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Droit canonique Normes générales, les institutions, peuple de Dieu Dans l’Églis

Droit canonique Normes générales, les institutions, peuple de Dieu Dans l’Église il n’y avait pas de codes, mais une compilation où on accumulait les canons des conciles, des pères et des pontifes romains. La justification d’un canon était leur origine. Le système code était civil et non ecclésiale. La source du droit était église qui se manifestait sous forme de concile et de pouvoir qui donne les lois. L’Église a commencé à donner des canons quand il s’agissait de concile. On n’avait pas de droit de donner des canons par le biais d’un canoniste ; Il fallait la justification d’un concile. 2eme et 3eme concile de constantinople n’ont pas donné de canon, pour cela il y a eu la convocation du concile de intrullo qui a été convoqué pour donner des canons au nom des deus conciles Le principe juridique : le concile œcuménique donne les canons. Les compilations : accumulation des canons pour les rassembler et les mettre à la disposition des étudiants et de ceux qui gouvernent l’Église. Le nomo-canon : loi – ecclésiale. Entre les deux des collections qui organisent l’Église et l’Église sous le regard de l’Etat. L’Église faisait par elle même les canons Ce que l’état organisait pour l’Église : ce sont les nomos. Avec le temps l’Église a senti le besoin de faire à la manière de l’État, d’un code dont la légalité provient du pouvoir en cours et non seulement des conciles. C’est le législateur actuel qui change les lois. Une manière de voir un recueil canonique : dans l’histoire qui ne gouverne pas l’Église Et le code qui gouverne actuellement l’Église, dans lequel il y a des canons venant de l’histoire et d’autres canons donnés par le législateur actuel. Avec Vatican I, il y eu la décision de faire un code, qui est l’ancien code latin de 1917. Après Vatican I on a eu le nouveau code latin en 1983 et le code des canons des Églises orientales en 1990. C27 Ecclesia sui iurius CCEO Église de droit propre CIC 111 – 112 On a éliminé le mot rite du nouveau code de canon. Le rite devient le patrimoine théologique, liturgique, spirituel et disciplinaire. C’est la manière de chaque Église de vivre la foi. Le mot rite devient une appartenance socio religieuse et historique et non une appartenance à l’Église. La diversité justifie l’unité sans devenir uniformité et l’unité justifie la diversité sans devenir schisme. Tous les conciles et les papes parlent de l’unité de l’Église, mais on n’y a arrive pas parce qu’on ne la cherche pas là où il faut le faire. Le principe de la communion qui signifie la diversité dans l’unité. Selon la tradition juridique et à partir du droit romain on a réparti le droit en trois grands thèmes : - Les personnes - Les choses - Les actes Selon le code latin CIC 83 (codex iuris canonici), il y a sept livres : - Livre 1 : normes générales - Livre 2 : le peuple de Dieu (ordonnés et laïcs) - Livre 3 : la fonction d’enseignement de l’Église - Livre 4 : la fonction de sanctification de l’Église - Livre 5 : les biens temporels de l’Église - Livre 6 : les sanctions dans l’Église - Livre 7 : les procès Dans le code oriental, un autre principe est suivi. Le plan du code des canons des Églises orientales CCEO : - Les canons préliminaires (1-6) - Titres : o 1. Les fidèles chrétiens, les droits et les obligations de tous ces fidèles (7- 26) o 2. Les églises de droit propre et les rites (27- 41) o 3. L’autorité suprême de l’Église (42- 54) o 4. Les églises patriarcales (55-150) o 5. Les églises archiépiscopales majeures (151-154) o 6. Les églises métropolitaines et les autres églises de droit propre (155-176) o 7. Les éparchies et les évêques (177-310) o 8. Les exarcats et les exarques (311-321) o 9. Les assemblées hiérarques de plusieurs églises de droit propre (322) o 10. Les clercs (323- 398) o 11. Les laïcs (399-409) o 12. Moines et religieux. (410-572) o 13. Les associations des fidèles chrétiens (573-583) o 14. L’évangélisation des peuples (584-594) o 15. Le magistère ecclésiastique (595-666) o 16. Le culte divin (667-895) o 17. Les baptisés non catholiques (896-901) o Le code est l’assemblement de lois d’une église. C’est exclusif, il n’y a pas de lois dans l’Église en dehors des codes. Il y a sept grands livres inclus dans les codes du CIC Dans le CCEO il y a trente trois titres Les deux, CIC et CCEO s’appellent les droits communs, c’est qu’il est commun dans toutes les églises, ce sont deux un pour l’Église latine et un autre pour les orientaux. Avant le CCEO chaque Église avait ses propres conciles et synodes qui légiféraient des lois particulières, c'est-à-dire régies dans une église et pas dans une autre. En 1990 ils ont rassemblé les lois particulières, voir ce qui est commun entre tous (le jeune, les paroisses…) très peu de lois différentes entre les uns et les autres. Ils ont rassemblé les traditions et les lacunes qui restent, ils les ont légiférées d’une façon nouvelle. Mais il y a eu 90% de ressemblance entre CIC et CCEO (le rôle des laïcs, la procédure des tribunaux, les religieux…) la 10% qui diffère c’est la synodalité. Les lacunes viennent d’une mentalité orientale qui ne compte pas sur le droit plutôt que sur l’économia épiscopale. L’évêque décide et tranche. Chaque fois qu’il y a un différent de problème, c’est l’évêque qui décide ceci est pour le salus animarum (le salut des âmes). Il y a eu beaucoup de caractère arbitraire dans les jugements des évêques. Ces lacunes sont refusées par Rome qui n’accepte jamais qu’on vive en orient comme étant catholique comme les orthodoxes. Le principe de l’économia est anti-œcuménique. Rome veut imposer un autre système appelé akribia qui est la rigurosité de l’application de la loi. L’héritage juridique de Rome c’est l’empire romain, d’où l’akribia. L’économia en grec peut signifier le profane et le sacré. L’évêque est l’économe de Dieu. L’akribia est un thème oriental mais c’est un sous titre de l’économie. C’est l’évêque par économia qui adopte l’akribia. Les lois chez les orthodoxes ne sont pas obligatoires, mais elles deviennent obligatoire si l’évêque le veut. Pas de codes en orient parce qu’il y a les évêques. L’économia a une dimension sacramentelle. Ce baptême après une certaine faute peut être annulé. Le sacrement pour les orientaux est la grâce, s’il ne mérite plus cette grâce il n’est plus baptisé, s’ils veulent le réintégrer dans l’Église il faut le rebaptiser. Dans le mariage aussi, dans un certain couple on force le divorce, chez d’autres non. Il y a toujours le sacrement mais toujours à l’état suspensif. Si tu te repens tu jouis de nouveau de la grâce sacramentelle, parce que les sacrements dans l’Église catholique est des institutions fermées. La grâce est toujours en vous mais elle est inactive jusqu’à ce que tu te repentes. Tant que nous sommes héritiers de l’économia même dans l’application des lois nous n’appliquons pas l’akribia. Il y a eu 200 cas de droits particuliers pour les églises orientales qui sont d’ordre liturgique et disciplinaire mais jamais d’ordre ecclésiologique et hiérarchique. Rome accorde certains privilèges aux patriarches Les lois comme normes générales Les normes générales sont rassemblées en un seul livre dans le code latin. Alors que dans le code oriental ils sont dispersés dans tout le livre. Dans la mentalité orientale, il n’y a pas de normes générales, c’est l’économia. Ils les ont mises dans des contextes de lois. Mais même si elles sont dispersées dans le code, elles restent obligatoires. Les normes générales sont les canons suivants  1-7  909-978  1488-1513  1540-1546 Les normes générales sont la base la plus importante pour une formation juridique. On ne peut pas penser juridiquement sans les connaitre. Etymologie du mot loi - Le sens de loi : lex du latin, il a plusieurs interprétations : o Legere = lire  en se référant à la lecture des lois du temps romains affichés dans la place publique. Le fait de lire devient obligatoire mais si tu ne les lis pas, tu n’es pas obligé de les appliquer. Pour cela les lois seront affichées partout, même sur les portes des maisons. Lire = être lié o Ligare = lier (S Thomas d’Aquin) ce n’est pas la lecture qui rend responsable, mais c’est le lien avec la lecture. o Eligere = choisir en lisant tu distingue le bien qui est dans les lois et tu l’adopte. Derrière chaque loi, il y a un bien et une valeur. Si tu distingue entre bien et mal et tu adoptes le mal, tu fais une inflexion aux lois. La définition du lex : selon saint Thomas « une loi est une obligation rationnelle destinée au bien publique, promulguée par le chef de la collectivité ». Les propriétés des lois : - La stabilité : les lois uploads/Religion/ droit-canonique.pdf