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Cours de droit du travail ucao 2009

SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE I- DEFINITION ET EVOLUTION HISTORIQUE DU DROIT DU TRAVAIL II- LES CARACTERES DU DROIT DU TRAVAIL III- LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL A Les sources nationales B Les sources internationales ou externes CHAPITRE I LE CONTRAT DE TRAVAIL Section I La dé ?nition et les éléments constitutifs du contrat de travail A- La prestation de travail B- La rémunération ou le salaire C- La subordination juridique Section II La distinction du contrat de travail des autres contrats voisins A- Le contrat de travail et le contrat d'entreprise B- Le contrat de travail et le contrat de t? cheronnat C- Le Contrat de travail et le contrat de mandat D - Le Contrat de travail et le contrat de société CHAPITRE II LA CONCLUSION DU CONTRAT DE TRAVAIL Section I Les conditions générales de validité du contrat de travail Paragraphe Les conditions de fond ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A- Le consentement des parties B- La capacité des parties C- L ? objet D- La cause Paragraphe Les conditions de forme ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A- L ? écrit et la déclaration B- La preuve du contrat de travail Section II Les contrats particuliers ou prévoyant des clauses particulières CParagraphe Le contrat à l'essai ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Paragraphe Le stage probatoire ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Paragraphe La durée du contrat ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A- Le contrat de travail à durée déterminée B- Le contrat de travail à durée indéterminée C- Le contrat à temps partiel Section III Les contrats assimilés au contrat de travail Paragraphe Le contrat d'apprentissage Paragraphe Le contrat de stage CHAPITRE III LA MODIFICATION LA SUSPENSION ET LA NULLITE DU CONTRAT DE TRAVAIL Section I La modi ?cation du contrat de travail Paragraphe La modi ?cation de la situation juridique de l'entreprise Paragraphe Les modi ?cations proposées par les parties Section II La suspension du contrat de travail Paragraphe Les principales causes de suspension du contrat de travail A- La maladie du travailleur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? B- Le cas de la femme enceinte ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Paragraphe Les autres causes Section III La nullité du contrat de travail CHAPITRE I V LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL Section I La rupture du contrat de travail à durée déterminée Paragraphe