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1 Retours d’expériences et recommandations pour l’Agenda 21 local & agir sur so

1 Retours d’expériences et recommandations pour l’Agenda 21 local & agir sur son territoire Objectif développement durable comprendre Ce document a été élaboré en 2004 par le groupe de travail "Développement Durable" du RARE, réunissant : APCEDE, Agence Poitou-Charentes énergies déchets eau, Jean-Noël Roux AREHN, Agence régionale de l'environnement de Haute-Normandie, Anne Sophie Leturcq ARENE Île-de-France, Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies, Judith Vigier ARPE Midi-Pyrénées, Agence régionale pour l'environnement, Martine Mathorel ARPE Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Agence régionale pour l'environnement, Caroline Petit, Cécile Benech, Benoît Agassant Réseau i.d.e.a, Information sur le développement environnemental en Aquitaine, Martine Boussier Rhônalpénergie-Environnement, Laurent Cogérino Sa rédaction, par Benoît Demongeot pour le RARE, a été coor- donnée par Rhônalpénergie- Environnement, Laurence Monnet PARTENAIRES : L'ADEME, Agnès Breitenstein, Sophie Debergue, Philippe Masset Le CERTU et le Réseau Scientifique et Technique du Ministère de l'Équipement, Daniel Pillant COMITÉ DE LECTURE : Liliane Duport, Magali Bardou, Ministère de l'écologie et du développement durable Anne-Marie Sacquet, Antoine Charlot, Comité 21 Nelly Coste, Meriem Houzir, Jean-Pierre Piechaud, Association 4D Sylvie Fernandez, AFNOR, Association française de normalisation Frédérique Dequiedt, ETD, Entreprises, Territoires et Développement Christian Brett, CERDD, Centre ressource du développement durable David Grzyb, Conseil régional de Provence Alpes Côte d'Azur Les réseaux régionaux d'acteurs du développement durable animés par les agences du RARE Illustrations : Jean-Marie Ucciani Dessins du colloque "Citoyenneté et développement durable", Échirolles, juin 2004 Crédits photos : ARPE Midi-Pyrénées, ARENE Ile-de-France, Rhônalpénergie-Environnement - Denis Palanque, Digitalvision, Photodisc Création graphique : bleu-citron.fr & agir sur son territoire Comprendre Objectif développement durable Retours d'expériences et recommandations pour l'Agenda 21 local Développement durable Avant-propos Le présent ouvrage doit contribuer à ouvrir cette voie de l’Agenda 21 en permettant toutes les variantes possibles… afin que chacun adopte la démarche qui lui convient le mieux car chaque territoire détient les ingrédients d’une réponse locale à ses propres enjeux de développement durable ! Acteur du territoire à la disposition de l'ensemble des projets de leur région, les agences et observatoi- res de l'énergie et de l'environnement interviennent de manière privilégiée auprès des collectivités locales. Ils mettent à leur disposition informations, conseils et appui technique sur des enjeux souvent com- plexes, faisant appel à des pratiques encore peu intégrées dans l'action publique ou collective. La promotion du développement durable et des principes d'action qu'il implique figure en toile de fond de l’action du RARE. Cette priorité se traduit notamment, selon une approche territoriale, par un appui aux démarches de planification stratégique et aux projets locaux. En la matière, les agences ont une vocation déjà ancienne de soutien à l'action des Parcs naturels régionaux. En 2000, le RARE publiait un premier recueil de conseils pour se lancer dans une démarche de type Agenda 21 local, avec un titre sous forme de question : "Le développement durable, une autre politique pour les territoires ?". Quatre années plus tard, la multiplication des réali- sations et des projets permet au RARE de bénéfi- cier d'un retour d'expériences conséquent, dont il paraît utile de faire profiter l'ensemble des acteurs territoriaux. Par ailleurs, la Stratégie nationale de développement durable fixe désormais comme objectif la mise en place pérenne de 500 Agendas 21 locaux d'ici à 2008. Le RARE espère contribuer à cette ambition par la diffusion de ce nouveau document, Il existe fort heureusement de multiples façons d'engager une démarche de développement durable sur un territoire. Parmi celles- ci, celle de l'Agenda 21 local est, certes, une voie ambitieuse, mais elle est également pragmatique, concrète, rigoureuse et progressive. Pour ces raisons, elle reste, pour le Réseau des agences régionales de l’énergie et de l’environnement, sans doute la plus prometteuse de véritables changements au regard des enjeux du développement durable. x 4 qu'il souhaite plus riche et plus complet sur les mul- tiples aspects de la conduite d'une démarche de développement durable à l'échelle d'un territoire. La matière première du document a été abondée par les partenaires du RARE: l'Agence de l'environ- nement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et le Centre d'étude sur les réseaux, les transports, l'urba- nisme et les constructions publiques (CERTU). Tous deux ont apporté un précieux éclairage complé- mentaire dans leurs domaines d'expertise et ont rendu possible cette publication par leur soutien financier. Qu'ils en soient ici remerciés. Le document bénéficie aussi des apports de l'Association française de normalisation (AFNOR), qui prépare la publication d'un guide sur l'approche stratégique du développement durable pour les collectivités territoriales (à partir du référentiel SD 21 000). En outre, la relecture attentive du document par un groupe national de personnes-ressources a permis d'enrichir son contenu, en élargissant le panorama des expériences. Certains élus et techniciens territo- riaux, sollicités dans le cadre des réseaux régionaux d'acteurs du développement durable, se sont aussi portés volontaires pour donner leur avis ou apporter des témoignages supplémentaires. Que chacun de ces "experts" ou "praticiens" soit ici remercié pour sa contribution. Il faut avant tout de la conviction, de l'enthousiasme et du volontarisme pour réussir à mobiliser une structure et un territoire dans un Agenda 21 local. En plus de cet élan, la démarche nécessite une ani- mation adaptée et une méthodologie rigoureuse. Notre ambition, dans cet ouvrage, a été de fournir aux élus locaux et techniciens des collectivités les éléments nécessaires pour : avoir envie de se lancer dans l'aventure : des arguments et des témoignages pour comprendre l'originalité et le bien-fondé d'une démarche de développement durable, réussir cette aventure : des repères et des outils pratiques pour concrétiser leurs ambitions… Bien sûr, un document écrit ne saurait apporter toutes les réponses aux grandes et petites questions qui surgissent chemin faisant dans la conduite de la démarche. Bien sûr, la réflexion sur le développement durable et ses enjeux territo- riaux est en constante évolution, et la multiplication des initiatives enrichit sans cesse les références. Les agences du RARE essaient en conséquence d'adapter au quotidien leurs conseils et leur accompagne- ment, dans l'espoir que les pratiques que l'on qualifie un temps d'innovantes deviennent banales pour les acteurs des collectivités locales. Le Président du RARE Plusieurs partis pris et principes généraux de rédaction ont été retenus: Le document cherche à répondre aux questions essentielles que se posent – ou devraient se poser – les promoteurs et les pilotes d'une démarche de développement durable, en parti- culier de type Agenda 21 local. Il présente cette démarche selon le contexte, les contenus et les méthodes d'élaboration qui lui sont rattachés. Le propos est autant que possible fondé sur un discours de type "récit d'expérience" ou "point de vue d'acteur", à partir d'exemples de réalisations en France et en Europe. Les exemples ont été sélectionnés pour leur caractère innovant et transposable selon des critères de diversité géographique et institutionnelle, de pérennité du projet et de mobilisation effective des acteurs. En outre, les actions "exemplaires" ont été choisies en essayant de couvrir au mieux la variété des domaines pouvant être abordés, sans se limiter aux domai- nes de compétence des agences du RARE. Un discours de type "magistral", analytique ou descriptif issu de 8 ans d’expérimentation par les agences complète les récits et témoignages. Les agences se font aussi bien sûr le relais auprès des collectivités locales des orientations et du cadre réglementaire adoptés par l'Union Européenne, l'État et leur Conseil régional…. x 5 Les conseils d'ordre stratégique ou pratique sont exposés de manière synthétique dans les encadrés en forme de pellicule photo… Le lecteur désirant aller directement à l'essentiel pourra se concentrer sur ce niveau de lecture. Développement durable Les partenaires Le Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement Les agences régionales de l’énergie et de l’environ- nement sont des associations compétentes dans les domaines d'intérêt général que sont l'énergie, l'environnement et le développement durable. Elles interviennent en qualité d'opérateur du Conseil régional ou de leur propre initiative auprès des acteurs socio-économiques de leur région : collecti- vités locales, entreprises, monde agricole, associa- tions et particuliers. Engagées sur le terrain depuis plus de 25 ans, les agences constituent également des espaces de concertation, où s'élaborent des propositions innovantes pour l'action collective. Afin d’accroître leur synergie et leur efficacité, ces agences se sont regroupées au sein du Réseau des agences régionales de l’énergie et de l’environ- nement. Le RARE, c'est : 10 partenaires régionaux, dont un observatoire de l'environnement, 240 salariés, constituant une palette d'expertises très variée. Le RARE a pour objectif de contribuer aux politiques régionales de développement durable : Il promeut une grande variété d'actions de sensibilisation, d’animation, d’évaluation, d’observation et d’expérimentation. Il représente ses membres auprès des institutions régionales,nationales et européennes,afin de faire prendre en compte leurs positions et leurs solu- tions en particulier dans les domaines suivants: > Maîtrise de l’énergie et développement des énergies renouvelables > Gestion et valorisation des déchets > Qualité de l'air et mobilité douce > Utilisation rationnelle de l'eau > Préservation des espaces naturels, gestion des Parcs naturels régionaux > Promotion du management environnemental > Développement territorial durable et Agendas 21 locaux > Éducation à l’environnement et au développement durable Il développe des partenariats interrégionaux, en offrant aux membres uploads/s1/ guidedd-05.pdf