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Cours de droit du travail et de la securite sociale pr soupgui eloie campus principal de soa et annexe de bertoua dpu 3 et dpr 3

DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE Pr Eloie SOUPGUI Agrégé des Facultés de Droit UNIVERSITE DE YAOUNDE II-SOA Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Année Académique Filières droit public L DPU droit privé L DPR DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE Pr Eloie SOUPGUI Agrégé des Facultés de Droit Bibliographie indicative Tchokomakoua V Kenfack P -E Droit du Travail camerounais PUA p Code du Travail annoté Sous dir POUGOUE P -G p Les grandes décisions de droit du travail et de la sécurité sociale sous dir Tchakoua J -M éd JustPrint juin p Favennec-Héry F Verkindt P -Y Droit du travail L G D J e édition Auzero G Baugard D Dockès E Droit du travail Dalloz ?? e édition Kessler F Droit de la protection sociale Dalloz e édition Borgetto M Lafore R Droit de la sécurité sociale Dalloz e édition PLAN DU COURS INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE DROIT DU TRAVAIL LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL CHAPITRE ER LE RECRUTEMENT DANS L ? ENTREPRISE SECTION I PREPARATION ET ELABORATION DU CONTRAT DE TRAVAIL Paragraphe La phase de préparation du contrat de travail Paragraphe La phase d ? élaboration du contrat de travail Section II Les caractéristiques du contrat de travail Paragraphe er les caractéristiques secondaires du contrat de travail Paragraphe la caractéristique principale du contrat de travail le lien de subordination Section III les formes de contrat de travail Paragraphe Les formes classiques du contrat de travail Paragraphe Les nouveaux types de contrat de travail CDROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE Pr Eloie SOUPGUI Agrégé des Facultés de Droit CHAPITRE II L ? EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL SECTION I L ? EXECUTION DU CONTRAT PAR L ? EMPLOYEUR PARAGRAPHE Les pouvoirs du chef d ? entreprise Paragraphe Les obligations de l ? employeur SECTION II L ? EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL PAR LE TRAVAILLEUR Paragraphe I Les droits du travailleur Paragraphe II Les obligations du travailleur CHAPITRE III LES INCIDENTS A L ? EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL SECTION I La suspension du contrat de travail Paragraphe I Les causes de la suspension du contrat de travail Paragraphe La modi ?cation du contrat de travail SECTION II La modi ?cation du contrat de travail Paragraphe I La modi ?cation par changement d ? employeur Paragraphe II La modi ?cation par révision du contrat de travail CHAPITRE IV LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL SECTION LA DEMISSION DU TRAVAILLEUR Paragraphe Les conditions de la démission Paragraphe Les e ?ets de la démission SECTION II LE LICENCIEMENT DU TRAVAILLEUR PAR SON EMPLOYEUR Paragraphe Les catégories de licenciement Paragraphe Les droits des travailleurs licenciés CHAPITRE V LE CONFLIT INDIVIDUEL DE TRAVAIL SECTION LES HYPOTHESES DE DIFFERENDS INDIVIDUEL Paragraphe Di ?érend entre employeur et travailleur Paragraphe Di ?érends entre employeurs ou entre travailleurs SECTION II PROCEDURE DE REGLEMENT DES CONFLITS INDIVIDUELS DE TRAVAIL Paragraphe La phase amiable CDROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE Pr Eloie SOUPGUI Agrégé des Facultés de Droit Paragraphe La