fonctionnaire
Documents taguées (225)
Loi n0 9 95 13 02 1996 Loi n du février Portant statut particulier du personnel du Parlement Chapitre premier dispositions générales Article er - La présente loi prise en application de l ? article de la constitution et des dispositions de la loi n du sep
0
0
Loi n0 9 95 13 02 1996 1 Loi n du février Portant statut particulier du personnel du Parlement Chapitre premier dispositions générales Article er - La présente loi prise en application de l ? article de la constitution et des dispositions de la loi n du s
0
0
Loi collectivite LOI N - DU MARS PORTANT STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES L ? Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du janvier Le Président de la République promulgue la Loi dont la teneur suit TITRE PREMIE
0
0
Loi60 003m MINISTERE D ? ETAT CHARGE DE LA FONCTION PUBLIQUE DU TRAVAIL ET DES LOIS SOCIALES LOI N - Relative au statut général des fonctionnaires des cadres de l ? Etat L ? Assemblée Nationale et le Sénat ont adopté Le Président de la République Promulgu
0
0
Le sudkifo de novembre Le SUDKIFO Le journal numérique qu ? il vous faut de SUD EDUCATION REUNION N du novembre RETRAITES en MARCHE OU en GREVE Le décembre sera une journée cruciale dans la lutte contre une réforme des retraites encore bien plus libérale
0
0
Le sudkifo de novembre 1 Le SUDKIFO Le journal numérique qu ? il vous faut de SUD EDUCATION REUNION N du novembre RETRAITES en MARCHE OU en GREVE Le décembre sera une journée cruciale dans la lutte contre une réforme des retraites encore bien plus libéral
0
0
La police judiciaire La police judiciaire Les auxiliaires de la justice pénale sont des personnes attitrées ou des corps professionnels qui apportent à des niveaux di ?érents leurs concours pour assurer le bon fonctionnement de la justice pénale Certains
0
0
Guide mobilite ROYAUME DU MAROC GUIDE DEPENSES DU PERSONNEL Mobilité DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DE LA NORMALISATION COMPTABLE CSommaire Sommaire INTRODUCTION I POSITION DE DETACHEMENT - Durée de détachement -Types de détachement - Détachement sur d
0
0
Guide de loperation de controle de presence news pdf
0
0
Fonction publique pdf FONCTION PUBLIQUE Article écrit par Jean-Louis de CORAIL François GAZIER Jean-Claude MAITROT Prise de vue Sous le terme de fonction publique on a pris l'habitude depuis quelques dizaines d'années de rassembler tout ce qui a trait au
0
0
Fonction publique L ? administration est un ensemble de personnes physiques et morales qui mènent des activités de prescription ou de prestation dans le but d ? assurer l ? intérêt général en utilisant les moyens ?nanciers matériels humains Elle exerce un
0
0
Droit de la fonction publique s1
0
0
Droit de la fonction pubique
0
0
Droit bts cg chapitre 4 Le statut des fonctionnaires Les conditions d'accès à la fonction publique La réglementation statutaire Les droits des fonctionnaires Les obligations des fonctionnaires Le statut des indépendants Les conditions d'accès au régime de
0
0
Devoir de reserve Obligation de réserve ou devoir de réserve Les fonctionnaires de l'Éducation nationale sont-ils tenus à l'obligation de réserve NON L'obligation de réserve a été supprimée par la loi du juillet Elle ne s'applique plus que pour les magist
0
0
Decret n0 864 pr mfp 20 08 1981
0
0
Decret 2011 446 modif recru
0
0
Decret 2011 446 modif recru 1
0
0
Decret 2004 812 conge permission
0
0
Decret 93 607 statut general fonction publique 1993
0
0
Decret 2000 692 pm du 13 septembre 2000 modalites d x27 exercice du doit a la sante du fonctionnai
0
0
D 2004 730 recrutement et nomination
0
0
Contrat ou contrainte CContrat ou contrainte Une petite leçon d ? histoire Au lendemain de sa prise d ? indépendance le Maroc créa par dahirs décrets royaux trois instituts sous la tutelle du ministère de l ? éducation nationale ayant pour but de former p
0
0
Conge regime fonctionnaire
0
0
