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Imsi guide metiers guide des métiers MÉTIERS DE L'IMMOBILIER DES PERSPECTIVES D'AVENIR FORMATIONS DE BAC À BAC PARIS - LYON - TOULOUSE - RENNES Cédito Ce guide vous propose de découvrir les principaux métiers de l ? immobilier sur la base de quelques thèm 0 0
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Guide mobilite ROYAUME DU MAROC GUIDE DEPENSES DU PERSONNEL Mobilité DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DE LA NORMALISATION COMPTABLE CSommaire Sommaire INTRODUCTION I POSITION DE DETACHEMENT - Durée de détachement -Types de détachement - Détachement sur d 0 0
Guide de loperation de controle de presence news pdf 0 0
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Fonction publique pdf FONCTION PUBLIQUE Article écrit par Jean-Louis de CORAIL François GAZIER Jean-Claude MAITROT Prise de vue Sous le terme de fonction publique on a pris l'habitude depuis quelques dizaines d'années de rassembler tout ce qui a trait au 0 0
Fonction publique L ? administration est un ensemble de personnes physiques et morales qui mènent des activités de prescription ou de prestation dans le but d ? assurer l ? intérêt général en utilisant les moyens ?nanciers matériels humains Elle exerce un 0 0
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Droit societe anonyme SOMMAIRE INTRODUCTION I GENERALITES Dé ?nitions Conditions de fonds Aspects juridiques Aspects comptables Avantages et inconvenient II CONDITION DE FORME Constitution sans apport en nature et sans stipulation d avantages particuliers 0 0
Droit de la fonction publique s1 0 0
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Droit bts cg chapitre 4 Le statut des fonctionnaires Les conditions d'accès à la fonction publique La réglementation statutaire Les droits des fonctionnaires Les obligations des fonctionnaires Le statut des indépendants Les conditions d'accès au régime de 0 0
Devoir de reserve Obligation de réserve ou devoir de réserve Les fonctionnaires de l'Éducation nationale sont-ils tenus à l'obligation de réserve NON L'obligation de réserve a été supprimée par la loi du juillet Elle ne s'applique plus que pour les magist 0 0
Decret n0 864 pr mfp 20 08 1981 0 0
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Decret 2004 812 conge permission 0 0
Decret 93 607 statut general fonction publique 1993 0 0
Decret 2000 692 pm du 13 septembre 2000 modalites d x27 exercice du doit a la sante du fonctionnai 0 0
D 2004 730 recrutement et nomination 0 0
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Contrat ou contrainte CContrat ou contrainte Une petite leçon d ? histoire Au lendemain de sa prise d ? indépendance le Maroc créa par dahirs décrets royaux trois instituts sous la tutelle du ministère de l ? éducation nationale ayant pour but de former p 0 0