professions d’audit externe : NIVRA, AICPA, ICAEW 58 Chapitre 5 LE CADRE INSTITUTIONNEL DE L’AUDIT INTERNE 59 5.1 La mission et le fonctionnement de l’Institute of Internal Auditors (IIA) 59 5.2 Affiliation à l’IIA 60 5.3 Le certificat «certified internal auditor» (CIA) 61 5.3.1 Introduction 61 5.3.2 L’examen CIA 62 5.4 Missions de l’auditeur interne selon l’IIA 62 5.4.1 Objectif et étendue 62 5.4.2 Responsabilité et compétence 63 5.4.3 Indépendance 63 5.5 Code de déontologie 63 5.6 Normes d’audit générales 64 5.6.1 Professional Standards and Responsibilities Committee 64 5.6.2 Objectifs 65 Chapitre 6 L’AUDIT AU 21e SIÈCLE – L’AUDITEUR DU TROISIÈME MILLÉNAIRE 69 6.1 Introduction 69 6.2 L’analyse du risque d’audit d’un point de vue stratégique 71 6.3 Un cadre plus large pour une approche d’audit stratégique orientée vers le risque 73 6.4 Processus de mesure 74 6.5 Analyse des processus d’entreprise 77 6.6 Appréciation des risques 79 6.7 Mesure du résultat 80 6.8 Amélioration continue 81 6.9 Lien entre le modèle d’entreprise, les indicateurs-clés de performance et les éléments probants 82 6.10 Conclusion 84 DEUXIÈME PARTIE : LE CONTRÔLE INTERNE 87 Chapitre 7 CONTRÔLE INTERNE – INTRODUCTION 89 7.1 Quelques définitions du contrôle interne 89 7.2 Importance du contrôle interne uploads/Management/ traite-d-x27-audit-rudi-dries-lieven-van-brussel-marleen-willekens-et-stephanie-le-fevere-de-ten-hove.pdf