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RÉSULTAT DE RECHERCHE LEXTENSO FR - UNIVERSITE AIX MARSEILLE La notion de théorie générale son application en droit des contrats Théorie générale du contrat et théorie générale des contrats spéciaux Issu de Petites af ?ches - - n - page ID PA Auteur s Éric SAVAUX Existe-t-il une théorie générale des contrats spéciaux La question fait écho à celle posée naguère la théorie générale du contrat existe-t-elle L'identité de la problématique et la proximité des objets auxquels elle s'applique justi ?ent le thème de cet exposé introductif Il s'agit de savoir si l'on peut tirer des enseignements de l'analyse conduite sur la théorie générale du contrat pour la ré exion actuelle sur la théorie générale des contrats spéciaux De quoi parle-t-on exactement lorsque l'on invoque ce concept Quelle est la nature exacte ?? ou l'objet ?? d'une théorie générale des contrats spéciaux Qui la fait dans quel s but s Peut-être ce que l'on a découvert de la théorie générale du contrat peut-il aider à la compréhension de la théorie générale des contrats spéciaux Les juristes ra ?olent des théories et notamment des théories générales qui pullulent en droit la théorie générale du procès celle de la suspension du contrat de travail celle des circonstances aggravantes la théorie générale du droit aussi La théorie est alors considérée pour l'essentiel selon le sens que le vocabulaire Capitant donne au mot théorie juridique ? activité doctrinale fondamentale dont l'objectif est de contribuer à l'élaboration scienti ?que du droit en dégageant les questions qui dominent une matière les catégories qui l'ordonnent les principes qui en gouvernent l'application ? Quant à la notion de théorie générale elle n'est approfondie que lorsqu'elle est appliquée au droit La dé ?nition varie selon les auteurs mais il s'agit toujours d'une activité doctrinale de pénétration de l'essence du juridique indépendamment des particularités des branches du droit ou des systèmes juridiques En revanche quand il s'agit de la théorie générale de tel ou tel élément particulier la notion n'est généralement pas dé ?nie mais l'objet est de saisir le tout de l'institution considérée Selon l'indication fournie par Didier Martin Le propos d'une théorie générale répond à l'idée d'une construction intellectuelle méthodique et organisée visant à ériger en synthèse cohérente la pensée relative à une matière déterminée ? À cet égard théorie générale du contrat et dans une moindre mesure théorie générale des contrats spéciaux apparaissent comme d'étranges théories En e ?et ces locutions ne désignent pas une activité de la doctrine mais une fraction du droit positif Tel est le cas lorsqu'un auteur indique que la théorie générale des contrats réunit les règles qui sont communes à tous les contrats ? ou que d'autres précisent qu'il s'agit d'une théorie générale qui ne s'attache pas au particularisme des contrats spéciaux La théorie est donc abstraite ayant pour objet les règles communes à l'ensemble des contrats ? La théorie générale du contrat désigne alors les règles applicables à tous les contrats par opposition à celles valant pour chacun des di ?érents
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- Publié le Mar 30, 2021
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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