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Master notariat et contentieux foncier Publication des Droits réels immobilière Encadre par KASSEM TAOUIL Préparer par les étudiants ? BAHI NISSRIN ? BAJARJI LAMINE ? NADIA GHANI ? ABDELGHANI AIT OUFAKIR Année universitaire - CSOMMAIRE INTRODUCTION I La publicité des droits réels Les di ?érents actes de publicité des droits réels Les e ?ets de la publicité II Les formalités d'inscription des droits réels Répartition des inscriptions A la propriété privée B La conservation foncière La procédure de l ? inscription A Le rôle de conservateur B La procédure d ? immatriculation foncière Conclusion Références bibliographique CINTRODUCTION Au Maroc la propriété privée en matière foncière est soumise à une dualité de droits due à la coexistence d'un droit traditionnel et d'un droit d'immatriculation foncière dit moderne qui remonte à Le régime d ? immatriculation foncière ou le régime des livres fonciers joue un rôle primordial en matière de la sécurisation de la propriété foncière et la stabilisation des transactions immobilières A cet e ?et et pour éviter que la procédure d ? immatriculation foncière se déroulera dans la clandestinité le législateur marocain a prévu une publicité de la procédure dès le dépôt de la réquisition d ? immatriculation car elle s ? agit d ? un moteur de circulation des informations et la motivation des décisions administratives augmentant à cet égard la con ?ance et l ? e ?cacité administrative Les droits réels immobiliers sont des droits qui portent directement sur les biens immobiliers Par di ?érence le droit personnel est un droit qui résulte toujours d'une obligation Les droits réels immobiliers sont d'origine légale ou coutumière dans lesquels le droit de propriété prend la place la plus importante car c'est un droit principal les autres droits réels immobiliers ne sont que des démembrements de celui-ci Le droit réel se dé ?nit comme une prérogative directe d ? une personne sur un bien immobilier ou mobilier En droit immobilier le droit de propriété est un exemple de droit réel Ce pouvoir confère à un propriétaire de bien immobilier des droits directs servitude droit d ? usage usufruit etc sur son immeuble Ainsi les droits du propriétaire viennent directement au pro ?t d ? un propriétaire sans intermédiaire Un propriétaire d ? immeuble a donc le droit de d ? user de jouir et de disposer usus ? fructus ? et abusus ? en toute liberté et en totalité son bien sans l ? avis d ? une autre personne Le droit du locataire est pourtant un droit personnel car il n ? est pas autorisé à jouir du bien loué que par l ? intervention d ? un bailleur Sur le plan théorique les droits réels immobiliers sont des droits qui coexistent cela Mohamed M'HASSNI Mohamed FELJY et Hamid KHALALI Le système foncier au Maroc Une sécurité et un facteur de développement durable Au milieu urbain et rural https www doc-du-juriste com droit-prive-et-contrat droit-civil dissertation droit-reel-immobilier-maroc html Con peut le déduire par la simple lecture de l'article du dahir relatif