Droit constit Droit constit Introduction Qu ? est-ce que le droit constit -il concerne les juristes et les citoyens -c'est le droit de la constitution - elle est à l'ordre du jour la constit est di ?érente de celle du octobre -relève de la description d'a

Droit constit Introduction Qu ? est-ce que le droit constit -il concerne les juristes et les citoyens -c'est le droit de la constitution - elle est à l'ordre du jour la constit est di ?érente de celle du octobre -relève de la description d'analyse des règles propre c ? est du droit positif -l'objectif c'est l'analyse et la compréhension des échanges interinstitutionnel qui ont pour cadre cette encadrement spéci ?que C ? est de de ?nir le droit constitutionnel en fonction de son objet on adapte cette approche et droit tendrait de l'encadrement juridique Les phénomène politique En ce sens le droit constit ne va exister que dans le cadre de l'état de droit l'état soumis au droit Exemple l'article chapitre septembre il n'y a aucune autorité supérieure au droit Phénomène politique Qu ? est-ce que le droit Les phénomènes politiques Politique viens du grec polis la cité au sens de la société organisé entre les hommes Donc encadrer le phénomène politique c'est organiser l'activité politique Le rôle des lumières et de changer les règles politique s'a n'est possible que par le droit de rationalisé CLes comportements politique sont encadrés soit rationnalisé par le droit Qu ? est-ce que le droit -c ? est l'ensemble des règles des conduites humaine édicté et sanctionner par l'état Et est destiner à faire Reigner dans les relations social l'autorité et la liberté Le droit est à la fois un régulateur social et aussi à la fois un phénomène social Mais il n'est pas le seul régulateur social il y a d'autre règle exemple la morale la religion l ? éthique C ? est pour les autres la sanction et de nature purement humaine comme l'exclusion les remore Le droit possède un mécanisme de sanction externe a l'homme Il droit se reconnait par son mode de sanction Les règles de droit possèdent une force contraignante à laquelle on ne va pas pouvoir s ? en extraire Le monopole appartient à l'état Cependant la force contraignante de la règle de droit très souvent elle ne va pas être mise en ?uvre A raison d'une adhésion spontané du groupe social au commandement a l'autorité du droit - er caractère le droit à un caractère o ?ciel - e la règle de droit et impersonnelle exemple les couples mariés les automobilistes - e caractéristique le droit est impératif Produire des e ?ets de modi ?er l'ensemble des règles de droit faut qu'elle s'intègre dans l'ensemble des normes juridique C- e caractéristique la règle de droit est sanctionnable Règle véritable des règles constitutionnelle et des relations qu'elle entretienne Article Toute société ou la garantie des lois n ? est pas déterminée et ou le droit non séparé n ? est point une constitution ? Il vise à organiser la coexistence du pouvoir et de la liberté Individus --- citoyens -le droit de la régulation politique -le droit des organes étatiques Tout part du citoyen dans une démocratie Le droit constitutionnel met un cadre et lui-même participe également à

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  • Publié le Oct 05, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 61.7kB