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Contrat de distribution 1 Contrat de distribution ENTRE LES SOUSSIGNÉS D ? UNE PART XXX identi ?cation de la personne physique ou morale ci-après désigné le Fournisseur ? ET D ? AUTRE PART XXX identi ?cation de la personne physique ou morale ci-après dési

Contrat de distribution ENTRE LES SOUSSIGNÉS D ? UNE PART XXX identi ?cation de la personne physique ou morale ci-après désigné le Fournisseur ? ET D ? AUTRE PART XXX identi ?cation de la personne physique ou morale ci-après désigné le Distributeur ? Le Fournisseur et le Distributeur peuvent être désignés individuellement une Partie ? et collectivement les Parties ? IL A ÉTÉ PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI SUIT Le Fournisseur est présentation Le Fournisseur commercialise description des produits ci-après désignés les Produits ? Le Distributeur est une société spécialisée dans la distribution de produits comparables en territoire Le Distributeur est un acteur reconnu de ce secteur qui a notamment développé depuis durée des relations privilégiées empruntes d ? un fort intuitus personae avec clients Le Distributeur est le distributeur exclusif des Produits à territoire ci- après désigné le Territoire ? depuis à con ?rmer ou adapter Les Parties ont exprimé leur volonté commune de poursuivre et de renforcer leur partenariat dans les années à venir à con ?rmer ou adapter Elles ont souhaité formaliser leur relation contractuelle a ?n de béné ?cier mutuellement d ? un cadre clair et sécurisant propice au développement de leurs a ?aires Les Parties se sont donc rapprochées pour conclure le présent contrat de distribution ce dernier y compris ses annexes et le présent préambule qui s ? y incorporent et forment avec lui un tout indivisible étant ci-après désigné le Contrat ? CECI ÉTANT EXPOSÉ IL A ÉTÉ ARRÊTÉ ET CONVENU CE QUI SUIT Objet du Contrat Le Contrat dé ?nit les conditions dans lesquelles le Fournisseur con ?e au Distributeur la distribution des Produits dans le Territoire Nature de la relation contractuelle CLe Distributeur achète ferme les Produits au Fournisseur en vue de leur revente dans le Territoire Les Parties sont des professionnels indépendants l ? un de l ? autre qui agiront toujours comme tels étant entendu que les dettes et obligations d ? une Partie ne sauraient en aucun cas être transférées à l ? autre Partie Exclusivité et droit de préférence conférés au Distributeur Le Fournisseur confère au Distributeur le droit exclusif de distribuer les Produits dans le Territoire pendant toute la durée du Contrat Les Parties pourront décider d ? un commun accord d ? étendre le Territoire Par ailleurs le Fournisseur confère au Distributeur un droit de préférence pour la distribution des Produits en territoire Ainsi le Fournisseur noti ?era au Distributeur en temps utile son intention de distribuer les Produits dans ces territoires en communiquant toutes les informations pertinentes pour permettre au Distributeur d ? étudier ce projet Le Distributeur pourra alors noti ?er au Fournisseur qu ? il exerce son droit de devenir le distributeur exclusif des Produits dans lesdits territoires aux mêmes conditions que celles stipulées au présent Contrat Droits de propriété intellectuelle Le Fournisseur déclare et garantit qu ? il dispose régulièrement de tous les droits de propriété intellectuelle liés aux Produits qu ? il n ? enfreint aucun droit de tiers et qu