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Sociologie juridique. Bouallo Léo Licence 2 Faculté de Droit UCAO 2019_2020 Pla

Sociologie juridique. Bouallo Léo Licence 2 Faculté de Droit UCAO 2019_2020 Plan détaillé Partie 0 :Les prolégomènes Chapitre I :La naissance de la sociologie du droit Chapitre II :La question de la sociologie du droit Partie I :La notion de sociologie juridique et la recherche en sociologie juridique Chapitre I :La notion de sociologie juridique Section I :La sociologie juridique ou la sociologie du droit Section II :La définition de la sociologie de droit Section III :La conception étroite et la conception large de la sociologie juridique Section IV :Les rapports de la sociologie juridique avec la sociologie général Section V :La différence entre la sociologie et le droit dogmatique Chapitre II :La recherche en sociologie juridique Section I :La méthode Section II :Les techniques Partie II : L’utilité de la sociologie juridique au regard de la complexité du droit Chapitre I :La demande de la sociologie juridique Section I :La demande scientifique Section II :La demande pratique de la sociologie juridique Chapitre II :La complexité du droit Section I :Les phénomènes juridiques Section II :Le système juridique Partie 0 :Les prolégomènes Chapitre I :La naissance de la sociologie du droit La sociologie juridique a été explicitement évoqué sous intitulée « sociologie du Droit pour la 1ere fois en 1913 par le juriste autrichien « UGEN RIEHRLICH » : celui-ci le justifie a partir du fait que : « le centre de gravité du développement du droit à notre époque ne résides ni dans la législation, ni dans la science juridique ou dans la jurisprudence mais dans la société elle-même ». #La sociologie juridique concerne l’étude des phénomènes sociaux ayant un lien avec le juridique ou l’étude des interrelations entre le Droit et la société. Ce qui implique à la fois l’étude des manifestations du juridique et de ces influences sur la société et l’étude des activités qui se développent dans la société et de leurs influences sur le juridique. Chapitre II :La question de la sociologie du droit La question de la sociologie du Droit est « Quid Factis » Qu’est-ce que de fait ? Ou Qu’en est –il de fait ? Partie I :La notion de sociologie juridique et la recherche en sociologie juridique Chapitre I :La notion de sociologie juridique Section I :La sociologie juridique ou la sociologie du droit À ce champ d’étude nous appliquerons par convention faite une fois pour toutes, l’une ou l’autre des deux expressions indifféremment : la sociologie du droit est égal à la sociologie juridique. Section II :La définition de la sociologie de droit Sociologie : Science des institutions de leur genèse et de leur fonctionnement (selon Emile Durkheim) ; science qui se propose de comprendre par des interprétations des significations internes des conditions sociales (selon Max Weber). Sociologie juridique : _REHPINDER en 1977 définit la sociologie juridique comme une science de réalité (en l opposant à la science des valeurs que serait la philosophie du droit et en l opposant également à la science des mœurs qui est le droit dogmatique. ) _TREVES en 1958 définit en étant proche de NOBERTO BOBBIO : C’est une discipline qui a pour objet d’étudier les rapports (la fonction pour BOBBIO) du Droit (dans le droit pour BOBBIO) dans la société. _La sociologie du Droit ou la sociologie juridique est définie comme une branche de la sociologie générale qui a pour objets une variété de phénomènes sociaux : les phénomènes juridiques ou phénomènes de droit :c’est l’intention de s’en tenir aux apparences, de renoncer à atteindre les essences. Mais c’est de phénomènes juridiques qu’il s’agit. ⚠️ Difference phénomènes juridiques et phénomènes sociaux : Le droit n’existant que par la société, on peut admettre que tous les phénomènes juridiques sont d’une certaine manière au moins, des phénomènes sociaux. Mais tous les phénomènes sociaux ne sont pas des phénomènes juridiques. En effet, Il existe un social non juridique, formée par ce que l’on nomme les phénomènes de mœurs. Il s’en faut, cependant de beaucoup que la distinction entre les deux sortes de phénomènes soit toujours aussi claire .Le critère déterminant reste la justiciabilité Section III :La conception étroite et la conception large de la sociologie juridique #Conception étroite : Parmi les phénomènes sociaux, il en est dont le caractère juridique est éclatant : ainsi dans les sociétés modernes les phénomènes juridiques primaires : ils sont juridiques à l’évidence parce qu’ils créent du droit ou, mieux parce qu’ils s’identifient au droit.) #Conception large : Elle étendra la sociologie juridique à tous les phénomènes sociaux dans lesquels un élément de droit est compris, même si cet élément s’y trouve en mélange et non pas à l’état pur. Ainsi conçue la sociologie juridique ne borne plus ses investigations aux phénomènes primaires, elle englobe des phénomènes secondaires, dérivés Section IV :Les rapports de la sociologie juridique avec la sociologie général #La sociologie juridique cherche à reconnaitre son indépendance, ce qui ne va pas de soi. Le droit peut aisément se fondre dans des catégories plus vastes, qui semblent appartenir à la sociologie générale en exclusivité. la sociologie juridique a cependant besoin de délimiter son domaine ; c’est en traçant une ligne de démarcation entre le juridique et le social non juridique qu’on sépare le plus nettement les deux sociologies. #Une fois établie comme discipline autonome, la sociologie juridique va se trouver dans des rapports d’échanges avec la sociologie générale. Mais on peut se demander si les échanges sociologiques sont équilibrés La sociologie juridique a beaucoup reçu de la sociologie générale dont elle est fille. _Ses méthodes ne sont pour la plupart que des adaptations de celles qui avaient déjà été mises au point dans d’autres domaines sociologiques. _Nombre des concepts dont elle se sert ne sont que des concepts de sociologie générale sur lesquels elle a simplement posé un accent de droit. _Et même, de maintes notions qui sembleraient correspondre à des phénomènes proprement juridiques on peut observer que ce sont des sociologues de sociologie générale qui les ont dégagés. ⚠️ La recherche de la vérité judiciaire a pour ressort le principe du contradictoire, qui est un conflit organisé de partialités : sur l’enquête, la contre-enquête est de droit. L’enquête fait partie de la méthode sociologique or la contrenquête fait partie de la méthode juridique. Section V :La différence entre la sociologie et le droit dogmatique Si la sociologie du droit est de la même nature que la sociologie générale puisqu’elle n’en est qu’un rameau détaché, du côté du droit la différence est beaucoup plus substantielle. Le droit que nous considérons ci est le droit en tant que science positive :Le droit dogmatique. _On pense d’abord à des différences d’objet, dont la plus simples serait celle-ci que le droit dogmatique ou la dogmatique juridique qui étudie les règles de droit en elles-mêmes, alors que la sociologie juridique s’efforce de découvrir les causes sociales qui les ont produites et les effets sociaux qu’elles produisent. La différence d’objet est quelque fois placée plus profond : le dogmaticien déclare-t-on, analyse le droit comme un ensemble de faits normatifs, obligatoires contraignants, au lieu que le sociologue n’y voit que des phénomènes dépouillés de toute autorité. _Entre le droit dogmatique et la sociologie du droit, la différence ne tient pas à l’objet : c’est une différence de point de vue, d’angle de vision. Le même objet que le droit dogmatique analyse du dedans, la sociologie du droit l’observe du dehors. Et c’est bien parce qu’elle l’observe du dehors qu’elle(sociologie) le voit comme phénomène, comme extériorité, apparence sans interroger sur ce qu’il peut être en lui-même, dans sa profondeur ontologique comme essence.(droit) La sociologie juridique connait la séparation radicale propre aux sciences expérimentales entre l’observateur et la matière observée. Et si le droit est Dieu pour le dogmaticien, la sociologie, lui, s’impose de pratiquer l’athéisme méthodologique. Chapitre II :La recherche en sociologie juridique La recherche doit être guidée par une méthode, et elle se coule dans des techniques. Il arrive assez souvent que le mot méthode reçoive un emploi qui couvre aussi es techniques : c’est alors l’ensemble des moyens par oppositions aux résultats, la forme par opposition au contenu de la recherche. Il est préférable, cependant de réserver au mot un sens strict. La méthode se situe à plus haut degré que les techniques. Elle est plus proche de l’épistémologie, a un caractère de principes et de préceptes ou de conseils, que les techniques mettront concrètement en œuvre. Entre la méthode et les techniques la différence est à peu près la même qu’entre la stratégie et la tactique dans l’art militaire. Section I :La méthode Étymologiquement la méthode vient du mot grecque « modos » chemin ; et « meta » vers. Il signifie un ensemble de démarche raisonnée et rationnel permettant de parvenir à un but. La méthode est donc une démarche de l’esprit pour découvrir et démontrer la vérité qui est le but de la recherche. I) L’objectivité et ses corollaires _L’objectivité : Au commencement fut la subjectivité. Toute science commence par une expérience personnelle, et chercher, a d’abord été interroger ses souvenirs, uploads/S4/ sociologie-juridique.pdf