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Rôle de l'importateur Le transitaire reçoit les marchandises et fait enlever po

Rôle de l'importateur Le transitaire reçoit les marchandises et fait enlever pour les faire gggggggggggggggggggggg transportés à son client. Le transitaire qui prend en charge les marchandises il doit vérifier, compter et constater s'il y a des manquants, des avaries et formuler ses réserves éventuelles, accomplir les formalités douanières et faire expédier les colis jusqu'au lieu finale de destination. IlII règle tous les frais occasionnés par le transport de la marchandise telle que frais de mautention, magasinage.... Finalement il doit préparer le dossier d'impoer Rôle d'un déclarant en douane : Le déclarant en douane est chargé de fggff les formalités administratives en douane (déclarant en douane et dédouanement) 11 a une procuration en douane pour signer les déclarations en tant que représentant d'un imporatateur, exportateur, compagne aérienne ou d'un commissionnaire en douane. Il doit connaître la législation douanière et pouvoir renseigner les clients. Remarque : quel t'est la différence entre un déclarant en douane et le commissionnaire en douane ? Scanned with an canner Les commissionnaires exécute en son nom les missions que tu lui as confiées, autrement dit il organise toit, et soumis à une obligation de résultat, tandis que le déclarant en douane exécute les missions en ton nom, ce qui lui confère une simple obliagation de moyen. La déclaration en douane ou envers d'autre organisme officiel, dans le document du transport, dans le document d'assurance. Le transitaire en tant que commissionnaire de transport et en application de l'article 16 doit prendre contre le transporteur toutes les réserves qui exigent l'état et la qualité de la marchandise. Le transitaire « commissionnaire en douane » L'activité de commissionnaire en douane que peut cumuler le transitaire avec ses propres activités, correspond à une profession règlementée par les pouvoirs publics au ternie de l'article 75 du code de douane. Nul ne peut exercer le dite activité sans obtenir au préalable l'agrément nécessaire auprès des autorisés compétentes (ministère de finance et de commerce), après enquête et avis divers. Le dit agrément est valable pour un délai déterminé et il ne peut être tiré qu'auprès de bureau de douane désigné par le comité chargé d'étudier la demande d'acquisition d'un agrément du commissionnaire en douane. De ce fait le transitaire qui souhaite assurer les opérations de dédouanement de la marchandise au profit de sa clientèle doit obligatoirement détenir au préalable l'agrément approprié. En sa qualité d'un commissionnaire en douane, le transitaire doit remplir le document administratif unique de la déclaration en détai ou la demande d'autorisation d'enlèvement (DAE) pour les marchandises périssables et il est tenu de déposer sa signature sur cette déclaration et de veiller à son introduction par l'intermédiaire de logiciel SR DA « système d'information douanier automatisé » auprès de l'administration douanière. Scanned with Cam Scanner Il engage sa responsabilité sur le contenu de la déclaration qu'il a signée et notamment sur toute omission, erreur ou régularité relève par la douane. De ce fait, il supportera les amndes issues d'une fausse déclaration notée par la douane, il estpersonnnellement responsable du payement du droit de douane l'administration de douane ne ce connaissant que le déclarant. Les qualités qui trouve chez un transitaire pour avoir un service rapide et fiable > Se charge de toutes les opérations juridique, reconnaissance de la marchandise tarif > Reconnaissance de réglementation douanière aussi la réglementation international en matiére e circulation de marchandise, matiére douanière, société d'assurance, chambre de commerce... > en relation constante avrec des nombreux partenaires. > de préférance doit être transporte en même temps agent maritirme et accogné. > Prise de reseve en cas d'avarie. > Prend de soin de sous crire une assurance approprié > Devoir de conseil et d'information > Conseiller le client sur le mode d'acheminement et de conditionement de sa marchandise en fonction de la distination en visagé, et sur le navire choisir > S'occupé de toute les attestation necessaire et formulaire administrative pour les import et l'export. » Il doit bien metrisé les outils informatique et bien sûre une ou piusieur longue etranger puisque il travail dans un contexte international. › Grâce au nouvelle technologie doit metrése et suivre l'acheminement de ces marchandise en temp réel. Scanned with CarnScanner chapitre 5 5incia t. 5\15'tèmed information douanier, dans tous les ses états. I st un système d'informatique qui met en relation le C e sitaire et la douane pour faciliter et simplifier les trrari ro administratives de dédouanement des priarchandises. Rôle de sonda : Est un logiciel utilisé par la douane et les ✓ transportateurs pour saisie de manifeste. Il s'agit d'un système qui a pour but l'accélération ✓ du traitement des opérations de déroulement. C'est un système très délicat. L'agent doit travailler ✓ avec prudent est une grande attention. Les agents font la saisie de manifeste en se basant ✓ sur les données suivantes : • Le code de bureau des douanes. • Le code du client en douane qui se compose de 6 numéros et d'une lettre. • La valeur de marchanise. 1 Un seul poste de travail lui est réservé, en plus c'est la poste le plus sécurisé, on ne peut y accéder qu'à travers un code PIN et un mot de passe. A nos jours, il y'a tendance vers l'utilisation du réseau TTN (Tunisie trade Net) au lieu d'utiliser SINDA, mais TTN très cher. TTN : Depuis sa créations en 2000, tunisie trade net gère un réseau informatique qui relie les différents intervenants •(banques, administration, douane...) dans les procédures du commerce extérieur en tunisie Scanned with Cam Scanner Sous la tutelle du minpisrtoè jreetddeesrfinances tunisiennes, rrNi s'intègre dans le La TTN est un réseau privé ré en ligne. réseé à l'ensemble des opérateurs de Commerce extérieur. C'est un réseau non accessible sur Internet,mais utilisant les mê mes technologies. Les aspects de communication et sécurité sont primordiaux pour chaque client voulant bénéficier des avantages de la méthodologie TRADE NET pour les traitements des formalités de commerce •extérieure. Rôle de TTN ,/ Faciliter les procéures du commerce extérieur. ,/ permet aux différents opérateurs(entreprises, transitaire, transportateur et agence maritirme) de traiter les différentes formalités d'importation et d'exportation en mode électronique. D'en assurer la traçabilité, de réduire les délais de séjour ✓ des marchandises aux ports. Normalisation de documents manipulés quelques soit ✓ papier ou électronique. / Simplifier les procédures de transport maritime. Réaliser un guichet de chargeur et donner ✓ une meilleure fluidité à la marchandise transitant par le port. Dématérialiser les procédures et consacrer l'usage des ✓ échanges desdonnées informatisées à travers un guichet unique virtuel. Les différentes rubrique de TTN Le titre de commerce extérieur TCE : trace au réseau TTN, le TCE peut être saisi de manière électronique. Ainsi, l'importateur ou l'exportateur n'a Scanned with CarnScanner Plus à se déplacer pour soumettre le TCE ni à sa banque intermédiaire ni au ministère de commerce. Le document de contrôle électronique Grace au réseau TTN, le DCT peut être saisi en mode électronique , ainsi l'importateur ou l'exportateur n'a plus à se déplacer pour soumettre le DCT auprès de l'organisme concerné. Il a aussi la possibilité de joindre les factures et autredocuments nécessaires, et les envoyer à travers le edocuments nécessaires, et les envoyer à travers le réseau. La déclaration en détail des marchandises DDM : Grace au réseau UN, tout le dossier de la déclaration en douane de lamarchandise peut être saisi et soumis électroniquement ainsi, l'opérateur n'aura plus besoin de se rendre au guichet de la douane sauf pour se voir apposer le cachet final. L'opérateur saisit lui-mêmeson dossier sur son ordinateur et le transmet directement par le réseau TTN au responsable concerné sans passer par intermédiaire. importance de la -n-N L'apport de la 'ffN dans la société SMC on peut résumer dans le tableau comparatif suivant Scanned with Cam Scanner -1 0r, Avec TTN ....eue Pore. v „ue duré de séjours dans les ports Délais : La lel° Les délais de séjours cle 3 à 5 jours de 5à 17 jours ce qui engendre ce qui aura conséquence de : • Le gaspillage de ressources • Permettre aux opérateurs • Le manque de compétitivité économiques d'être plus • Le risque de trafic commercial compétitifs. traitement des documents : traitement des documents. • Lenteur dans la préparation des • Procédures administratives procédures administratives. simplifiées. • Délais de réponse variable le • Echapper à tout déplacement. traitement d'une déclaration • Traitement des formalités via • Nécessite au moins mie matinée le réseau. circuit documentaire Traitement d'une déclaration • Manque d'organisation entre les • Ne nécessite que 15 minutes différentes parties du circuit circuit documentaire. • Risque de conflit avec les clients • Transmission électronique • Mauvaise circulation • Amélioration de la fluidité de d'information suivie documentaire passage • Les dossiers risquent de ne pas • Intégration et harmonisation être mise à jour de toutes les opérations • Le suivi des opérations et des • Transfert des dossiers vers documents faits par téléphone ou différents destinataires est par fax avec risque d'avoir des assuré fausses informations Suivi documentaire • Vérification documentaire • Suivie du circuit des manuelle coûts. documents uploads/s1/ dealtoday.pdf