Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Dscg ue1 2016 sujet DSCG SESSION UE ?? GESTION JURIDIQUE FISCALE ET SOCIALE Durée de l'épreuve heures Coe ?cient DSCG UE ?? Gestion juridique ?scale et sociale C DSCG SESSION GESTION JURIDIQUE FISCALE ET SOCIALE Durée de l ? épreuve heures - coe ?cient Do

DSCG SESSION UE ?? GESTION JURIDIQUE FISCALE ET SOCIALE Durée de l'épreuve heures Coe ?cient DSCG UE ?? Gestion juridique ?scale et sociale C DSCG SESSION GESTION JURIDIQUE FISCALE ET SOCIALE Durée de l ? épreuve heures - coe ?cient Document autorisé Aucune documentation Matériel autorisé aucun Document remis au candidat Le sujet comporte pages numérotées de à Il vous est demandé de véri ?er que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition Le sujet se présente sous la forme de dossiers indépendants Page de garde ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page Présentation du sujet page DOSSIER ??DROIT DES CONTRATS points page DOSSIER ??LOCATION GERANCE DU FONDS DE COMMERCE points page DOSSIER ??FISCALITE DES GROUPES DE SOCIETES points page DOSSIER ??DROIT DES SOCIETES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? points page DOSSIER ??DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE ? ? ? ? ? ? points page Le sujet comporte une annexe Annexe Cass com janvier n - publié au Bulletin Dossier page AVERTISSEMENT Si le texte du sujet de ses questions ou de ses annexes vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses il vous est demandé de la ou les mentionner explicitement dans votre copie DSCG UE ?? Gestion juridique ?scale et sociale CSUJET Il vous est demandé d ? apporter un soin particulier à la présentation de votre copie Toute information calculée devra être justi ?ée DOSSIER ?? DROIT DES CONTRATS Avertissement Il ne sera pas tenu compte de la réforme du droit des obligations intervenue en Le professeur Jean- Aymard des COURS agrégé de droit romain a enseigné toute sa carrière à la faculté de droit d ? Aix-en-Provence Né en il est à la retraite depuis ans et se passionne aujourd ? hui pour l ? histoire du costume judiciaire Bibliophile averti il a également pour ambitieux projet de reconstituer la bibliothèque de PORTALIS à laquelle il a consacré sa thèse I - Manteau de TRONCHET En parcourant la Revue historique de droit français et étranger du deuxième trimestre reçue le matin même le professeur des COURS découvre une petite annonce libellée comme suit A céder manteau d ? hermine de premier président de la Cour de cassation avec simarre mais sans épitoge ayant peut-être appartenu à TRONCHET Prix ferme euros ? Fou de joie le professeur des COURS se précipite sur son antique téléphone à cadran pour manifester son acceptation sans exception ni réserve Il découvre que le cédant n ? est autre que l ? un de ses collègues et néanmoins ami Malheureusement le vendeur fait savoir au professeur des COURS qu ? il retire son o ?re pourtant adressée la semaine précédente à la Revue historique de droit français et étranger et qu ? il souhaite ?nalement conserver le manteau Désappointé le