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PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 1 Programme Annuel de Contrôle des Comptes Ex

PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 1 Programme Annuel de Contrôle des Comptes Exercice contrôlé : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 2 Sommaire : A. Compte de résultat B. Immobilisations incorporelles C. Immobilisations corporelles D. Titres de participation et autres immobilisations financières E. Les stocks F. Ventes clients G. Autres créances et dettes et impôts et taxes H. Paie personnel I. Trésorerie J. Emprunts et assimilés K. Capitaux propres et provisions L. Achats fournisseurs PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 3 SECTION A : COMPTE DE RESULTAT PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 4 Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Code : CB Folio : 1 / 2 Exercice : Compte de résultat Collaborateur : Date : Objectifs du contrôle des comptes : A. L’objectif est de s’assurer que le compte de résultat reflète bien l’activité de l’entreprise pendant l’exercice considéré. Généralités : L’auditeur devra commencer le contrôle des comptes par une revue analytique du compte de résultat et des principaux ratios de l’entreprise. Cette revue lui permettra d’identifier les variations anormales qui pourraient remettre en cause les conclusions de l’analyse du contrôle interne et/ou justifier la modification du programme de contrôle des comptes. Cette analyse sera plus ou moins développée selon la complexité de l’entreprise. Il conviendra d’obtenir l’explication auprès de la direction de l’entreprise de ces évolutions et de juger si les explications de la direction sont raisonnables, en conséquence, mettre au point un programme de contrôle des comptes. Les moyens de vérification pour les revenues et les charges ayant leur origine dans les opérations de vente, d’achat, de paie, d’investissement, de trésorerie, …seront mentionnés dans les sections correspondantes du bilan. Seuls figurent dans cette section les comptes auxquels il convient de porter une attention particulière. PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 5 Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Code : CB Folio : 2 / 2 Exercice : Compte de résultat Collaborateur : Date : Réf. Nature des travaux à faire Étendue des sondages Réf. FT Fait par : Le : 1. 2. 3. 4. 5. 6. CHARGES EXCEPTIONNELLES : Obtenir l’explication des montants significatifs. S’assurer que les éléments justifiant ces charges ne nécessitent pas de provisions complémentaires. SUBVENTIONS D’EXPLOITATION : Vérifier le bien-fondé de la constatation du profit (clause suspensive). PRODUITS EXCEPTIONNELS : Obtenir des explications pour tout élément significatif. Vérifier le bien-fondé de la constatation du profit. AUTRES CONTROLES : Passer en revue les comptes de l’entreprise et déterminer la nécessité de travaux en fonction de ses particularités. Vérifier les informations de l’annexe relative au compte de résultat. PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 6 SECTION B : IMMOBILISATIONS INCORPORELLES PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 7 Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Code : CC Folio : 1 / 2 Exercice : Immobilisation s incorporelles Collaborateur : Date : Cette rubrique concerne non seulement les immobilisations corporelles, mais aussi les non- valeurs  Objectifs du contrôle des comptes : A. S’assurer que tous les frais engagés par la société et répondant aux définitions des postes listés ci-dessous sont inscrites à l’actif de façon constante et conformément aux principes comptables généralement admis. B. S’assurer que l’amortissement des éléments susceptibles d’être amortis est calculé de façon constante. C. S’assurer qu’il n’existe aucune perte latente par rapport aux valeurs nettes comptables des immobilisations incorporelles. D. A la fin des contrôles effectués, porter un jugement sur les comptes principaux suivants : C O MP T E S C O N C E R N E S : I . I mmo b i l i s a t i o n s I I . D o t a t i o n s / C e s s i o n s I I I . P r o v i s i o n s I V . C h a r g e s V . A u t r e s ( p r é c i s e r ) S E U I L D E S I G N I F I C A T I O N : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 8 Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Code : CC Folio : 2 / 2 Exercice : Immobilisation s incorporelles Collaborateur : Date : Réf. Nature des travaux à faire Étendue des sondages Réf. FT Fait par : Le : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. Obtenir le détail des dépenses passées en immobilisations en non valeur. Obtenir le tableau des mouvements (Brut, Amort. et prov.) des immobilisations incorporelles et des non valeurs. Prendre en considération l’étendue et les résultats des travaux effectués sur les procédures de contrôle interne pour déterminer les travaux à faire et leurs dates de réalisation. S’assurer par un examen du tableau des mouvements qu’aucune variation anormale ne peut remettre en cause les résultats du contrôle interne. Vérifier les mouvements de l’exercice avec les justificatifs et s’assurer que tous les droits de mutation ont été payés. Passer en revue les comptes de charges et s’assurer qu’aucun élément qui aurait dû être comptabilisé en immobilisation incorporelle, n’a été passé en charge. Vérifier que les amortissements sont passés selon les règles propres à chaque catégorie (non valeurs, brevets…). Vérifier que toutes les redevances reçues sur brevets, licences…ont été comptabilisées en profits sur la bonne période. En cas de cession en cours d’exercice, vérifier le calcul des plus ou moins values et leur traitement fiscal. Vérifier que les informations qui figurent dans l’annexe sont complètes et conformes aux chiffres précédemment vérifiés. PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 9 SECTION C : IMMOBILISATIONS CORPORELLES PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 10 Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Code : CD Folio : 1 / 6 Exercice : Immobilisation s corporelles Collaborateur : Date : Objectifs du contrôle des comptes : A. S’assurer que les montants inscrits aux postes d’immobilisations reflètent l’intégralité : - des biens dont l’entreprise est propriétaire et qu’elle utilise ; - des coûts encourus pour l’acquisition ou la création de ces biens. B. S’assurer que les montants figurant en dotation aux amortissements et en amortissements cumulés reflètent l’intégralité des amortissements calculés conformément aux principes comptables généralement admis, appliqués de façon constante. C. A la fin des contrôles effectués, porter un jugement sur les postes suivants : C O MP T E S C O N C E R N E S : I . I mmo b i l i s a t i o n s I I . D o t a t i o n s / C e s s i o n s I I I . L o c a t i o n s , l e a s i n g s , L O A I V . A u t r e s ( p r é c i s e r ) S E U I L D E S I G N I F I C A T I O N : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 11 Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Code : CD Folio : 2 / 6 Exercice : Immobilisation s corporelles Collaborateur : Date : Réf. Nature des travaux à faire Étendue des sondages Réf. FT Fait par : Le : 1. 2. 3. 4. a) b) c) d) 5. 6. 7. Obtenir le tableau des mouvements d’immobilisations (valeurs brutes et amortissements) Prendre en considération les résultats de l’évaluation du contrôle interne pour déterminer l’étendue et les dates d’intervention. S’assurer qu’aucune variation significative ne remet en cause des résultats cités en 2. Contrôle de l’existence : Si la société procède à un inventaire physique : - Examiner les procédures - Assister à la prise d’inventaire - Vérifier que le fichier et les comptes sont mis à jour - Obtenir l’explication pour tout écart important Si des immob. Importantes sont détenues par des tiers, appliquer la procédure de la confirmation directe. Vérifier l’existence physique des actifs importants. Contrôle de la propriété : Vérifier les titres de propriété de la société en ce qui concerne les terrains et les immeubles et s’assurer q’ils sont oui ou non hypothéqués. PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES 12 Clients : PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES Code : CD Folio : 3 / 6 Exercice : Immobilisation s corporelles Collaborateur : Date : Réf. Nature des travaux à faire Étendue des sondages Réf. FT Fait par : Le : a) 8. 9. 10. 11. b) 12. 13. 14. Contrôle de la validité : Général : Rapprocher les soldes d’ouverture (valeur brute et amortissements) avec les comptes de l’exercice précédant. S’assurer que les soldes au fichier des immobilisations correspondent aux totaux inscrits au grand livre. Tester l’exactitude des calculs arithmétiques du fichier des immobilisations. Vérifier l’exactitude des totaux du tableau des mouvements (brut et amortissements). Acquisitions : Vérifier les principales acquisitions de l’exercice physiquement et avec les contrats, procès verbaux du conseil d’administration et justificatifs (commandes, factures, paiements) S’assurer, concernant les acquisitions, que les frais de transports, droits de douanes, frais d’installation uploads/Management/ programme-annuel-de-controle-des-comptes.pdf